‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 109 sur 435 · MR. V · texte numérisé non relu

MR. V

Août Convention entre la France et la Sar~ daigne, pour l'extradition des déserteurs N.R. V; &&&

uNov. Traité d'armistice entre l'armée royale espagnole et celle de Columbie« (Truxillo) ■:-. MR. V. 635.

I Nov. Convention entre le général espagnol,

Morillo, et le général républicain, Ro~ v

livan {Truxillo) MR. Y. 64a

L Dec. Convention entre la Suisse et le grand «duc de Rade, au sujet de la , principauté de Nellenbourg N. R. Y* 643*

i. Dec. Convention entre la Prusse et le Danewarck pour l'extradition des dé-

18?1- . Tome!

1820. DéeJaràtions * réciproques faites par

1821. la conïedéraifen «Suisse d'une part, et l'Autriche, la -Bavière, la Saxe, le Wirtemberg et Bade de l'autre, pour

• : , le renouvellement des traités exi-

stants • .;■• !. -i -N.R. V. i

1820. Actes relatifs aux affairés révolution- • 755T , •' n aires du royaume des Deux- Siciles

im .-■ ■ \ :■■■ M V. i

Avril. Loi organique de la cftft&défttïon germanique, * pour ça constitution militaire, adoptée par la diète gçrmanique. (Francfort) . ' "'';^.'N.R. V. I

23. Juin Acte pour la . libre navigation de l'Elbe, ' arrêté pour lés plénipotentiai-

V ' res d'Autriche, de Prusse, de Saxe, de

Hanovre et autres princes. (Dresde)

1821. Actes relatifs au^t affairés révolution- %R22 9 naires de la Sardaïgne N.R. V. I

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