VI. 810. — X. 8. IL

1828. HoT. la Piays-Bas. Convention pour rabolition réciproque du i^ !•- droit de détraction et de l'impôt d'émigration. N. B.

B4 Brème.

1827. Jan?. 11. flanoTre. Traité concernant les rapporta de oaaaMroe

et de navigation et rétablissement d*an port sur la Geeste et le Weser, signé à Hanovre. K. K. VU IQOi

— Août 18. Hanovre. Convention pour l'exécution du Truté em-

mercial da 11 janv. ». R. YII. 395.

•-- OctSKVSl. Pmsse. Déclaration çoor la protection réciproque dsa anteurs et des libraires contre la contrefaçon. K. S. Vn. 338.

— Nov. 17. Brésil; Hambonrç, Lubeek. Traité de commerce et de

navigation, suivi d'im article additionnel, signé à Bio- Janeiro. K. R. VII. 840.

— Dec. ^. États-Unis d'Amérique, Hambourg» Lubeek. Conveii-

tion d'amitié, de commerce et de navigation, signée à Washington. X. B. YII. 362.

1828. Juin 4. États-Unis d'Amérique, Hambourg, Lubeek. Artide

additionnel au Traité de commerce du 20 déc. 1827, signé à Washington. N. R. YII. 372.

•— Sept 24. Brunswlek, FimneCart, Haaovre, etc. Traité poiv U formation d'une union commerdaie et douanière, sig&é à CasseL K. B. YII. 691.

— Oct 4. Hambourg, Lubeek, PnuMe. Traité de commerce et de

navigation signé à Berlin. N. B. YII. 742.

— Oct 21. Déclaration concernant les droits à payer par les bâti-

ments haïtiens et leurs cargaisons. K* B. G. L 572.

— Oct 31. Hanovre. Convention pour l'établissement provisoire d*ime

quarantaine commune, signée à Brème. 1(. B. YII. 758.

— Déc. 20. Hanovre. Convention concernant la eommunicatioB da

bourg de Yegesack avec Bremerhaven, signée à Hanovre. N. B. vn. 772.

— ? ? Hambourg, Lubeek, Mexioue. Traité d'amitié, de com-

merce et de navigation. I(. S. I. 684.

1829. Oct 11. Brunsvfiek^ HaBovre, Hesse-ÉIeetorale, etc. Conven-

tion additionnelle au Traité commercial du 24 sept 1828, signée à Cassel. X. B. YHL 157.

1831. Oct 17. Grande-Breti^ne. Cohvention relative au commerce des

harengs, signée à Brème. N. B. XIY. 19.

1832. Avril 7. Hambourg, Lubeek, Mexique. Traité d'amitié, de com-

merce et de navigation, suivi d'une déclaration, signé à Londres. N« S. Gw H. 28&

1834. Jaav. 13. Bassie. Déclaratîon concernant les droits de navintiott

à payer par les bâtiments respectifs. K. B. G. L 575.

1835. Févr.27. Déclaration concernant les droits de navigation à payer

par les bâtiments grecs. K. B* G. I. 576.

— Nov. 5. Banemarek. Déclaration concemaat le traitement des

bâtiments respectifs. K. B. XYI. 7SL

1836. Mars 8. Décret concernant les droits de jnlotage à payer par les

bâtiments belges. N. B. G. L 57a

1837. Mai 27. Hambourg, Lubeek, Yenezuela. Traité d'amitié, de

commerce et de navigation signé à Caracas. K. B. XIY. 230.

— Juin 9. Franee^ Grande-Bretagsa, Hambenrg, Lnbedu Con-

vention pour l'accession des YiHes Anséatiquas va

TrahéB de 1831 et 1838 sur la répression de la traile des noirs, signée à Hambourg.. li. H. XIY. 266. Xy.l91. 1899. Férr. 9. Déclaration concernant les droits de navigation à payer par les bâtiments antrichiens. N. B. O. I. 578.

— Mai IB. Hambourg, Lubeok, Turquie. Traité d'amitié, de com-

merce et de navigation signé à Londres. N. B. XYI.

