Juill Convention maritime avec la Russie

pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutre III. 191. 9. Juill. Six articles séparés joints à la précédente convention . III. 195.

27. Juill. Réponse de la France à" la déclaration du roi, du 8 juillet III. ' 180.

7. Août Réponse de la cour de Londres, à la déclaration du ministère danois du 8. Juillet AI. 182.

7. Août Réponse de la cour d'Espagne, à la déclaration du ministère danois du 8. Juillet , 9 m; 183.

7. Sept, Déclaration par laquelle le roi accède à la convention du 1. Août, conclue entre la Russie et la Suède III. 207»

7. Sept. Déclaration par laquelle la Suède ac- / cçde à la convention du 9. Juillet conclue entre la Russie et le Danemark III. 205.

1781. Acte par lequel les Prov. U. des 3.Janv. Pays-Bas accèdent aux conventions

. maritimes conclues entre la Russie, le Danemarck et la Suède IIL 21L

i. Juin Convention avec le duc dt Brunswic-

DANEMARCR. 241

®. Tourft Page

Wolfenbuttel , pour l'abolition du l

droit de détraction III. 342. .

Oct. Traité d'amitié et de commerce avec

la Russie III. 468,

Oct. Déclaration de la cour de Russie, sur le 3 e article du traité de commerce de 1782. (St. Petersbourg) III. 468.

3. ^ Déclaration réciproque du roi de Da- Sept. nemarck et du roi de Suède, portant diminution du droit de détraction pour leurs états respectifs III. 700.

•5. Convention (en extrait) pour Texemp- 'évr. tion du droit de Villefranche avec

là Sardaigne IV, 1.

8. Armistice entre le roi de Suède et le ki. prince Charles de Hesse, commandant

en chef des troupes auxiliaires du Danemarck IV. 42§.

Oct. Seconde convention d'armistice entre le roi de Suède et le prince Charles de Hesse , IV. 431.

tov. Troisième convention d'armistice entre le roi de Suède et le prince Char- ' les de Hesse IV. 433.