JuilL Traité de paix (non ratifié) arec la

Russie et actes y ayant rapport VUL 4'

1* Août Note remise à la diète de l'empire, par le chargé d'affaires de France, et déclaration des ministres comitiaux des souverains et princes signataires de l'acte de la confédération d^ Rhin VIIL4<

If. Sept. Lettre de l'empereur adressée au prince Prpmat, concernant la souveraineté des états confédérés du Rhin , Vm.5<

26* Sept» Traité arec l'a^chidnc prince de Wurzhourg, touchant son accession à la confédération du Rhin VUI.5:

Oct Conventions militaires entre les trou-

Nov. pes françaises et prussiennes savoir:

capitulation d*Erfurt, 18. Oct. de Spandau, 25« Oct de Stettin, 29. Oct de la colonne de Hohenlohe, 29* Oct de Ratkan, 7. "Nw- de Magde-

FR4JSCE. 2:81

6, Tome Page

bourg, du 8- >Nov. suspension d'ar-, mes à Charlottenbourg % , VIII. 537»

Nov. Décret de l'empereur, déclarawt les ' '•1 «îles Britanniques en état de blocus- ' {Berlin) connu sous le nom de Décret de Berlin N:R. X 439-

Dec. Traité de paix avec l'électeur de

' Saxe. (Posen) \ VIII. 552-

Dçç. Traité avec les 1 diics de Saié-W^*-: '

'- mar, 'Saxe-Gotha,, Saxe-Meitiùiï^ : ,. . „.,

princes à la confédération du Rhïrt.

" (Posen) ^ '.VlILô^

»7. CoiïVentiofis militaires entre lès t^roû-'

v. peâ françaises et prussiennes VIII, 6 18*

— '■ savoir: i^ ; "* ' •■■.•■•■

Capitulatïôiïfle Breslaù,5. Janv.j de Schweidnitz, 17. Fév: ; de Da'nzig, 20* Mai ; de Neisse, 1. Juin ; de Glatfc 25- Juin.

Avril Armistice entré les troupes, frariçai-

ses et suédoises. (Sçhlatkow) ' VIII. 694.

Avril Traité aves les ducs d'Anhalt-Des-

sau, d'Anhalt-Bernboùrg et d ? An-,

halt-Coethen, portant leur accès-

. sion à la confédération du Rhin.

(Varsovie) VIII. 558*

Avril Traité avec lies princes de Reuss, portant leur accession à la confédération du Rhin Vllfc 56&

Avril Traité avec les princes de Lïppe- -■' ■ Detmold, et Lippe -Schaumbourg, portant leur accession à la confédération du Rhin VIII 562- Avril Traité avec Je prince de Waldeck^ \ .-. .1- sur le même objet ^SW^.^Sib*

1807. Tome Page

iy. Avril Traité avec le prince de Schwarz-

bourg sur le même objet VIII. 566.

21. Juin Armistice entre les armées française* et russes. (TiUit) VIII. 633-

25- Juin A rmiçtice entre les. armées françaises et prussiennes. {TiUit) VIII. 635'