‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 190 sur 393 · S. IL 473. — R. 2. VIL · texte numérisé non relu

S. IL 473. — R. 2. VIL

— Avril ? Substance des négociations avec l'Angleterre pour le ré-

tablissement de la paix. S. IL 453. — R. 2. VH. 237.

— Avril 9. Grande-Bretagne. Convention d'armistice signée à Copeo-

hague. S. IL 454. — R. 2. VIL 238.

— Mai 7. Grande-Bretagne. Négociations concernant le rétablisse-

ment de la neutralité de l'Elbe. S. IL 461. 462. - R. 2. VIL 246. 247.

— Mai 20. Déclaration du Prince de Hesse concernant l'évacuation

de Hambourg. S. IL 463. — R. 2. VIL 248.

— Oct. 23. Russie. Acte d'accession du Danemarck à la Convention

maritime du 17 juin entre la Grande-Bretagne et la Russie, signé à Moscou. S. HI. 193. — R. 2. VH. 273. 1803. Mai 4. Ordonnance concernant le commerce neutre. S. lU. 528. — R. 2. Vni. 93.

1806. Sept. 9. Édit portant réunion du Duché de Holstein à la Monar-

chie Danoise. 8. IV. 347. — R. 2. VIU. 512.

1807. Sept 7. Grande-Bretagne. Capitulation de Copenhague. S. Vf.

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