‹ Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ... des puissances de l'Europe et d'autres parties du globeChapitre 65 sur 86 · Tome Page · texte numérisé non relu

Tome Page

) Mars Pièce concernant les relations de

commerce avec le Portugal. N. & l 40.

Avril Traité conclu à Sale avec l'Empereur de Maroc. N. S. H. 53.

Sept. Traité signé et conclu à Alger avec

le Dey d'Alger. N. S. If. 99.

î Mars Traité sîgné et conclu à Alger avec

le même. N. S. II. 101.

1 Juin Traité de navigation et de commerce, signé et conclu à Fez avec l'Empire de Maroc. N. S. IL 102.

0 Avril Déclaration de la Grande-Bretagne contre la Prusse sur l'occupation des Pays Hanovériens effectuée par celleci d'après une convention conclue entre le Maréchal Duroc et le Comte Haugwitz à Schoenbrunn après la bataille d'Austerlitz. N. S. III. 1.

$ Dec. Déclaration de la Grande-Bretagne contre la déclaration du cabinet de St. Petersbourg faite en vertu d'engagemens secrets lui imposés dans le traité de la paix de Tilsit. N. S. III. 8.

Janv. Traité d'amitié signé et conclu à Londres avec la Junta d'Espagne.

(Texte original espagnol). N. S. IL 141.

Févr. Traité de commerce et de navigation, signé et conclu à Rio-Janeiro avec le Portugal. (Textes originaux anglais et portugais). N. S. IL 143.

Mai Acte du Parlament d'Angleterre, pour

Diaitiz

350 Grande-Bretagne.

18H. ^ ^ Tome Pag<

mettre à l'exécution tes dispositions du Traité d'amitié, de commerce et de navigation avec le Prince-Régent de Portugal. ; , N. S. IL 188

2 Mai Traité conclu à Tunis avec le Dey

de Tunis. N. S. IL 205

10 Mai Traité conclu à Tripoli avec la Régence de Tripoli. N. S. IL 206,

18 Dec. Articles convenus entre les Commisaires britanniques et portugais sur quatre points relatifs à l'exécution du Traité de 1810 et signés à Londres. N. S. IL 222.

12 Juin — 29 Déc. Notes échangées entre le Ministre plénipotentiaire de la Grande-Bretagne à la cour de Rio- de- Janeiro et le Ministre des affaires étrangères de Brésil, concernant les relations de commerce entre la Grande-Bretagne et le Portugal. N. S. III. 16.

16 Oot. Article additionnel aux Traités subsistans avec le Bey de Tunis, signé à Tunis. N. S. IL 228.

, . . . Mémorandum concernant la Hollande * adressé aux Monarques alliés contre la France par le cabinet défit. James. N.S.L 326.

5 Févr. Convention conclue à Londres avec l'Espagne , concernant les navires récapturés. N. S. Il 240.

7 Avril Articles additionnels signés à Liège au Traité conclue le 14 Janvier 1814 ave«c le Danemark N. S. II. 244.

30 Mai Articles séparés et secrets du Traité

de Paris. . N. S. I. 329.

14 Juin> Protocole d'une conférence des Plénipotentiaires de la Grande-Bretagne, de l'Autriche de la Russie et

Grande - Bretagne. 35 1

Page 1