‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 25 sur 393 · R. 2. ni · texte numérisé non relu

R. 2. ni

Mai 23. Russie. Déclaration relative au Traité de commerce et de

limites du 21 mai avec la Courlande. R. II. 371. — R. 2.

Mai 24. Gnude-Bretagne. Maroe. Articles additionnels d'amitié et

de commerce. R. IV. 449. — R. 2. m. 611. Mai ? Pranee. Lettres patentes confirmant les droits du Duc de

Wurtemberg dans la seigneurie de Franquemont. R. IL 346.

JniQ 1^. Nassau. Pacte de famille entre les Princes de la maison de Nassau. R. IL 406. — R. 2. III. 648.

Joio 21. Russie. Turquie. Traité de commerce signé à Constantinople. R. II. 373. — R. 2. III. 615.

•I lin ^. Gênes, Toscane. Convention concernant l'arrestation des criminels, signée à Gênes. R. VIL 67. — R. 2. V. 114.

JuilL 15. Franee* Acte d'accession au Traité d'amitié et de garantie du l«r mars 1778 entre l'Espagne et le Portugal. R. VI. 214.

•IiiilI.24.(Août?) Géorgie, Russie. Traité concernant la soumission du

Czar de Cartalinie et de Cachet à la protection de la Russie,

signé à Georgiewskaja. R. IL 442. — R. 2. m. 686. JnilL 24. Géorgie, Russie. Serment de fidélité prêté par le Czar Hera-

klius de Cartalinie et de Cachet. R. II. 451 — R. 2.

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