‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 257 sur 393 · XIV · texte numérisé non relu

XIV

— Août 31. Pays-Bas. Articles additionnels au Traité du 4 nui 1818

pour la suppression de la traite, signés à la Hije. îî. ». G. XI. 470. XIV. 230.

— Sept. 4/5. Actes du Parlement relatifs aux droits d'entrée sur le

sucre, le cuivre et le plomb. K. K. G. XIU. 608—619.

— Sept 16. Note officielle pour décider de la question s'il est permis

de détruire les propriétés des marchands d'esclaves. N. ». G. XIV. 238.

— Oct 24. Pays-Bas. Déclaration relative aux articles additionnels

du 31 août concernant la répression de la traite. >\ ». G. XI. 473. XIV. 236.

— Oct 24. Lettre du Vice -amiral Parker au capitaine Robb concer-

nant le maintien de l'armistice conclu entre les autorités napolitaines et siciliennes. N. B. G. XIV. 240*).

— Nov. 21. Libéria. Traité d'amitié et de commerce signé à Londres.

-^ Dec. 15. États-Unis d^ Amérique. Convention postale signée à Londres. N. ». G. XIIL 605. XIV. 260.

1849. Janv. 17. Note relative à l'admission du pavillon scbleswig-holsteinois

dans les ports anglais. N. R. G. XTV. 2œ.

— Févr. 4. Gallinas. Déclaration pour la relaxation d'un certain

nombre d'esclaves par les cbefs de Gallinas, signée à Dumbocorro. N. K. G. XIV. 276.

— Févr. 20. Guatemala. Traité d'amitié, de commerce et de naviga-

tion signé à Guatemala, suivi d'un article additionnel N. ». G. XIV. 282.

— Mars 8/22. Prusse. Articles additionnels à la Convention postale da

l«r oct 1846, signés à Londres et à Berlin, suivis d'un tarif, y. B. G. XIV. 326.

— Avril 23^ Atttriclie, Belgique, Prusse, Bussie. Notes échangées Juin 28. au sujet du Traité conclu, le 24 févr. 1848, pour la

répression de la traite. N. ». G. XIV. 61. 62.

— Mai 1. Ordre en Conseil relatif à l'exercice du pouvoir ecclé-

siastique en Cbine. K. ». G. XTV. 377.

— Mai 7. Laliedsch. Traité d'amitié et de commerce. N. B. 0.

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