Tome Pa«e
5 Août Convention sur le billon conclue à
Munie avec les royaumes de Bavière et de Wurtemberg, les grand-duchés de Bade et de Hesse et la ville libre de Francfort. XIV. 292.
6 Août Convention sur les monnoies, conclue
à Munie avec les mêmes états. XIV. 294.
Nov. Traité et conventions avec le Hanovre, l'Oldenbourg et le Brunsvic.
(Vov. Prusse.) XIV.
2 Dec. Déclaration du Roi des Pays-Bas, portant extension du Traité de navigation conclu le 3 Juin 1837 avec la Prusse, sur le Duché de Nassau. XIV. 602.
10 Févr. Convention avec le Grand-duché de Hesse et la ville libre de Francfort sur la construction de chemins de fer, pour faciliter les communications entre Francfort et Mayence, entre Darmstadt et Mayence et entre Biberich et Mayence. XVI. 118.
Juin Contention sur l'admission du Duché de Saxe-Meiningen aux conventions de monnoie conclues le 25 Août 1837 à Munie. XVI. 261.
1 Juill. Convention de monnoie. (Voyez Allemagne.) XV.
Janv. Traité de commerce conclu à Berlin avec le royaume des Pays-Bas. XVI. 410.
Mars Convention signée à Munie avec la Bavière, le Wurtemberg, la Bade, la Hesse grand-ducale, la Saxe-Meiningen et la ville libre de Francfort, pour la fixation et exécution des dispositions relatives à la quantité de monnoie frappée, sur lesquelles étaient demeurées d'accord les com-
228 Oldenbourg (Grand 'duché).
1839. Tom« Page
misspires rassemblés à Dresde à un „ congrès monétaire. XVI. 622.
11 Mai Convention signée à Munie avec la Principauté de Schwarzbourg-Rudolstadt, pour son accession aux conventions de monnoie du 25 Août 1837 et du 8 Juin 1838. XVI. 883.
27 Juin Convention conclue à Wiesbade avec
le Roi des Pays-Bas, Grandduc de Luxembourg. XVI. 936.
OLDENBOURG (Grand-duché).
28 Janv. Déclaration concernant l'abolition du
droit de détraction avec le Da ne m arc. VII. 30.
19 Janv. Déclaration concernant l'abolition du droit de détraction et de la gabelle d'émigration avec les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale. VII. 113.
27 Sept. Déclaration concernant un arrangement avec la Prusse pour la protection des droits des auteurs et des libraires contre la contrefaçon. VII. 321.
23 Mars Publication concernant l'abolition du
droit de détraction et de la gabelle d'émigration avec la Russie. VII. 601.
17 Août Convention de cartel avec le duché
de Nassau. VII. 682.
24 Sept. Traité concernant le commerce avec
le Hanovre, la Saxe royale, la Hesse électorale, la Hesse graud-ducale, le Duché de Brunsvic etc. Vif. 691.
10 Janv. Convention avec le Hanovre, concernant les rapports de navigation et de douanes. VIII. 62.
8 Août. Déclaration de la chambre grand-
Oldenbourg (Grand-duché). 229
1829. Tome Pase
ducale, concernant un arrangement ultérieur avec le Hanovre relatif au traité de commerce et dè douanes. IX. 93.
11 Oct. Convention de commerce avec le Ha-
novre, la Hesse électorale, la Saxe royale, le Grand-duché dè Saxe-Weimar, le duché de Nassau, le duché de Brunsvic et la ville libre de Brème. VIII. 157
27 Mars Traité de commerce et de douanes avec le Hanovre, la Hesse électorale .
et le du ché de Brunsvic. Vin. 334.
3 Avril Déclaration entre la Grande-Bretagne et le grand-duché d'Oldenbourg concernant Fabolitiûii du droit de détraction entre les deux pays. VIII. 359.
24 JuIlL Traité avec la Prusse, concernant l'accession de la principauté de Birkenfeld au système de douanes prtfssien. VIII. 375.
26 Juill. Traité de navigation avec la Prusse. VIII. 385.
18 Sept. Proclamation du président des Etâtsunis concernant la suspension réciproque des droits et impôts sur les ■ vaisseaux et sur les marchandises entre les Etats-unis et le grand-duché d'Oldenbourg. IX. 171.
5 Avril Convention avec le prince évoque d'Ermelatid, concernaht l'organisation des affaires diocésaines des habitons catholiques d'Oldenbourg ét de Jever. IX. 3l3i
12 Août Déclaration concernant la continua-
tion .et la modification dé la convention d'étapes conclue le 28 Sept.
1818 entre la Prusse et le grandduché d'Oldenbourg par report à la principauté de Birlenfçld. IX. 493.
LO Mars Publication concernant l'accession du
230 Oldenbourg (Grand-duché). fc
1834. . Tome Page
grand-duché d'Oldenbourg pour la principauté de Birkenfeld sur la rive gauche du Rhin au cartel de douanes de la ligue prussienne. XII. 646.
7 Mai Traité avec le Royaume de Hanovre et le Duché de Brunsvic pour Taccession du Grand -duché d'Oldenbourg à la ligue de commerce et de douanes subsistante entre ces deux Etats. ^ a XIII. 617.
1 Oct. et 7 Nov. Convention de parfaite réciprocité avec la Suède, pour les droits ; à payer par les navires de chaque pays dans les ports de l'autre et l'entière assimilation des deux pavillons. XVI. 84.
31 Déc. Traité avec la Prusse, concernant les relations de commerce et de douane, ainsi que les droits aux quels , seront soumis les produits de la principauté de Birkenfeld. XV. 14tt
10 Mai Convention signée avec la Prusse,
pour régler les relations provenant de la réunion des églises catholiques du Grand-duché avec la diocèse de Munster. XIV. 222.
1 Nov. Conventions conclues à Hanovre avec j la ligue de douanes prussienne. (Voy.
Hanovre.) XIV.
1 Nov. Traité conclu conjointement avec le royaume de Hanovre et le duché de Brunsvic avec la ligue de douanes J prussienne, pour faciliter les relations [ réciproques de commerce. XIV 333.1
1 1 Nov. Traité conclu à Hanovre avec la prin-
cipauté de Lippe-Schaumbourg, pour l'accession de cette principauté, excepté le bailliage de Blomberg, au
Palatitutl (ei-devmU). — Prune. 231
système de douanes de Hanovre, d'Oldenbourg et de Brunsvic. XIV. 392.
J6 Mai Convention avec la Prusse pour la répression et punition des délits forestiers. XV. 616.
4 Janv. Traité conclu à Copenhague avec le Danemarc, sur l'adoption d un système uniforme et commune de douanes pour le Duché de Holstein- et la Principauté de Lubeck. XVI. 366.
4 Jauv. Cartel de douanes conclu à Copenhague avec le Danemarc pour le Duché de Holstein et la Principauté de Lubeck. XVI. 377.
PALATINAT (ci- devant).
15 Oct. Article séparé du Traité d'union signé à Schwetzingen avec l'Electeur de Bavière. N.S.I. 26,
