No v. Traité de paix entre la république

• française et le duc de Parme , Vï. 224*

1802« Actes relatifs à la soumission de

Oct. Parme à la France ■ " •• VII. 680-

1805. Substance du décret de l'empereur 21* Juill. des ■ Français concernant l'organisation dçs états çaxm^&ans 1 NÎ\X-^&N:

s PERSE. POLOGNE. àSS

MK * TomtfFafee

Mars Dédrôt de FeA^ôre^ir ctes Français, •' • • portant érection de trois duchés ■ grahd - fiefs : de l'Empire français ; :

dans les états de Parme et Plaisance ; VIII. 43Q.

>8. "Décret de l'empereur des Français, % ■ ,- ». Mai portant la réunion de Parai e^ Plai- \

sance et Toscane à la France jV. R. I.' 324.