1810. JvàSL ? ZellTereln Allemand. Convention commerciale. N. B. G.

1811. Mai 1. Suède et Norvège. Traité de conmierce et de navigation

signé à Hambourg. N. B. G. II. 48.

— Août 3. Grande-Bretagne, Hambourg, Lubeck. Traité addi-

tionnel de navigation signé à Londres. 'S. B. G. H. 144.

— Août 30. Grande-Bretagne. Convention postale. X. B. G. II. 168.

^ Sept 7. Hambourg, Lubeel^, Turquie. Convention supplémentaire au Traité de commerce du 18 mai 1839, signée à Gonstantinople. K. B. G. H. 183.

1843. Févr.l5. France, Hambourg, Lubeek. Arrangement au si^et de l'exemption des droits de navigation en cas de rel&che forcée. N. B. G. V. 28.

— Juin 12. Grèee. Hambourg, Lubeek. Traité de commerce et de

navigation s^é à Athènes. K. B. G. Y. 484.

18i4. Juill. 18. Hambourg, Lubeek, Sardalne. Convention de navigation signée à Paris. IT. B. G. YH. 142.

1M6. Dec. 15. Grèee. Protocole relatif à la ratification du Traité de commerce conclu le 12 juin 1843. N. B. G. Y. 480.

1847. Maâ 12. Édit du Sénat sur le transport des passagers par mer. K. B. G. X. 539.

— Juin 25. Guatemala, Hambourg, Lubeek. Traité d'amitié, de

commerce et de navigation signé à Guatemala. K. B. G. XIY. 118.

— Dec. 29. Déclaration relative au traitement des navires brésiliens.

— ? ? Hanovre, Oldenbourg. Convention concernant l'établisse-

ment dHin bureau de douanes à Brème pour faciliter le commerce sur le chemin de fer entre Hanovre et Bréne. N. B. G. XI. 328.

1818. Mars 10. Costa-Biea, Hambourg, Lubeek. Convention pour l'accession de la République de Costa-Rica au Traité de commerce do 25 juin lo47 entre les Yilles Anséatiques et le Guatemala, signée à Guatemala. N. B. G. XIY. 146.

Ittl. Afril29. Hambourg, Lubeek. Bardaigne. Traité de commerce et de navigation signé à Paris, suivi d'un protocole. K. B. G. XYI. !• P. 80.

— Août 7. Sandwieh. Traité d'amitié, de commerce et de naviga-

tion signé à Honolttlu. X. B. G. XYI. U P. 136.

IttS. Avril 30. États-Unis d'Amérique, Hambomrar, Lubeek. Convention pour l'extension réciproque ae la juridiction consulaire, signée à Washington. N.B. G. XYH. 1« P. 161.

1^ Mai 29. Hambourg, libéria, Lubeek. Traité d'amitié, de commeree et <}6 navigation signé à Londres. N. B. G. XYL le P. 513.

86 Brame.

18&5. Dec. 27. Denx-Sleiles, HamVonr;. Lubeok. Traité de conmoce et de navigation signé à Naples. K. B. G. XVL 1* P.

1856. Jany. 26. ZollTerein Allemand. Traité pour faciliter les relatioos

commerciales, signé à Brème, soiii d'articles séparés. N. E. G. XVI. le P. 429.

1857. Mars 14. Autriche, Belgiane, Danemarck. etc. Traité génénl

pour le rachat des droits du Sun^ signé à Gopeuiagae, suivi d'un protocole. N. B. G. XVL 2« P. 345. 1861. Juin 17— 22. Autrielie, Belgique, Hanovre, etc. Protocoles des Conférences tenues à Hanovre pour l'abolition du droit de Stade. N. B. G. XVn. !• P. 406-418. 424.

— Juin ,22. Antriehe, Belgique, Hanovre, etc. Traité pour l'aboli-

tion du droit de Stade, signé à Hanovre. K. B. G. XVII. le P. 419.

^ Sept. 2. Chine, Hambourg, Lubeck, etc. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Tientsin, suivi de deux tarifs, de règlements commerciaux et d'articlet séparés. N. B. G. XIX. 168.

