G. XV
Mars 27. Espagrne, France. Traité d'alliance signé à Madrid. S. 1.442. Juin 13. Espagne, France. Déclaration pour maintenir en vigueur
ralliance du 27 mars. 8. I. 447.
Juin 13. Espagne, Grande-Bretagne. Traité de paix et d'amitié signé
à Madrid. S. I. 449.
Janv. 19. France, Grande-Bretagne. Traité concernant l'évacuation de
l'île de Se-Lucie. S. I. 162.
Nov. 19. Suède. Déclaration concernant l'éventualité de la succession
au trône de Suède pour le Duc de Holstein. S. I. 16<>.
Nov. 10. Suède. Ordonnance concernant la navigation vers la Suède et la Finlande. R. VI. 165*). — R. 2. II. 405*).
Dec. 4. France. Arrêt du Conseil concernant l'application à la Ville de Dantzig du Traité de commerce conclu, le 28 sept. 171G, entre la France et les Villes Anséatiques. S. I. 172.
Févr. 28. Suède. Déclaration de l'Ordonnance du 10 nov. 1724 concernant la navigation. R. VI. ir,5*). — R. 2. II. 405*).
Juill. 6. France. Lettres patentes concernant l'application à la Ville de Dantzig du Traité de commerce conclu, le 28 sept. 1716, entre la France et les Villes Anséatiques. S. 1. 174.
Janv. 1.3. France, Pays-Bas. Convention concernant l'Ile d'Arguin et le commerce sur la côte d'Afrique, signée à la Haye. 8. 1.176.
Févr. ic Grande-Bretagne. Correspondance diplomatique concernant
> t. i. * les Vaudois. N. 8. III. 291.
Sept 3. E^airne • Portail. Traité de mariage signé à Madrid.
Oct 1. £«Mne, Portagral. Traité de mariage signé à Lisbonne.
Oct 21. ehine, Bassie. Traité de paix. 1(. 8. I. 711.
Oct ? Perse, Tarqaie. Traité de paix de Hamadan. 8. I. 180.
JanT. 14. Grande -Bretagrne, Maroc. Traité de paix et de commerce
signé à Mequinez. 8. I. 182.
Oct. 4. Pays-Bas. Tripoli. Traité de commerce et de navigation signé
à Tripoli. 8. I. 186.
Avril 16. Àlf^er, Suède. Traité de paix et de commerce signé à Alger.
.^oùt 18. Bmnswiek-Laneboargr, Suède. Convention additionnelle au
Traité de paix du 9/20 nov. 1719, signée à Hambourg.
Sept ? Alirer. Lettre du Dey aux États- Généraux des Pays-Bas concernant les passe-ports. S. I. 202.
Juin 6. Espairne, Grande-Bretairne. Déclaration concernant" l'exécution du Traité de Séville. S. I. 209. Août 24. Alrer. Pavs-Bas. Convention concernant les passe-ports turcs.
Oct 17. Brème. Oraude-Breiagne. Convention relative au commerce des narengs, signée à Brème. 8. I. 211.
Nov. 3. Aatriehe, Pologrne. Traité pour le renouvellement de l'alliance de 1677. 8. I. 214.
Joill. ? Russie, Saxe. Traité d'alliance et de garantie signé à St-
Pétersbourg. S. III. 1.
\o(lt25. Russie. Saxe. Convention explicative du Traité de juillet,
signée a Varsovie. 8. IIÏ. 10.
XoT. 15. Bavière. France. Traité d'alliance signé k Fontainebleau,
suivi a'articles secrets et d'une déclaration. N. S. II. 6(». Nov. 24 Franee. Pays-Bas. Convention de neutralité signée à la Haye.
Oct 5. Banemarek. Suède. Traité d'alUance signé à Stockholm 8. I. 217.
Dec. 15. Grande-Bretainie. Maroc. Traité de paix et de commerce S. I. 227.
Juin 25. France, Suède. Conirention de aabsides signée à Stockholm. 8. I. 228.
Avril 4. Turquie. Pleinpouvoir pour la signature d'un Traité avec la
Perse. S. I. 230.
Juin 6. Autriche, Sardaigne. Convention pour la cession à la Sar-
daigne de Novare et de Tortone, signée à Luxembourg.
Juin ? Perse.- Décret du Scbah pour la réunion des Schiites et des
Sunnites. S. I. 233.
Janv. 24. Allemagne. Acte d'investiture éventuelle du Grand -Duché
de Toscane en faveur du Duc François de Lorraine. S.
Oct. 10. Suède. Déclaration portant abolition du droit de détraction en
faveur du Brunswick-Lunebourg. S. I. 246. Nov. 15. Brunswick-Lunebourg. Déclaration portant abolition du droit
de détraction en faveur de la Suède. S. L 247.
Mars 31. Danemarek, Suède. Cartel d'extradition signé à Copenhague. S. I. 249.
? ? Indes Orientales. Cession par le RsÀàh de Tainour aux Français du port de Carrical. S. II. 113. — B. 2. V. 46.
Mars 5. Brunswick-Lunebourg, Danemarek. Traité d'accommodement concernant le baillage de Steinhorst, signé à Hanovre.
Août 27. Indes Orientales. Cession par le Rajah de Tanjour aux Français des huit villages. S. IL 114. — R. 2. Y. 47.
? ? France, Grisons. Traité pour le renouvellement d'alliance. S. I. 260.
Mai 28. Bavière* Espagne. Traité d'alliance signé à Nymphenbourg,
suivi d'articles secrets. K. S. I. 721. Juin 24. Autriche, Grande-Bretagne. Traité de subsides signé à
Hanovre. 8. L 262.
Sept. 19. Bavière. Saxe. Traité d'alliance, de garantie etc., signé à
Francfort. N. S. L 728.
Oct 21. Palatlnat. Acte d'accession au Traité d'alliance etc. da 19 sept, entre la Bavière et la Saxe. N. S. I. 733.
Mai 27. Indes Orientales. Acte du Rajah de Tanjotir concernant réchange de territoires avec les Français. 9. II. 115. — B. 2. V. 48.
Fërr. 4. Russie, Saxe. Traité d'alliance signé à St. - Pétersbourg.
