VI

~ Nov. 1. France. Convention concernant roccupation des places

de Barcelone, Tarragone et Hostalricn par les Français,

signée à Sarria. N. B. VI. 371.

1821 Janv. 5. Franee, Convention concernant les prises maritimes faites

en 1823, signée à Madrid. N. B. VX 386.

— Févr. 9. France. Convention concernant le séjour des troupes

françaises en Espagne, signée k Madnd. X. B. VI. 397.

~ Févr. 9. Franee. Règlement pour le s^our des troupes françaises en Esnsgne, annexé à la Convention de ce jour. X. B.

— Juin 30. Franee. Convention pour la prolongation du séjour des

troupes françaises en Espagne, signée k Madrid. N. B. VL 563.

" Dec. 9. Pérou* Capitulation des troupes espagnoles, signée k Ayacucho. K B. VI. 669.

— Dec 10. France. Convention concernant la réduction de l'armée

française en Espagne et la prolongation de l'occupation, signée à l'Escurial. K. B. VI. 664.

1825. Janv. 12. Colombie. Convention d'armistice signée à Pas. N. B. VI. 668.

— Mai 21. Mexique. Capitulation des forces espagnoles signée à

Monterey. N. B. VI. 760.

— Hov.s. Étata-Cnis d'Amérique. Correspondance diplomatioue TéwT. 18, iflÉs. concernant certaines réclamation? de citoyens américains, présentée au Congrès de l'Union le 7 janv. 1829. N. 8. m. 180-220.

— Nov. 18. Mexiqne. Capitulation du château de St.-Jean d'Ulloa.