‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 300 sur 435 · Juin Lettres patentes du roi ^ 4 confirmant · texte numérisé non relu

Juin Lettres patentes du roi ^ 4 confirmant

celles du 11; Dec. 1 7 73,, portant ratification des articles ultérieurs ar- % rêtés le 9. Dec. 1773, avec.,|*éyêque. j:

de Liège • • . \ t IL 7**

29. Août Lettres patentes du roi, sur - la convention avec l'impératrice Marie* Thé-

r ^* Tome Page

' ! rèse concernant quelques prieurés en

Alsace •. »i ■•■'« 'iit'ï -.»'*».«j ■ •; • *• IL 323. 1 * i Lettres patentes du roi, portant ! âbo& ' *

tion» dui dfoh!d'aul>artiie>'efr faveur de 1* ■ / '■* - •' - vingt !trois . villd»^ impériale »-- M J *' , '> l ' f II. 326.

Novi Procès verbal de limites avec la W-

priftïique, de ^erii^ ! ' !1 ' 1 ."';! : ,:: ' ;.' : '. ::i .' II. 33ï;

Dec. Convenlio* avec P]tfpaneV\ concept*

lf nant la contrebande -IL 364.

5. CoaytWk* «y^^Jtn'péo9triiie!-)tme:> imd .i l Oct. T|ré*te^iM*sii^

il lîers déppndans des abbayes situéçft ■.

eiyjfcajta* *t> dawi. iktefcyt-Ba^au- I MuK .**

triflbîphft »(' < I •;!!;; 'tf/liio» il \,i.--. ,11. 412.

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