XVI. 2o P
1861. Févr. 15. Sardaignc. Capitulation de Gaëte. N. R. G. XVII,
128 Djita-Soliara.
Djita-Scbara.
1872. ^?*J^ Russie. Convention commerciale. N. B. 0. XX. 96.
Juin SO.
Egypte.
1798. Jnill. 5. Déclaration du Muphti et des principaux Gheiks de h ville d'Alexandrie concernant les négociations avec le général Bonaparte. B. Vn. 276. — K. 2. YI. 46a.
1828. Août 6. Grande -Bretainie. Convention avec Mehemet- Ali pour l'évacuation de la Morée, signée à Alexandrie. S. B. VIL 679. IX. 26.
— Sept. 7. France, Orande-Bretaipie, Bnsde. Convention entre
les amiraux des trois Puissances et Baki-Effendi pour rembarquement des troupes égyptiennes à NaTirin. X. B« lA. 32.
1835. Sept 19. Note remise aux Consuls européens pour disculper M^ hemet-Ali de toute participation à la révolte oe Tifil- Buse. N. B. Xm. 420.
— Nov. 3. Ordonnance de Mehemet-Ali concernant l'admission des
étrangers. N. B. Xm. 428.
1839. M»t? Turquie. Actes et' documents concernant les différends Oct. ? survenus entre les deux pays. N. 8. m. 872—881.
1840. Nov. 27. Grande-Bretagne. Convention entre le commodore Na-
pier et le Yice-Roi Mehemet-Ali (non exécutée). N. R.6* XV. 489.
1841. ^<^?^'.. Négociations entre le Gouvernement égjfptien et la Corn- 8«pt. vî. pagnie Anglaise de la navigation pénmsulaire et orientale concernant le transit N. B. G. Y. 393-^1.
1842. .Mars 8. Lettre de Mehemet-Ali aux Consuls d'Angleterre et d'Au-
triche concernant la suspension du droit de douane de 2 pour 100 en vertu du Traité de commerce conclu, le 16 août 1838, entre la Grande-Bretagne et la Turquie. N. B. G. m. 97.
1843. Mai 26. Règlement relatif au transit des marchandises. N. B. &•
1844. Oct 18. Lettre de M. Waghom au Vice -Roi concernant la con-
struction d'un chemin de fer de Suez au Caire. N. B. 6* vn. 429.
1845. Sept 3. Circulaire aux consuls étrangers concernant la eréatioo
d'un tribunal de commerce mixte à Alexandrie. N. B. 6. VIIL 498.
1866. Févr.22. Contrat du Vice -Roi avec la Compagnie universelle du Canal maritime de Suez , signé au Caire. K. B. 0. XVm. 260.
Elbe.
1821. Juin 23. Anhalt-Bembonrg, Anbalt-Cœthen, Anltalt^Dessas^ Autriehe. Banemarck (Holstein et Lauenbourg), flambourg, Hanovre, MeUenbonrg-Sehwérin, Pras8e«
Saxe. Acte pour la libre navigation de l'Elbe , si(pé à Dresde, suivi de tableaux et de tarifs et de la ratification prussienne. N. B. V. 714.
Elbe. 129
1824. Sept 18. Anhalt-Bembourg, Anhalt-Cœtheii, Anhalt - Dessau, Autriche. Danemarck (Holstein et Lauenbourg), Hambourg, Hanovre , Meklenbourg'-Schif érln , Prusse, Saxe. Procès-verbal de la Commission de révision pour la navigation de TËlbe, signé à Hambourg. 'N. B. YI.
1828. Juin. 17. Ànbalt-Cœthen, Anhalt-Dessau, Prusse* Traité concernant la franchise du péage de l'Elbe pour les sujets respectifs, signé à Berlin, fi. B. VIL 6ô3.
1831. Mai 17. Ànhalt-Bembourg , Prusse. Traité concernant l'accession du Duché d'Anhalt-Bernbourg au Traité du 17 juill. 1828 entre la Prusse et les Duchés d'Anhalt-Cœthen et -Dessau sur l'abolition de l'octroi de l'Ëlbe, signé à Berlin. N. B. IX. 365.
