IX
Prusse. 245
1831 • . Tome Page
du traité conclu en 1824 entre la
Prusse et le Duché de Saxe-Hildbourghausen pour réprimer les délits forestiers dans les forêts limitrophes, sur toutes les possessions de Sa Maj. le Roi de Prusse et de S.
A. S. le Duc de Saxe-Meiningen. IX. 470.
Juill. — Dec. Actes et documens diplomatiques relatifs à la séparation de la Belgique d'avec la Hollande. XI. 209.
10 Août Convention avec le grand-duché de Saxe- Weimar-Eisenach pour l'exécution des articles III, et VII. du traité du 11 Févr. et de plusieurs autres dispositions. IX. 471.
22 Àbût Déclaration concernant la continuation et la modification de la convention d'étapes conclue le 28 Sept.
1818 entre la Prusse et le grand-
i . duché d'Oldenbourg par rapport à
la principauté de Birkenfeld. IX. 493.
25 Août Traité de commerce et de douanes
entre la Prusse et la Hesse grandducale d'un côté et la Hesse électorale de l'autre. IX. 496.
> Sept. — 30 Dec. Actes et documens diplo- F. matiques relatifs à la séparation de
la Belgique d'avec la HoIIàtide. XII, 274.
6 Nov. Traité pour la séparation définitive
de la Belgique d'avec la Hollande. XI. 390.
4 Déc. Convention relative aux forteresses
belges. XI. 410.
Janv. Texte complet de l'acte de ratification du traité concernant la séparation de la Belgique d'avec la Hollande, conclu le 15 Novembre 1831 entre la Prusse, la Grande-Bretagne,
Prusse.
1832. Tome Page
la France, l'Autriche, la Russie et la
Belgique, de la part du Roi de Prusse, XIII. 16.
... Janv. — 1 Oct. Actes, et documens diplomatiques relatifs à la séparation de la Belgique d'avec la Hollande. XII. 274.
18 Févr. Convention entre le gouvernement de Prusse et celui de Saxe-Altenbourg, concernant les relations réciproques de jurisdiction. X t 538.
10 Mai Tarif des taxes pour les consuls et
agens de commerce prussiens* X. 567.
16 Mai Convention entre la Prusse et le Mexique renfermant des modifications de quelques stipulations du traité du 18 Févr. 1831. XII. 553.
21 Mai Publication concernant le petit trafic
sur les frontières réciproques des territoires de l'association de douanes de la Prusse et des deux liesses et de celle de la Bavière et du Wurtemberg. XI. 451.
. . . . Promemoria confidentiel, concernant la publication des actes de la diète germanique à Francfort, présenté par le cabinet de Berlin à celui de Vienne. N. S. III. 617.
• . . . Réponse confidentielle au Promemoria précédent, transmise par le cabinet autrichien à celui de la Prusse. N.S.1II. 635.
22 Mars Traité de douanes entre la Prusse
et les deux Hesses d'une part et le Wurtemberg de l'autre part XL 525.
30 Mars Traité de douanes entre la Prusse, les deux Hesses , la Bavière et le Wurtemberg d'une part et la Saxeroyale de l'autre part. XI. 549.
30 Mars Traité de douanes entre la Prusse et le Royaume de Saxe pour charger réciproquement les produits indigènes
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1833. Tome Page
importées d'un des deux Pays dans l'autre d'impôts égaux. XI. 571.
JO Mai Çonveniion entre la Prusse, l'Electoral [ de Hesse, les Sa'xes Weimar, Mei-
ningen, Altenbourg, Cobourg-Gotha, les deux principautés de Schw^rzbourg et les trois principautés de Reuss, concernant le trafic du sel. XII. 554.
10 Mai Traité de douanes entre la Prusse, l'Electorat de Hesse, le Grand-duché de Saxe -Weimar, les Duchés de
Saxe et les principautés de Schwarzbourg et de Reuss. XI. 574.
U Mai Traité entre la Prusse, les deux Hes- .1 • ses, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxe royale d'une part et les Etatsassociés à l'union de douanes et de commerce deThuringue de l'autre part. XI. 584.
11 Mai Cartel de douanes entre la Prusse, les deux Hesses, la Bavière, le Wurtemberg et la Saxe royale d'une part et les Etats -associés à l'union die
douanes et de commerce de Thuringue.de l'autre part. XI. 606.
tt Mai Traité ente la Prusse, la Saxe et les Etals-associés à Funion de douanes et de commerce de Thuringue pour l'établissement d'impôts égaux sur les produits indigènes. XI. 615.
Ï5 Mai Traité entre la Prusse et la princi- ! pauté de Schwarzbourg-Rudolstadt,
concernant les relations de douanes et de commerce des deux Pays. XI. 619.
0 Mai Traité entre la Prusse et le Grandduché de Saxe— Weimar -Eisenach, concernant les relations de douanes et de commerce. XL 626.
^ Juin Traité entre la Prusse et la principauté de Schwarzbourg-Sondershau-
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1B33. Tome Page
sen, concernant les relations de doua* nés et de commerce et les impôts dont les produits indigènes dans la.
partie basse de la' principauté de Schwarzbourg-Sondershausen seront à charger. / . XL 637.
26 Juin Traité entre la Prusse et le Duché de
; . Saxe-Cobourg-Gotha, concernant les
relations dé douanes et de commerce et les impôts dont. les produits indigènes du district de Volkenrode dans le Duché de Saxe-Cobourg-Gotha
i seront à charger. XI. 649.
31 Oct. Tarif de douanes concerté entre la
Prusse et les* deux Hesses d'une part et la Bavière et le Wurtemberg de l'autre. XL 736.
31 Odt. Articles additionnels au Traité de douanes entre la Prusse et les deux Hesses d'uue part et la Bavière et le Wurtemberg de 'l'autre part. XL 778,
31 Oct. Articles additionnels au Traite de douanes entre la Prusse , les deux Hesses, la Bavière et le Wurtemberg j • d'une part et le Royaume de Saxe de l'autre part. XL 1%
8 Dec. Ordonnance concernant l'aggrégation du District d'Erfurt à la ligue de > ■ douanes. XII. 610.
23 Dec. Convention signée à Berlin avec le Duché de Saxe-Cobdurg-Gotha, concernant les relations réciproques de ' jurisdiction. XVL 23.
10 Janv. Convention signée à Berlin avec l'Etat de Cracovie, concernant l'exécution gratuite réciproque des réquisitions judiciaires en causes de pauvres. XV. 3&
... Févr. Publication concernant les droits
Pmsse. 249
