jii Traité de limites avec le prince tffo

Janv. N^M^WbilbPWg > l tj/i; !|.»iliJ-vii-- >II. :i.4Ôft»

vril Traité dé jpâiat'a^ 1 !»! république é«>)

ii Raguse '.'W^sH 474.*

«IL Conveftfi^^Wee-l'évdqiie-'idë'^Idè^ i{,,,! ' A > *

au. sujet d'uti- échangé ; ! ^ * ?: ,.» IL 77.

T.jit Traité d'alliance avec les treto'«*fH' : '

Mai .ton^^yk'-la 'Stkisd« ,V) •»"'■ l, î } »"-»nnV»f* IL* '$ % 07;

iin Tr#të l a^

pagn^ 4r :! ffiM Woîritt, ^biifcértanï ! ' les suiets a St. .Donunûrue

év^ , les Ëtats-Ùriis de ï*Aménqu£- ^Jfem) % II! ' 587. -

év. Ariiclfl$ itérés d'abor4^s, l l^ ; Jrané : ) .IH;.:. Tv. mais Ruppriinéf par, petedu ! ^ jSept. ; . 1778. ' ■ T • n 603

év. Tçftitéj.d 'alliance évenlfflBlfe iet M f}éfeiK . r u] y. -*■

sive avec les Etats-Unis de l'Améri-;

que, (Pari*) -IL.6Û&.

Ûars Extrait de l'ordonnance rpyaY^ cou-

1778. Tome Page

cernant les prises faites par les vais- *

seaux du roi . III. 115.

14. Avril Convention avec lé duc de Wirtembcrg, pour l'abolition du droit d'aubaine IL 628.

Juin Edit royal, portant règlement sur les fonctions judiciaires et de police des consuls de France dans les pays .

étrangers II. 632 *

11. Juin Convention avec. ■ l'évêque de Liège, concernant le terrem situé entre deux ; eaut :l II. ffl.

28, Juin Extrait de la déclaration du roi. <éon- #

' cernant la course sur les ennemis w

rétat r ■: ■.■>■■ ; « '■ IU. ïft

I /Juill. - Convention avec l'électeur de ÏYêtes, ' y

concernant les limites des états respectifs U. 26a