‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 182 sur 393 · XX · texte numérisé non relu

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Bologne.

1849. Mai 16. Autriche. Capitulation de Bologne signée entre le général autrichien Wimpffeu et les autorités municipiJes et militaires de la ville. IX. B. G. XIY. 400.

Bouillon.

1773. ? ? Protestation du Duc contre le Traité de limites , etc., entre, la France et la Principauté de Liège. B. I. 310. — B. 2. IL 60.

1816. Juill. 1. Décision arbitrale relative au droit de succéder dans le

Daché de Bouillon, rendue à Leipzig par les arbitres -* nommés en vertu ae l'Acte final ae vienne. N. B. U.

XAiSS.

Boukharie.

Bussie. Convention commerciale. N. B. G. XX. 91.

^^' Juin M.

1873. OcL 10. Bussie. Convention de délimitation et de commerce signée à Schaar. N. B. G. XX. 92.

Brème.

1731. Oct 17. Grande-Bretagne. Convention relative au commerce des harengs, signée à Brème. S. I. 211.

1769. Août 26. Prusse. Convention de commerce et de navigation pour la Ville de Minden, signée à Brème. B. Yl. Il7. — B. 2. L 678.

1808. Avril 15. Acceptation de la Convention conclue le J\°^ entre la

France, l'Oldenbourg, la Prusse et la Russie, en ce qui concerne les intérêts de la Ville de Brème. B. 2. m 660.

181& JoiiL 21. Grande-Bretagne. Hambourg, Lubeelû Traité de subsides. K. B. II. 222.

1818. Mai 3. Prusse. Convention nour l'extradition réciproque des

déserteurs. N. B. IV. 319.

1825. Sept 29. Grande-Bretagne, Hambourg, Lubeck. Convention de

commerce et de navigation signée à Londres. K. B.

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