Nov Convention des puissances alliées avec

la- Grande-Bretagne, sur les îles Jo- . p -°- " ■ / nifennes N. R. II. 6fi

6. Nov. Protocole des conférences de. Paris, . M "'.". ' sur la distribution des sept cent millions de contributions ■ de la France

N.R. H. 67 20. Nov. Traité de paix entre les quatre puis*

* T.: ... saoces alliées et la France. (Paris)* <

■:■;■ ■:, ■ •.-■* . N.Ri- IL- .66

ALLEMAGNE. (Mriûkâ,) 143

S» Tome Page

Nov. Conventions ' en conséquence des ar- : * / /.V

ticles IY. V. IX. N.R; II. 692.

Nov. Ratifications de la part de l'Autriche

Nov. Traite d'union entre les cours de V Vienne, de Londres, de Petersbourg

et de Berljn N.R. Iï. 734.

Nov. Note des ministres des guatres puissances alliées, adressée au duc de Richelieu, président du conseil des , ministres en France N. R. II. 736.

Nov. Actes sur la neutralité perpétuelle de k

la Suisse reconnue par chacune des " ' puissances alliées N.R. ,11. 74Q.

Nov. Procès verbal de la conférence de Paris, sur l'emploi des contributions françaises, pour le renforceraient dé !

la ligne défensive. (Paris) N.R. III. 406.

Avril Convention territoriale avec la Bâ"- !

vière. (Munich) . N. R. III. 11.

uill. Convention entre les commissaires

Srussiens et autrichiens, en exécution d l'art. 51. du congrès de Vienne,, et de Fart. 6. du protocole, du 3, Nov.

1615. (Worms) N.R. Vf. 241.

Dec. Convention .entre les commissaires , : autrichiens, prussiens et hessois, concçjcpant la forteresse de MayenceiVjR. III. 341.