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i ' Actes relatifs à l'occupation de l'é- I. lectorat 'd'Hanovre par les troupes ?

françaises » . 'VIII. r 84*

Fuin Convention avec la Hollande sur la

coopération à la guerre. (Paris) VII. 702-

Sept. Traité d'alliance défensive avec la Suisse , avec la Lettre du général Ney au Laftidahiman sur Part. IX. ' du traité. (Fribourg) ' : ' VIII. 132-

Sept Capitulation militaire, avec, la Suisse r VIIÏ. 136.

MRÈ/Steinfurti.j, / '• ' ,À» • ; V1I1.201.

Mai Sénatud-<;ânsuUe organique, par le- >■ ' '

quel le gouvernertïent de^la république française est confié à un empereur, sous le titre d'empereur des Français , et par lequel t Napoléon ; t , «

Bonaparte, -premier consul de la .

république , est proclamé empereur des Français ' VIII. 204.

it Convention avec l'empire d'Aile- / magne dur l'octroi de navigation du • Rhin, avec la convention supplémentaire VIII. 261»

>5- Décret de l'empereur relativement • , .

Mars à la disposition faite de la principauté de Piombino en faveur de sa soeur la princesse Ëlisa et de son époux VIII. 326.

Maïs Statut constitutionnel par lequel la république italienne est changée en royaume et la couronne déférée , à l'empereur des Français Napo- 1 léon 1. VIII. 308-

i Actes relatifs à la , réunion de la Li-

a gurie à la France VII % <&&.

f iiin Décret de l'empereur , portant xvo-

1805. . TomePaïi

mination dû prince Eugène vice^- i

roi d'Italie i ,. i; VIII. 31»

21. Juffl. Substance du décret impérial, concernant l'organisation des états Par- ' L\ mesans ■ VIL 681. \ Août Correspondance entre la cour de ■ j France et cellç d'Autriche, précédant la rupture des deux goi^ver- -i .;i nements r ; VIDL.364* 21-oept. Traité de neutralité avec le ? qi des ' ' l • Deux . Siciles.' (Paris) VIII. 3»

4 Oct. Décrète Tenïpélrèiirr portiaht cféà- ■:■>^■ î, ■ tion d'un bataillon de Valai&fts VHI.30 Oct. Capitulation* d' Ulm , . de- TroUlfm- '■' " x Nov. ' gen, dç Kufiteinet de Dombern 'VIII.3I9*