SUEDE

0 Févr. Déclaration de guerre de la Russie

conlre la Suède. N. S. L 323.

, . Nov. Déclaration du ci - devant Roi 1 de Suéde, Gustave IV, présentée aux Puiccances Européennes rassemblées au Congrès de Vienne. N. S. I. 346.

Mars Convention avec le Danemarc conc. la réception réciproque des criminels et des vagabonds an Danemarc . et en Norvège. VIL 14.

îi in-. .• i. uf , .•

!4 Avril Déclaration sur 1 abolition de certains

droits dont le commerce anglais avait

été chargé jusqu'ici dans les ports

! suédois. N. S. L 647.

'4 Avril Déclaration explicative concernant le

commerce anglais dans le Royaume

de Suède. N. S. I. 648.

5 Mai Ordre du Conseil de S. M. Britannique, pour régler les droits à percevoir des bâtimens suédois dans

les ports de la Grande-Bretagne. N. S. I. 650. !3 Juin Ordre du Conseil de S. M. Britannique, pour régler les droits à percevoir des bâtimens de Norvège et de leurs cargaisons dans les ports de la Grande-Bretagne. N. S. I. 652.

6 Juill. Déclaration sur l'abolition de cer-

tains droits auxquels le commerce anglais avait été soumis jusqu'ici dans les porta de Norvège. N. S. I. 653.

8 Mars Convention de commerce et de navigation conclue à Londres avec la

41$ âràfe.

1886. TomaPage

Grande-Bretagne. : (Texjes originaux

anglais et suédois). N. S. II. 453,

26 Qct. Convention! avec les JPays-iBaaàJ égard 20 Npv. d'une abolition réciproijèéttkt droit de

détraction. VU ,7&

4827. ;. ... riJ , ,

14 Mars Traité & comme** ,et

lion avec h ausse t . VIL 138

28 Mai Convention avec la P°J* e r .9"* ac-

corde aux bâtimens Suédois et Norvégiens le privilège ,de navigeur sur la mer noire. . . | VII. 20!/.

29 Mai Déclaration signe entre la Syède et I , les Pays-Bas relativement à l'extra-,

dition des ma telots déserteurs: 1 VIL .214.

2 4 JuilI. Acte du Parlament d'A n gl elerre P oui r % mettre çh ëx^éutibri \ë traité conclù entré là Grànde-Bréta£në ! 'et la Suède relativement au - commerce 1 ■ d'ësclaves. -""N. S. IL 48".

4 Juill. Traité d'imitée" de WmMrcfc- avec ' ' les Etats-Unis de TÂm&'itiué sebten- ! trionale. , ,. ! ' VII. 2/1.

26 Févr. Cohvènlion d^ commerce 1 et d'amitié la' Russië. ; : , : VII. 572

.... Mémoire, sur la Suéde, puisé dans des communications, présentées au Prince de Wasa dans le but de les faire parvenire par son entremise à la connaissance <fe rEmpè^ferirmèolas. N.S.III.7*.

1 Oct. et 7NC-V, invention de pârfate ftkiprocite avec le Grand -dùchç d'Oldenbourg, pour les droits a -payer par' les navires de chaque pays aans les ports de l'autre et l'entière assimilation des deux pavillons. XVI. 8*

Suède. — Suisse. 417

*836. Tome Page

4 Déc. Traité de commerce et de navigation conclu à Athènes avec la Grèce. XV. 146.

16 Mars Traité de commerce et de navigation conclu à Londres avec Je royaume de Hanovre. XIV. 214.

7 Août Acte additionnel au traité précédent. XV. 295. 18o8 •

8 Mai Traité de commerce, de navigation

et d'amitié avec la Hussic. XV. 580.

28 Nov» Traité de commerce et de naviga-

• tion, conclu à Gçnes avec la Sardaigne XVI. 1026.