Mai de Maroc

g. Oct. Convention préliminaire ta \vcov\fc*

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avec le prince évé^uè* de» les Etats ' ; de Lièçe -Z-d -:.. ::■' i ' I. 468.

Oct. Prononcé de garantie «iur le «sens des

articles cont&tés du règle^nt de k .

a médiation de Genève de 1738 I. 471.

68. Convention avec l'Espagne, podrl'in- t , Janv. telligtnce de L'article 24; du patte de

\ famille L 479.

tr. Décret ; de l'empereur ! d'Allemagne, : i i: ' ■"■ :\ et ratification de l'Empire, du traité ■ • d'échange àtâih la FraaceNetNassau- t, ' Saarbrack, -j . ■• - fl \ A^-yUiyrt •> ••.'• ■ • I. 348. Avril: ' Article séparé ; et détaché <£u traité de

subsides, dit nhiie jour, avec Nassau- •'." :

Saarbiinck. \m .'•• . I. ;! i:'58îfc

..Mai' Traité avec la république de Gênes^i

pour la cession de Tîle de Corse I. 594,

il . Lettres patentes • du roi, portant côn- : firmation des droits en faveur du duc de Wurtemberg, peur ses possesions v en Alsace .''•*■? ; » : » ; I. 61o.

69. Lettre patente du roi,, .portent ; aljolii-; r . . : v. tion du drpit d'aubaine en faveur de M

la noblesse immédiate d ? En?pire ]. m ; I. 624.

. Mars Convention avec la cour, d'£$pqgne»

pour régler les fonctions, des consuls I. 6£9.

toml Iraite de commerce avec. JU% ville de

' Hambourg "" * ' L 634.

ftvnl Articles sépares signes entre la jïrauce

. et la ville de Hambourg" l x * I. ' 650.

.Mai Traité avec Pîmpérairice Marie Thérèse, pour régler les frontières dtgs ■ *'• ; états respectifs dans les Pays-Bas L 661.