BRANCHE

aucune redevance çensuelle ni féodale, soit envers le roi, soit envers de, seigneurs particuliers. V. Frmtc-bourgage. B. Bourgeois, el droit de bourgeoisie. On entend ordinairement

par bourgeois nue personne qui l'ail m, résidence habituelle dans une ville quelconque. — § I. Des conditions nécessaires pour acquérir le droit de bourgeoisie. — § II. Des bourgeois forains. — § m. Des différentes manières dont se perd le droit de bourgeoisie. '— j IV. lie, droits, des exemptions et des privilèges des bourgeois. — § V. Des tribunaux dont ils sont justiciables. ■ — § VI. Liât actuel de la législation sur la bourgeoisie. R. — Paiement de rétributions connues sous le nom de droit de bourgeoisie pour acquérir domicile. V. Domicile § XIV. R.

Bourgeoise (garde). V. Garde bourgeoise.

Bourgeoisie ( retrait de ). V. Retrait de bourgeois/,:

Bourgmestre. Nom sous lequel on désigne, dans le royaume des Pays-Bas, le chef d'une municipalité. R.

Bourreau. C'est le nom qu'on donnait autrefois à l'exécuteur des jugemens criminels. V. Exécuteur de la liaulc fuslice. — Motifs de l'arrêt du parlement de Paris qui condamna à être pendu le bourreau qui exécuta à mort le président Brisson. V. Consentement.

Bourse. Ce mot se prend dans diverses acceptions qu'on peut réduire à quatre principales. Il signifie, 1" une de places qu'on accorde à des écoliers dans des collèges, ou à des ecclésiastiques dans des séminaires. — 2* Une masse de deniers que les officiers d'un corps mettent en commun pour subvenir aux charges de la compagnie. — 5" Le lieu où s'assemblent les agens de change, les courtiers, et les négocians pour y négocier des papiers et effets de commerce. — 4° Le lieu où se décident les affaires entre marchands pour faits de commerce.

§ I. Bourse de collège ou de séminaire. Nature el espèce de ces fondations. ■ — T.ois , arrêtés et décrets qui en règlent la distribution.

§ IL Bourse commime. Mode de partage des deniers uni en proviennent. — Lîne bourse commune coiiiinue-t-ellc au profit d'un officier interdit, pendant que dure son interdiction?

— Sociétés qe.i ont une bourse commune.

§ LU. Bourse de négocians. — Dispositions législatives et réglementaires relatives à l'établissement et à la police de cette espèce de bourse. — Effets des marchés à terme passés dans une bourse de commerce. V. Marché ci terme, § 11 , n. 5. R.

— Permission de coter dans les bourses de commerce les effets publics des emprunts des gouveriiemens étrangers. V. Prêt, § III. R.

Bourse considérée connue juridiction. V. Consuls des manhttnds. 11.

Boutiques. Peine prononcée pour vol dans les boutiques. V. Vol, seel. Il, § 111, art. 5. R.

Bradant. C'était autrefois l'une des dix-sept provinces des Pays-Bas. Elle a été réunie à la France par la loi du 9 vendémiaire an 4, et formait les départeniens de la Dyle, des Deux- Nelhes, de l'Ourlhe et de la Meuse-Inférieure. R.

Braconnier. Celui qui chasse furtivement sur les: terres d autrui pour y prendre du gibier. — La qualification de braconnier ne s'est pas toujours prise en mauvaise part. — Dispositions législatives qui défendent d'acheter du gibier aux braconniers. V. Gibier , n. 5. R.

Branchage. Terme collectif qui se dit des branches d'un arbre. — Peine à laquelle est assujetti le vol de Branchage d'arbres. V. Vol, sect. II, § III, art. 5. R.; voy. aussi Arbres ( corps d').

Branche. On se sert métaphoriquement du mot branche pour designer, dans la généalogie d'une famille nombreuse, une portion de celte même famille sortie d'une souche ou d'une tige commune.

On appelle souvent arbre, de parenté l'ensemble d'une généalogie à laquelle on donne la forme d'un arbre, qui se divise en autant de branches qu'il y a eu d'abord d'enfans, ensuite de petits-eufans, puis d'arrière-petits-cjil'ans, etc. R.

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