XIII

Nov. 14. France. Ordonnance royale relative aux imnortations des lies

Sainte-Marie de Madagascar, Mayotte, Nossibé, Taîti et

Noukaïva. N. B. G. X. 642.

Nov. 16. Grande-Bretagne. Correspondance relative aux affaires de

jany.18,1848. Suissc. N. B. G. XL 47— 74.

Nov. 17. Deux-Sieiles, Pays-Bas. Traité de commerce et de navigation signé à Naples. N. B. G. XI. 315.

Nov. 19. Prusse (Neuchfttel). Proclamation royale relative à la neutralité du Canton de Neuchàtel. K. B. G. XI. 168.

Nov. 23. Saint-Siège. Lettre de Pie IX au Duc de Modène contenant protestation contre les Traités relatifs aux Duchés de Parme et de Plaisance. N. B. G. XV. 40.

NoiNje^ Prusse, Suisse. Notes échangées sur les affaires du Canton

!><«.«. de Neuchàtel. N. B. G. XI. 169.^170.

Nov. 29. Pays-Bas. Arrêté du Gouverneur général des Indes concernant l'ouverture du port de Tjilatjap. N. B. G. XII. 232.

Nov. 30. Grande-Bretagne. Circulaire aux Gouverneurs des colonies concernant les titres à accorder aux prélats catholiques. N. B. G. Xm. 604.

Nov. 30. Sardaigne. Lettre du Roi Charles Albert concernant le commerce de Pile de Sardaigne. N. B. G. XI. 324.

Me. 9. Lae^ves, TMMine. Traité relatif aux Vicariats de Pontremoli et Bagnone, signé à Florence. N. B. G. XY. 38.

Dec 9. Étftts-Unis d^Âmérique, Meklenboargr-Sehwérln. Traité de commerce et de navigation signé à Schwérin. N. B. G.

Dec 15. Fnnee. Instmctions données au Commissaire envoyé dans les EUts de La Plata. N. B. G. Xm. 645.

Dec. 17. Pays-Bas, Décret concernant la navigation et le commerce de Surinam. N. B. G. XI. 331.

Dec. 17. Saint-Siège. Allocution prononcée par Pie IX dans le Consistoire, y. B. G. XI. 192. XII. 336.

Bée 19. Prasse. Publication de l'administration générale des postes relative à la Convention postale conclue avec la France. N. B. G. XI. 347.

Dec 21. Pmsse, Saxe-Cobourg-Gotlia. Déclaration concernant la répression des délits forestiers, etc. K. B. G. X. 653.

Dec 21/22. Prasse. Publication de Vadministration générale des postes relative à la Convention postale conclue avec la Suède et Norvège. N. B. G. XI. 351.

^^^ France. Pièces relatives à la soumission d'Abdelkader.

FéTT.M84S N. B. G. Xn. 22-26.

Dec 24. Antriehe. Modène. Traité d'alliance signé à Vienne. N.B. G.