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saires) de Sardaigne et cenx du Canton de Genève. XIII. 158.

Koùt Traite avee la Grande^ Bretagne et la France, pour l'accession de la 1 Sardaigne au traité et «tir 'articles ^ >' = A 1 J supplémentaires pour la répression de la trait* des noiré. i XIII. 194.

Dec. Traité avec l'Autriche pour empêcher la contrebande sur les eaux limitrophes du Lac Majeur, du Po et dti Tesin. . \ , 1 *' . h; XIII. 198.

)éc. Article additionnel à l'acte, d'accès- - . w sion 4 e 1» Sardaigne avi t|*aké epn- , clu avec elle par la Grande-Bretagne et là France; pour la représ-r sion de la traite des noirs. XM. 206.

Déc, , Protocole de là conférence tenue au Ministère des affaires étrangères à Turin entre les Plénipotentiaires de • Sardaigne; de la Grande-Bretagne 1 et de France, sur l'article addition- :

' nel du traité' pour là répression de !

la traite dW hoirs. 'XïïïA.208.

Loût Convention avec la France, pour

régler ' Fétabttssement des bacs et • ;

bateaux de passage sur les flèuves et rivières limitrophes. XIIL 406.

16. •••• * »• anv. Protocole d'une conférence tenue au Foreign- Office à Londres entre le Comte Saint Martin d'Aglié, le Vi- • \

comte de Palmerston et le Baron <da - Torre de Mon cor*© sur les différends survenus entre la Sardaigne ; ; et le Portugal. XIIL 535.

wnv, Traité avec la Toscane pour "extradition réciproque des malfaiteurs. XIIL 536.

Août Instruction de S. S. Grégoire XVI

414 S ar daigne.

1836L Tome aux Evêques des Etats de terre ferme du Roi de Sardaigne sur les règles à observer pour les registres des Paroises. XIII.

24 Août Lettre de S. S. Grégoire XVI au Roi de Sardaigne, par laquelle le S. Pere transmet au Roi l'instruction aux Evêques sur les règles à observer pour les registres des Paroisses. XUL W,

29 Oct. Réponse du Roi de Sardaigne à la

lettre précédente du Pape. ' XIII. 6;

9 Août Publication relativement aux diffé-

rends survenus avec l'Espagne. XIV. ïî

27 Déc. Convention avec le Royaume de Hanovre, sur l'abolition réciproque du , droit d'aubaine. XIV, 62-1

... Juin Arrangement verbal avec la France relatif aux navires entrant dans les ports respectifs en relâche forcée. XV. 61!

27 Août Convention conclue avec la France sur la transmission des correspondances. X\. '

10 Oct. Convention de navigation conclue à

Londres avec la Belgique. XV,' 26 Nov. Traité de commerce et de navigation avec les Etats unis de l'Amérique septentrionale. XVI.

13 Fevr. Convention avec la Hesse- électorale pour l'abolition définitive du droit d'aubaine et de détraction. XVI.

11 Nov. Avis relatif à la reprise des relations

commerciales avec l'Espagne. XVI.

28 Nov. Traité de commerce et de navigation conclu à Gènes avec la Suède et la Norwegue. XVI

Suède. 415