‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 230 sur 435 · Févr. çais, sur la formation du grand-duché · texte numérisé non relu

Févr. çais, sur la formation du grand-duché

de Francfort N.R. I 241-

l6« Févr. Articles additionnels et secrets à la

convention ci dessus N. R. III. 485-

1811* Convention ayec la France, sur le rem- 28- Dec. boursement des dettes, et la, cession

* de domaines réservés N.R. III. 214»

1813* Convention avec le grand - duc de 7<Avr. Hesse, sur le partage de. Haavi NIR» III- 24*

EMAGJXE. (Bout.) ($ah*.) (Salzbuty.) 205

*• Tome Paee

vr. Convention avec le grand - duc de

Hesse, sur la ville de Herbstein N. /?♦ III. 260.

ai Convention avec la France, sur les

communicatipns judiciaires ,N.R. III. 265.

- (Voyez aussi Francfort).

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