VI

— Mai 15. Sardaigne. Traité de paix signé à Paris. B. VL 611.

— Mai 19. Ratification du Traité de paix avec la Sardaigne. B. VL

170 Pranoe.

1796. Juin 5. Bevc-StcllM/ Conrentioii d'anniatice signée à Bresda^ B. VL 635. — R. 2. VI. 234.

— Juin 23. Salnt-Siégre. Convention d'annistice signée à Bologne.

— Jain 24. HMnbonrir* Convention concernant le rétabliesement des

relations commerciales. X. S* II. 91.

— Juin. 2. Décret du Directoire exécutif concernant la conduite da

Çavillon français envers les navires neutres. B. VI 64. - B. 2. V. 888.

— Juin. 17. Wurtemberr. Convention d'armistice signée h Bade.

— Jnill. 25. Bade. Convention d'armistice signée à Stuttgart B. VL

— Juin. 27. Souabe (Cercle de). Convention d'armistice signée à

Stuttgart. B. VI. 690. — B. 2. VI. 286.

— Août 5. Prusse. Convention relative à une nouvelle ligne de dé-

marcation pour assurer la neutralité du nord de l'Allemagne, signée à Berlin. B. VI. 650. — B. 2. VI. 56.

— Août 5. Prusse. Convention secrète concernant les sécularisa-

tions, les indemnités à la Prusse et à la Hesse en cas de réunion de la rive gauche du Rhin à la France, l'indépendance des Villes Anséatiques et les droite de la maison d'Orange, signée à Berlin. B. VL 653. — B. 2. VI. 59.

— Août 7. Franoonnie (Cercle de). Convention d'armistice signée

à Wurzbourg. B. VH. 141. — B. 2. VI. 290.

— Août 7. Wurtemberg. Traité de paix signé à Paris. B. VI. 67a

— Août 7. Wurtemberg. Articles secrets faisant suite au Traité

de paix du même jour. B. VI. 673. — B. 2. VI. 270.

— Août 19. Espagme. Traité d'alliance signé à Saint-Ddefonse. B. VI.

— Août 22. Bade. Traité 'de paix signé à Paris. B. VL 679. —

B. 2. VL 276. - N. S. n. 91.

— Août 22. Bade. Articles secrets faisant suite au Traité de paix

du même jour. B. VL 684. -- B. 2. VL 280. — If. 8. IL 93.

— Août 29. Arrêté du Directoire exécutif confirmant le Traité d'alliance

du 19 août avec l'Espagne. B. VL 662. — B. 2. VL

— Sept 6. Arrêté du Directoire exécutif concernant l'armistice da

7 août avec le Cercle de Franconnie. B. VIL 145. — B. 2. VI. 293.

— Sept 7. Bavière. Convention d'armistice signée à Pfoffenhoven.

— Sept 12. Batification du Traité d'alliance du 19 août avec l'Espagne.

— Sept 12. Décret concernant la publication de la ratification dn

Traité d'alliance avec l'Espagne. B. VI. 664. ^ B. 2.

— Oct 9. Glênes. Convention concernant la fermeture des ports de

Gênes aux Anglais, la protection par la France do

France.

Gommeree génois, etc., signée à Paris.

1796. Oct 10.

- Oct 29.

- Oct 31.

- Nov. 5.

- NoT. 6.

- Nov. la

- Nov. 19.

1797. Févr.l9.

- Févr. ?

- Mars 2.

- Mars 31.

- Avril 5.

- Avril 7.

- Avril 18.

- Avril 24.

- Avril 25.

- Mai 11.

- Mai 12.

Deux-Sieiles. Traité de paix signé à Paris

Ordonnance dn Directoire exécutif concernant la pablica-

tion du Traité d'alliance avec TËspagne. B. VI. 664.

Loi portant défisnse d'importation et de vente des marcliandises anglaises. B. VI. 765. — B. 2. V. 389.

Parme* Traité de paix simé à Paris, suivi d'un article séparé. B. VI. 625. — B. 2. VI. 224.

Arrêté du Directoire exécutif confirmant le Traité de paix du 5nov. avec le Duc de Parme. B. VL 630. — B. 2. VI. 229.

Ratification dn Traité de paix du 5 nov. avec le Duc de Parme. B. VI. 632. — B. 2. VI. 231.