1843. Mai 13. Danemarck (Holstein), Hanovre. Convention relative à
la navigation de l'Elbe, signée à Dresde. N. B. G. Y.
— Août 30. Danemarck (Holstein, Lauenbourg) , Hanovre, Meklen-
bourpr-Schwérin, Prusse, Saxe. Traité concernant la révision douanière sur l'Elbe, signé à Dresde. N. B. G. Y. 530.
1844. Avril 9. Hambourg, Hanovre. Traité concernant la liberté de
navigation sur l'Elbe, signé à Dresde. N.B. G. YI.370.
— Avril 13. Anhalt-Bembourg, Anhalt-Cœthen, Anhalt-Dessau,
Autriche, Danemarck (Holstein et Lauenbourg), Hambourg, Hanovre, Lubeck, Meklenbourg-Schwérin, Prusse, Saxe. Acte additionnel à l'Acte du 23 juin 1821 sur la navigation de l'Elbe, signé à Dresde, suivi de modèles et de tableaux. N. B. G. YI. 386.
— Avril 13. Anhalt-Bernbourg, Anhalt-Cœthen, Anhalt-Dessau,
Autriche. Danemarck (Holstein et Lauenbourg), Ham- ' bourg, Hanovre, Lubeck, Meklenbourg-Schwérin, Prusse, Saxe. Convention concernant la publication d'ordonnances uniformes de police pour la navigation de l'Elbe, signée à Dresde. N. B. G. YI. 463.
— Avril 13. Anhalt-Bernbourg, Anhalt-Cœthen, Anhalt-Dessau,
Autriche, Danemarck (Holstein et Lauenbourg), Hambourg, Hanovre, Lubeck, Meklenbourg-Schwérin, Prusse, Saxe. Convention pour régulariser les droits de douanes hanovriennes payables à Brunsbaus sur l'Elbe, suivie d'un règlement, signée à Dresde. X. B. G. VI. 473.
1861. Juin 17—22. Autriche, Belgique, Brème, Brésil, Danemarck, Espagne, France, Grande-Bretagne, Hambourg, Hanovre, Lubeck, Meklenbourg-Schwérin, Pays- Bas, Portu&ral, Prusse, Bussie, Suède et Korvégc Protocoles des Conférences tenues à Hanovre pour l'abolition du droit de Stade. N. B. G. XYH. le P. 406-418. 424.
- Juin 22. Autriche^ Belgique, Brème, Hanovre, etc. Traité pour l'abolition du oroit de Stade, signé à Hanovre. N. B. G. XYH. le P. 419.
1870. Juin 22. Allemagne du Nord, Autriche. Traité pour l'abolition du péage de l'Elbe, signé à Yienne. N. B. G. XX. 345.
Be* M«t«M, Table gén. alph. 9
130 Equateur.
Equateur.
1832. Jaill. 12. Pérou. Traité d'alliance signé à Lima. N. B. XIIL 22.
— Juin. 12. Pérou. Traité de commerce auivi d'articles additionneb,
* signé à Lima. N. B. XIII. 28.
— Dec. 8. Nouvelle - Grenade. Traité de paix et d'amitié signé à
Pasto. N. R. Xm. 58.
1839. Mars 27. Décret relatif à l'admission du pavillon espagnol an traitement national dans les possessions de la Républiqoe. N. B. XVI. 620.
— Juin 13. États-Unis d^ Amérique. Traité d'amitié, de commerce
et de navigation signé à Quito. N. B. O. IV. 298. 1843. Juin 6. France. Traité d'amitié, de commerce et de navigation
signé à Quito. N. B. G. V. 402. 1846. Mai 29. Nouvelle-Grenade. Traité de paix signé à Santa-Rosa,
suivi de la ratification du Président de la Nouvelle-
Grenade. N. B. G. IX!. 188.
1863. Dec. 30. Colombie. Traité de paix signé à PensaquL N. R. 6.
