‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globe (volume 2)Chapitre 53 sur 435 · Dec. Convention préliminaire et sécrète · texte numérisé non relu

Dec. Convention préliminaire et sécrète

entre la Grande Bretagne et la Suède.

(Stockholm) VIIL

M>. 1805* Tome Page

. Févr. Acte du congrès des Etats-Unis d'Amérique, concernant l'explication de l'art.

10 e du traité d'amitié et de navigation avec l'Espagne VIII 307.

T.Mars Statut constitutionnel changeant la république italienne en royaume, et déférant la couronne à l'empereur des Français, Napoléon I. VIII. 308.

O.Mars Traité entre la Grande-Bretagne et la Russie, de concert avec l'Autriche.

(Pétersbourg) VIII. 330.

Juin Actes par lesquels la république de Lucques est changée en principauté héréditaire, et Piombino donné à la princesse Elise, et Massa et Carrara réunis à la principauté de Lucques VIII. 311.

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