B. 2. in. 2œ. I

Suède. Explications demandées à la Russie au sujet du projet

de neutralité armée. B. lY. 354. — B. 2, UI. 170.

? ? Kassle. Édairdssements donnés snr les ezpliealions deaan-

dées par la Saède an siget dn projet de neutralité armée.

R. iV. 866. — R. 2. ni. 171.

? ? Grande-BretarB®* Réponse à la déclaration suédoise du 21

juillet sur les droits des neutres. R. lY. 368. — R. 2.

? ? IHuieinarek. Acte d'accession à la Convention maritime du

]«r août entre la Russie et la Suède. R. IV. 871. — R. 2.

? ? Russie. Notification aux Puissances belligérantes de Taccession

du Danemarck et de la Suède au système de la neutralité

armée. R. IV. 372. — R. 2. III. 208.

JaiT. 3. Pays-Bas, Russie. Acte d'accession des Pays-Bas aux Conventions maritimes du 9 juillet et l«r août 1780 entre la Russie, le Danemarck et la Suède, signé à St. Pétersbourg. R, II. 117. — R. 2. m. 216.

JtBT. 3. Pays-Bas, Russie. Acte séparé faisant suite à l'Acte d'accession dn même jour. R. IV. 378. — R. 2. ni. 219.

Jaov. 12. Pays-Bas. Résolution des États-Généraux concernant le secours à requérir de la part des Puissances qui ont adopté le système de la neutralité armée. R. IV. 382. — R. 2..

hn. 12. Pays-Bas. Placard concernant les récompenses des armateurs R. IV. 342. - R. 2. m. 163.

hxf. 13. Pays-Bas. Instruction pour les armateurs. R. IV. 343. — R. 2. m. 166.

hm, 16. Poloffue. Russie. Acte de délimitation signé k Mirgorod. R. U. 122. — R. 2. m. 336.

JioT. 26. Pays-Bas. Ordonnance relative à la guerre contre l'Angleterre. R. IV. 410. - R. 2. ni. 276.

Févr. 4. Bavière, Salzbourg. Convention conclue à Munich pour régler les prétentions respectives. N. S. I. 97.

Fén. 4. Bavière. Salcbourg. Actes et stipulations concernant les sels de Hallein et les forêts de Salzbourg, signés à Munich. N. S. I. 102. 116. 118. 124. 148.

Févr. 88. Pays-Bas. Mémoire présenté au Gouvernement suédois pour réclamer l'assistance des Puissances alliées contre l'Angleterre. R. IV. 389. — R. 2. m. 230.

Ffvr. 28. Suède. Mémoire adressé à la Russie' touchant l'effet de l'accession des Pays-Bas au système de la neutralité armée. R. IV. 894. — R. 2. m. 2^

Iftfi SOl Allemague. Décret Impérial à la Diète concernant la ratification de la Convention de limites du 20 juin 1780 entre la France et l'Évéché de B&le. R. II. 687. MX 9B. Bauemarek. Note adressée aux Pays-Bas touchant les différends relatifs à la côte de Guinée. N. S. I. 147. ^^1 30. Prusse. Ordonnance relative au commerce neutre. R. IV.