‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 303 sur 435 · Déclaration de la Russie aux cours de · texte numérisé non relu

Déclaration de la Russie aux cours de

Fév. Londres, dé Versailles fet de Madrid, sur la neutralité armée «t le commerce des neutres IIL 158.

Vlars Cartel avec là Grande-Bretagne, pour

l'échange des prisonniers pris en mer IIL 300.

Ivril Réponse de la cour de France à la

déclaration de la Russie, du £8. Févr.. ÏII. 162. Déclaration du Danemarck, remise aux cours des puissances belligérantes, touchant la neutralité de la mer haltique IIL 174.

Mai Réponse de la cour de France à la

1 précédente déclaration du Danemarck IIL 176.

Juin Convention conclue avec l'évéque de Bàle, concernant les limites des états respectifs III. 319.

Juin Traité d'alliance avec l'évéque de Bâle III. 327.

lilL Déclaration du Danemarck aux cours de Londres, de Versailles et de Madrid, au sujet du commerce et de la navigation neutre 111. 178.

Fuill. Déclaration de la Suède aux cours de Londres, de Versailles et de Madrid, au . sujet du commerce et de la navigation neutre IIL 187.

Fuill. Réponse de la cour de France à la

déclaration du Danemarck , IIL. 180.

:>ut Réponse de la cour de France à la

déclaration de la Suède IIL 186.

i Lettres patentes du roi, portant confirmation des droits de l'électeur de Trêves sur les terres et seigneuries de Fumày, Revin et Feppin IL 285.

Mémoire de la cour de Russie, ^tésenté aux cours des ip\^$sa\i«&)ù&- 1 *

1780. Tome Page

ligérantes, pour notifier l'accession du '*

Danemarck et de la Suide au système .. 'de la neutralité armée ' III 208.

12. Dec. Réponse de la cour de France à la notification de la Russie, sur l'accession , du Danemardk et de la Suède t au <sy- - m stème de la neutralité année III. 209.

1781/ Convention, avec les E. G. des Pr. U.

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