Ordonnance du Directoire exécutif concernant la publication du Traité de paix avec le Duc de Parme. B. VI. 633. — B. 2. VI. 232.

Lettre du général Ëmouf tfux députés du Cercle de Franconnie pour annuler la Convention du 7 août. B. VII. 144. — B. 2. VL 292.

Saint-Siège. Traité de paix signé à Tolentino. B. VI. 642. — B. 2. VI. 241.

Toscane. Convention concernant la neutralité et l'évacuation de la Toscane et l'indemnité à payer à la France, signée à Bologne. B. VH. 168. — B. 2. VI. 356.

Arrêté du Directoire exécutif concernant les navires neutres chargés de marchandises ennemies. B. VI. 769. — B. 2. V. 393.

Lettre du général Bonaparte à l'Archiduc Charles. B. VII.

Sardaigne. Traité d'alliance signé à Turin. B. VI. 620.

Réponse du général Bonaparte aux Commissaires autrichiens. B. Vil. 172. — B. 2. VI. 371.

Autrlehe. Suspension d'armes signée à Judenbourg. B. Vn. 172. - B. 2. VL 371.

Autriohe. Convention d'armistice pour le Tyrol et l'Italie, signée à Vérone. B. VQ. 174. — B. 2. VI. 372.

Autriche. Articles préliminaires de paix signés à Léoben, suivis d'articles secrets. S. ni. 126. — B. 2. VI. 385.

Autrlehe. Convention d'armistice pour les armées rhénanes. B. vn. 175. — B. 2. VL 373.

Autrlehe. Convention d'armistice pour la forteresse d'Ehrenbreitstein, suivie d'articles additionnels, signée à Vallendar. B. VH. 183. - B. 2. VL 382.

Propositions d'armistice adressées par le général Régnier au général autrichien de Bellegarde. B. VIL 177. — B. 2. VI. 375.

Autriche. Convention additionnelle d'armistice pour les armées rhénanes, signée à Francfort. B. VIL 176. -^ B. 2. VL 374.

172 Franoe.

1797. Mai 12. Réponse du général Hoche aux propositions de TÂrchidue

Charles du même jour. R. Yll. 182. ~ B. 2. YL 381.

— Mai IG. Tenise. Traité de paix et d'amitié signé à MOan, suri

d'articles secrets. B. Vn. 187. — «• 2. VL 391. ^ Mai 24. Autriche* Acte concernant la négociation de la paix, signé à Montehello. S. IH. 131. — B. 2. YL 380.

— Juin 6. Gênes. Convention concernant la transformation db U

constitution génoise. Jt. VIL 190. — B. 2. YI. d9i

— Juin 10. Autriche. Convention concernant le rétahlissement da

Sont de Coblence, signée k Vallendar. B. Vil. 185.— U 2. VI. 384.

— Juin 29. Proclamation du général Bonaparte sur la création de U

République Cisi^ine. B. Vil. 197. — B. 2. YI. 401.

— Août 20. Portngftl. Traité de paix et d'amitié signé à Paris.

B. vn. 201. — B. 2. VI. 413.

— Août 21 . Confirmation par le Directoire du Traité de paix du 20 août

avec le Portugal. B. Yll. 206. — B. 2. YL 4ia

— Sept 12. Ratification du Traité de paix du "20 août avec le Por-

tugal. B. VU. 206. — B. 2. VI. 418.

— Oct. 10. Proclamation du général Bonaparte portant réunion de la

Valteline, de Chiavenna et de Bormio à la République Cisalpine. B. VII. 199. — B. 2. VL 403. ^ Oct 17. Antriohe. Traité de paix signé à Campo-Formio. B. YIL 208. - B. 2. YI. 420.

— Oct 17. Autriche. Articles secrets du Traité de paix de Campo-

Formio. B. VU. 215. — B. 2. VL 426.

— Oct 26. Annulation du Traité de paix du 20 août avec le Portugal

— Oct 27. Confirmation par le Directoire du Traité de paix de Campo-

Formio avec l'Autriche. B. VII. 220. — B. 2. YL 431.

— Nov. 3. Loi pour la ratification du Traité de paix de Campo-Formio

avec l'Autriche. B. VU. 220. — B. 2. VI. 432.

— Dec. 1. Autriche. Convention pour l'exécution du Traité dejpaix

de Campo-Formio, signée à Rastatt B. YII. 225. — B. 2. VI. 437.

