IX

— Mars 26. Sandwieh. Traité d'amitié, de commerce et de naviga-

tion signé à Honolulu. N. B. G. IX. 444. XII. 205.

— Avril 4. Tour et Taxis. Convention additionnelle à la Convention

postale du 11 sept 1844, signée à Paris. N. B. G. IX.

— Avril 11. Belg'ique. Articles additionnels à la Convention postale

du 17 mai 1836, signés à Bruxelles, y. B. G. IX. 124.

— Avril 16. Bade. Convention concernant l'exécution réciproque des

jugements, signée à Carlsruhe. N. B. G. IX. 125.

— Avril 22. Sardaigne. Convention supplémentaire à la Convention

littéraire du 28 août 1843, signée à Turin. N. B. G. IX. 148.

— Mai 8. Ordonnance royale pour l'exécution des Conventions com-

merciales avec la Sardaigne, précédée d'un rapport du Ministre du commerce. N. B. G. VII. 629. 630.

— Mai 8. Ordonnance royale qui réduit les droits d'entrée sur les

fruits de table frais provenant de la Principauté Monaco. N. B. G. VII. 631.

— Mai 12. Circulaires de la Direction générale des douanes pour

régler l'exécution des Conventions commerciales avec la Sardaigne. N. B. G. VII. G32. 636.

— Mid 14. Grande-Bretagne, Urugruay. Actes relatifs aux affaires Août 19. des États du Rio de La Plata. N.B. G. IX. 168-173.

— Juin. 21. Ordonnance relative à la colonisation de l'Algérie, précé-

dée d'un rapport du Ministre de la guerre et d'une circulaire du Ministre de l'intérieur. N. B. G. IX. 259.

— Août 8. Circulaire de l'administration des douanes pour l'exécution

de la Convention commerciale conclue, le 13 déc. 1845, avec la Belgique. N. B. G. VIII. 643.

— Sept. 15. Bâle (Ville). Convention additionnelle à la Convention

postale du 25 juin 1845, signée à Paris. N. B. G. IX.

— Sept 15. Chili. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à Santiago. N. B. G. XVI. le P. 3.

— Sept. 16. •Bussîe. Traité de commerce et de navigation signé à

Paris, suivi d'articles séparés. N. B. G. IX. 335.

— Cet. 15. Saint-Gall. Convention postale signée à Paris. N. B. G.