‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 229 sur 435 · Avril Traité de commerce et de navigation · texte numérisé non relu

Avril Traité de commerce et de navigation

avec la Grande - Bretagne N. R. VI. 434.

*LLEMA&Î$M. (Pruts*.). •.-. 203

[ai Convient ton* aveola Russie, sur l ? abo-

litiôn du. droit de détraction N. R. VI. 443.

Fuin Convention avec le, grand -duché de

Saxç-Weimar, relative aux rapports • " -U de • jurisdktîoar - N.R. VI. 449.

Juill. Convention provisoire avec le duché • de Saxe -Cobôurg,, pour l'extradition réciproque defc vagabonds N R. VL 8561

Sept. Procès verbal 'de* là •commission de ré- '* vision réunie à flahiboiirg, confbrrtiement à l'art.;30. de l'acte de la librfe navigation^** PEïbe ':-">•' N. R. VI. 588.

Oct; Convention avec le duc de Saxe- Hildbourghausen,jpour la repression des délit» IbtestW : ' : 'N. R. VI. 608.

Nov. Convention avec le duc de Saxe-Gotha, pour la repression des délits fo- -.,... resliers N.R. VIi.657,

5. , r Convention de commerce et de navi- Mars gation avec la Russie. (Berlin)

Fé£ r N.R. VI. 688.

.vril Convention avec la Saxe royale, cori^ .cernant le partage de plusieurs- fôrir dations pieuses N.R. VI. -714.

Dec. Convention supplémentaire à l'acte de

la navigation! du -VVeser. ' N.R, VI. 84(X

6. -Convention avec le grand -duc de Saxe~Weiro*r,.; N.R. VI. 924. '

Juin Convention avec, le .prince de Lippe r < . .:•:.»'. * Detmpld, sur son accession au système de commerce prussien . N.Ri VIvl023.

Juin Convention avec la principauté d'An-

hak-rBernbourgj -stir son accession •' '■ :

au. système de commerce prussien 'i 1U '

i'î N.R. VI.1023. .

Juill. Déclaration sur: l'abolition du droit ;■ ;

Ide.detrâction eàvers la Suéde .N. R. N\ARAS^

204 ALLEMAGNE. (Prinet Primat.)

1826. TomPv

15. Août Déclaration pour la répression des délits forestiers envers la principauté de Hesse - Hombourg N. R. VI. 1044

2. Dec. Traité avec le grand - duc de Mecklenbourg-Schwerin, sur son accession au système de commerce prussien

N.R. VI. 1196 19. Dec. Traité avec le grand-duc de Mecklen- . bourg-Schwerin, relatif à la réciprocité du traitement à observer pour les vaisseaux et cargaisons appartenant .

aux 'sujets respectifs des deux -états

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