- Dec. 28/29. Mayenee. Négociations relatives k l'occupation de Mayence par les troupes françaises. B. Vn. 229. 232. ^ jL 2. VI. 440. 443.

^ ? ? Pleinspouvoirs du général Bonaparte pour la signature do Traité depaix avec l'Autriche. B. VII. 225.— B.2. YI.437.

1798. Janv. 18. Loi relative aux navires chargés de marchandises anglaises.

— Janv. 28. Mulhouse. Traité concernant la réunion de la Répu-

blique de Mulhouse à la France, signé à Mulhouse. B. TII. 237. - B. 2. vn. 656.

— Févr. 5. Arrêté du Directoire exécutif relatif au port de Fles-

singue. B. VH. 241. - B. 2. VI. 44a

— Févr. 22. Cisalpine (République). Traité d'alliance signé à Paris.

B. vn. 243. - B. 2. VI. 450.

— Févr. 22. Cisalpine (République). Traité de commerce signé à

Paris. B. vn. 246. — B. 2. VL 453.

France. 173

1796. Mars 12. Arrêté da Directoire exécatif concemaiit les affaires de la Répabliqae Cisalpine. B. YII. 248. — E. 2. YI. 455.

— A?ril 26. OenèTe. Traité concernant la réunion de la République

de Genèye à la France, signé à Genève. B. YlI. 249.

— Juin 12. Malte (Ordre de). Convention pour la cession à la France

des lies de Malte, Gozo et Comino, suivie d'articles additionnels. B. YH. 431. — B. 2. YI. 322.

— Juin 28. Sardaisne. Convention concernant l'occupation de la

citadelle de Turin par les Français, signée à Milan. B. YIL 272. — B. 2. YI. 469.

— Août 19. Suiase (République Helvétique). Traité d'alliance signé

à Paris. B. VIL 279. - B. 2. YI. 466.

— Août 19. SvlBse (République Helvétique). Articles secrets faisant

suite au Traite d'alliance du même jour. B.2. YI. 471.

— Sept 13. Grande-Bretagne. Cartel pour l'échange des prisonniers

de guerre, suivi d'une table des rangs correspondants, signé à Londres. B. VU. 288. - B. 2. VI. 496.

— Oct. 29. Arrêté du Directoire exécutif concernant les matelots des

nations neutres servant sur des vaisseaux anglais ou russes. B. VI. 775. — B. 2. Y. 399. -- Nov. 14. Arrêté du Directoire exécutif pour expliquer l'arrêté du 29 oct sur le^ matelots, etc. B.YL 776.— B.2. Y. 400.

~ Nov. 30. Suisse (République Helvétique). Convention de subsides signée à Luceme. B. YII. 284. — B. 2. YI. 473.

— Dec. 9. Sardalgne. Acte de renonciation du Roi de Sardaigne à

l'exercice de tout pouvoir dans le Piémont B. YII. 312. — B. 2. Vn. 6iS3.

1799. Janv. 10. Deiix«Sieiles« Convention d'armistice signée à Capoue.

B. Vn. 336. — B. 2. VI. 573.

" Janv. 21. Suisse (République Helvétique). Convention concernant les troupes suisses qui ont été au service du Roi de Sardaigne, signée à Luceme. B. VIL 340. — B. 2. YL478.

— Févr. 15. Décret du Directoire exécutif contre les Régences d'Alger,

de Tunis et de Tripoli. B. YL 343. — B. 2. YI. 578.

— Mai 30. Suisse (République Helvétique). Traité de commerce

signé à Paris. S. m. 186. - B. 2. YI. 482. — N. S. n. 97.

— Oct 9. Arrêté du Directoire exécutif mettant embargo sur les

navires de Hambourg. B. VH. 373. — B. 2. YI. 741.

— Oct 15/18. Grande-Bretagne. Correspondance entre le Duc d'York

et le général Brune concernant l'évacuation des Pays- Bas nar les troupes anglo- russes. B. VU. 353 — 362.

- B. 2. YI. 720-780.

— Oct 18. Orande-Bretague. Convention concernant la suspension

d'armes et l'évacuation des Pays-Bas par les troupes anglo-russes, signée à Alkmaer. B. YIi. 363. — B. 2. VL 730.

— Dec 20. Arrêté des Consuls pour remettre en vigueur le règlement

du 26 juin. 1778 sur la navigation neutre. B. VIL 376.