Tome Pag
» vMr**>fere et en Nassau
la même année. VII. 146
jottiiitew et de douanes , .1 iiavièr* et le Wurtemberg VII. 167
. V:\*.wc entre le Wurtemberg et la * *uK.ipuute de Hobenzollern -Sigma- : ia^cu t concernant les rapports de iu* Action. VII. 178
S Hai Ordonnance de S. M. Catholique ré* Uàve aux consuls et vice -consuls étrangers en Espagne. VII. 192,
K* Mai Convention entre la Sardaigne et plusieurs cantons Suisses , au sujet des établissemens réciproques, avec les actes y relatifs. VIL 193.
18 Maî Déclarations entre le Danemarc et la Russie, relativement à l'abolition du droit de détraction. VII. 202.
22 Mai Convention entre le grand-duché de Saxe-Weimar et la principauté de Schwarzbourg-Sondershausen , concernant la réception réciproque des vagabonds. VII. 204.
28 Mai Convention entre la Suède et la Porte
ottomànne, qui accorde aux bâtimens Suédois et Norvégiens le privilège de naviguer sur la mer noire. VII. 209.
29 Mai Déclaration signée entre les Pays-
Bas et la Suède et la Norvège relativement à l'extradition des matelots , déserteurs. VII. 214.
30 Mai Convention entre la France et la Suisse
' concernant les établissemens rccipro-
ques, avec les actes y relatifs. VII. 216.
13 Juin Déclaration relative à Tadmission réciproque des ouvriers, signée à Bcr-
1827. Tome Page
lin par les Plénipotentiaires de France et de Prusse. N. S. II. 478.
15 Juin Traité d'amitic, de navigation et de commerce conclu entre le royaume des Pays-Bas et les Etats-Unis du Mexique. VII. 230.
17 Juin Traité de commerce et de navigation
entre l'Autriche et le Brésil. VIII. 225.
IS Juin Concordat entre le Pape et le royaume * des Pays-Bas, avec les Bulles et autres pièces y relatives. VII. 242.
20 Juin Convention préliminaire de commerce et de navigation, conclue à Londres entre les Etats -unis de Mexique et le Royaume de Hanovre* VIII. 50.
Texte original et officiel espagnol. N. S. II. 480.
23 Juin Traité entre le Wurtemberg et la principauté de Hohenzolfern-Hechittgen , concernant les rapports de jurisdiction. VII. 270.
27 Jaîn Circulaire du Directeur -général des douanes en France, portant règlement provisoire des conditions sons lesquelles sont admis dans les ports du Royaume, les navires mexicains ainsi que leurs cargaisons. N. S. II. 481.
2 Juill. Acte du Parlement Britannique pour mettré en exécution la convention conclue avec l'Eiripereur du Brésil sur l'abolition finale du commerce d'esclaves en Afrique. N. S. II. 483^
* Juill. Acte du Parlement Britannique pour mettre en exécution le Traité conclu entre la Grande-Bretagne et la Suéde relativement au commerce d'esclaves. N. S. II. 487.
1827. ^ Tome Page
4 JuilL Traité d'amitié et de commerce en- I "• tre Sa Majesté le roi de Suède et de; Norvège d'une part et les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale de l'autre. VII. 271.
6 JuilL Traité pour la pacification de la Grèce, conclu entre la Grande-Bretagne, la France et la Russie et signé à Londres Vll.282.465.
9 JuilL Traité d'amitié, de navigation et de commerce entre S. M. le Roi de Prusse et S. M. l'Empereur du Brésil avec un article additionnel du 18 Avril 182a ... . ; VIL 470.
11 JuilL Déclaration entre la Prusse et là : France pour terminer le différend ' qui s'est élévé sur le district de la Leyen. VIII. 52.
11 JuilL Convention additionnelle entre le
grand-duché de Rade et le grandduché de Hesse concernant, les délits forestiers et autres semblables. VII. 290.
12 JuilL — 12 Déc. Actes et Documens ré-
latifs aux affaires de la Grèce. • XII. i
19 JuilL Traité d'amitié, de navigation et de commerce entre le Danemarc et les Etats-Unis du Mexique. X. 4.
21 JuilL Convention entre la Prusse et la rrance concernant la réception réciproque des sujets de la classe ouvrière qui se sont rendus sur le territoire de l'un ou de l'autre état, pour y exercer leur métier. VII. 292.
6 Août Convention de commerce entre la Grande-Bretagne et les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale. VII. 476.