1863. Juill. 16 (15). Autriche, Belgique, BrésU, etc. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, sicpé à Bruxelles, soin de trois annexes et des protocoles des Conférences tenues à Bruxelles le 15 et 16 juill. N. B. G. XVn. 2e P. 223-243.

1865. Mars 4. France, Hambourg, Lubeek. Traité de commerce et de

navigation signé à Hambourg, suivi d'un protocole. X. B. G. X&. 517.

1866. Août 18. Prusse et autres États allemands. Traité d'alliance

signé à Berlin. X. B. G. XVHI. 476.

Brésil.

1822. Août 6. Manifeste du Prince-Régent concernant l'indépendance da pays. N. B* VL 93.

— Oct. 21. Proclamation de l'Empereur Don Pedro aux Portugais

d'Europe concernant l'indépendance du pays. K« B.

— Oct 23. Lettre adressée par l'Empereur Don Pedro au Bol de

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1825. Août 29. Portugal. Traité de paix signé à Rio -Janeiro. N. B.

— Août 29. Portugal. Convention concernant l'indemnité à payer aa

Portugal, signée à Rio-Janeiro. N. B. VI. 799.

1826. Janv. 8. France. Traité d'amitié, de commerce et de navigation,

signé à Rio-Janeiro. N. B. VI. 868.

— Mai 2. Acte d'abdication de Don Pedro comme Boi de Portugal.

— Juin 6. France. Articles additionnels au Traité de commerce do

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— Nov. 23. Grande-Bretagne. Convention pour l'abolition de la traite

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Biénl. 87

IfflT. JiQB 17. Àntrlehe. Traité de commerce et de navigation signé à Vienne. N. R. YII. 225.

— Jnill. 9. Prusse. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à Rio-Janeiro. K. &. YIL 470.

— Août 17. Orande-Bretagrne. Traité d'amitié et de commerce signé

à Rio-Janeiro. N. R. VH. 479.

— Nov. 17. Brème, Hamboiu^, Lubeck. Traité de commerce et de

navigation, suivi d'un article additionnel, signé à Rio- Janeiro. N. R. VE. 340.

1828. llars 3. Abdication définitive de l'Empereur Don Pedro comme Roi de Portugal. N. R Yll. 592.

— Avril 18. Prusse. Article additionnel au Traité de commerce du

9 juin. 1827, signé à Rio-Janeiro. 17. R. YII. 475.

— Avril 26. Danemarck. Traité de commerce et de navigation signé

à Rio-Janeiro. N. R. VH. 608.

— Août 21. Franee. Convention pour régler les indemnités dues aux

Français pour bâtiments saisis par l'escadre brésilienne dans La Plata, signée à Rio-Janeiro. N. R. Vin. 56. - N. 8. I. 681.

— Août 21. France. Article additionnel pour l'interprétation du Traité

de commerce du 8 janv. 1826, signé à Rio-Janeiro.

N. B. vm. 60.

— Août 27. La Plata (Provinces -Unies du Rio de). Traité prélimi-

naire de paix signé à Rio-Janeiro. K. R. YII. 686.

— Dec. 12. États-Unis d'Amérique. Traité d'amitié, de commerce

et de navigation signé à Rio-Janeiro. IC. R. IX. 54.

— Dec. 20. Pays-Bas. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à Rio-Janeiro. N. R. YII. 774.

1839. Mai 5. Grande-Bretagne. Arrangement relatif aux réclamations anglaises, signé à Rio-Janeiro. N. R. X. 18.

— Mai 30. Lenehtenberg. Traité de mariage entre l'Empereur Don

Pedro et la Princesse Amélie de Leuchtenberg, signé à Canterbury. N. R. X. 21.

1835. Dec 12. Nouvelle loi sur la succession au trdne de UEmpire.

lî. B. Xm. 461.

1836. Juin 22. Nouveau règlement de douanes. N. B. XY. 79.

1839. ? ? Tarif d'évaluations pour servir à la perception des droits

de douanes. K. B. XYI. 898.

1845. Cet 22. Protestation contre l'Acte du Parlement anglais du 8 août

relatif à la traite des noirs. N. B. G. Ym. 572.

1847. Juin 11. Règlement pour les Consulats, suivi d'un tarif. N. B. G.