XVI. le P

GraDde-Bretagne. 265

1853. Mai 4. Arabie. Traité de paix concla, par la médiation de

TAngleterre, entre les chefs de la côte arabe du golfe persiqne. N. B. O. XVI. 2e P. 123.

— JnilL 27. Autriehe, France, Pmsse. Note projetée par une Con-

férence tenne à Vienne pour être adressée par la Porte Ottomane à la Russie. N. K G. XV. 524.

— ç^5. Autriehe, Franee, Prusse. Protocoles des Conférences

Mai 28) 185A. tcnucs à Vienne pour aplanir le différend russe -turc,

avec les pièces annexées. N. B. G. XV. 583—544.

1854. Févr.23^ Franee. Instructions pour la protection commune des

sujets et du commerce des deux pays. N. B. G. XV. 559-565.

— Mars 12. France, Turquie. Traité d'alliance signé à Constanti-

nople. N. K. G. XV. 565.

— Mars 28. Déclaration pour exposer les causes de guerre contre la

Russie. N. B. G. XV. 552.

— ÀYril 10. Franee. Convention pour déterminer l'objet de l'alliance

entre les deux pays et les moyens à employer en commun, signée à Londres. N. B. G. XV. d68.

— Mai 2. Mémoire adressé aux États-Unis sur les affaires de l'Amé-

rique Centrale. N. B. G. XV. 214.

— Mai 10. Franee. Convention relative aux prises effectuées en

commun, signée à Londres, suivie d'instructions pour les commandants des bâtiments de guerre respectifs. N. B. G. XV. 580.

— Mai 10. Franee. Convention relative aux prisonniers de guerre,

signée à Londres, y. B. G. XV. 592.

— Mai 14. Kélat. Traité d'alliance signé à Mustoong. N. B. G.

XVL 2e P. 125.

— Juin 5. États-Unis d* Amérique. Traité relatif aux pêcheries,

signé à Washington. 'S. B. G. XVL !• P. m

— Jnill. 14. Maseate. Acte signé à Mascate pour la cession à l'Angle-

terre des lies Koria-Moria. N. B. G. XVI. 2« P. 126.

— JniU. 17. États-Unis d^ Amérique. Convention pour la prolonga-

tion de la Commission instituée en vertu de la Convention du févr. 1833, signée à Washington. K. B. G. XVL 1« P. 4%.

— Aottt 8. Autriehe, Franee. Notes échangées à Vienne pour fixer

les bases du rétablissement de la paix en orient. Nt B. G.

— Oct 4. Oliili. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à Santiago. N. B. G. XVI. 1* P. 504.

— Oct. 14. Japon. Convention concernant l'admission des bâtiments

anglais dans les ports du Japon, suivie de règlements, signée à NangasaM. N. B. G. XVL 1^ P. 566.

— Dec. 2. Autriehe. France. Traité d'alliance signé à Vienne.

^ Déa 28. Autriche 9 Franee. Mémorandum adressé an Gouvernement russe relativement aux affaires d'Orient. N. B. G. XV. 632.

1855. Janv. 24. Franee. Convention relative aux fournitures faites ou à

faire à l'armée turque par les armées alliées en Crimée, signée à Londres. N. B. G. XV. 602.

266 Grande-Bretagne.

1855. Janv. 26. France, Sardalgne. Actes signés à Turin pour raccession

de la Sardaigne à Talliance da 10 avril 1854 contre h Russie. N. R. G. XV. G06-609.

— Janv. 26. France, Sardaigne. Convention pour régler la coopéri-

tion militaire de la Sardaigne contre la Russie, signée à Turin. N. K. G, XV. 609.

— Janv. 26. Bardai g'ne. Convention supplémentaire à la Convention

militaire de ce jour, signée à Turin. (Empront ponr la Sardaigne.) k B. G. XV. 612.

— Févr. 1. France. Convention pour l'établissement d'une ligne

télégraphique entre Bucbarest et Varna, signée à Londres. N. B. G. XV. 616.

— Févr. 3. Turquie. Convention relative à l'emploi d'un corps de

troupes turques au service de l'Angleterre, signée à Constantiuople. N. R. G. XV. 620.

— Mare 15. Autriche, France, Russie, Turquie. Protocoles des Juin 4. Conférences tenues à Vienne pour le rétablissement de

la paix en Orient, avec les pièces annexées. X. B. G. ^ Avril 18. Siam. Traité d'amitié et de commerce signé à Bangkok, suivi de règlements commerciaux et d'un tarif. Ii^.R.0. XVII. le P. 68.

— Juin 14. Prusse (Anhalt, Brunswick, Saxe, Étate de Thnringe).

Convention additionnelle à la Convention littéraire da 13 mai 1846, signée à Londres. KR.G. XVL 1*P.517.

— Juin 27. France, Turquie. Convention pour la garantie d'an em-

Çrunt à contracter par la 'Porte Ottomane, signée à londres. N. R. G. XV. 624. .

— Juill. 10. France. Déclaration signée à Paris pour régler le mode

de partage des trophées et du butin dans la gaeire d'Orient. N. R. G. XVL 2* P. 1.

— Juill. 27. France. Déclarations échangées au smet de l'empnmt

turc. N. R. G. XV. 627.

— Sept 6. Suisse. Traité d'amitié, de commerce et d'établissement

réciproque signé à Berne. N. R. G. XVI. 1« P. 544.

— NoY. 15. France, Sardaigne, Turquie. Déclaration pour l'acces-

sion de la Sardaigne et de la Porte Ottomane à la déclaration du 10 juill. concernant le partage du butin. y. R. G. XVI. 2« P. 2.

— Nov. 15. France, Sardaigne, Turquie. Convention ponr l'acces-

sion de la Sardaigne et de la Porte Ottomane à la Convention du 10 mai 1854 relative aux prises effectuées en commun, signée à Londres. K. R. G. XVL 2* P. S.

— Nov. 21. France, Suède et Norvège. Traité pour la garantie de

l'intégrité territoriale des Royaumes de Suède et Norvège, signé à Stockholm. N. R. G. XV. 628.

1856. Févr. 1. Autriche, France, Russie, Turquie. Protocole signé à

Paris, suivi d'un projet de préliminaires. N. S. 0.

— fl^^r-J*-— Autriche, France, Prusse, Russie, Sardaigme, Tar^ile»

Avril 15, Protocoles du Congrès tenu à Paris pour le rétabbase-

ment de la paix en Orient, etc., avec les pièces annexées. N. R. G. XV. 700-769.

Orande-Bretagne. 267

1866. Mars 30. Autriehe, Franee, Pmsse, Russie, Sardalgrne, Turquie.

Traité de paix signé à Paris, suivi d'un article additionnel. N. B. G. XV. 770.

— Mars 30. Àutriehe, France, Prusse, Russie, Sardaigme, Turuuie.

Convention relative à la clôture des détroits du Bosphore et des Dardanelles, signée à Paris. N. R. G.

— Mars 30. France, Russie. Convention relative aux lies d'Aland,

signée à Paris. N. R. G. XV. 788.

— Avril 15. Autriche, France. Traité pour la garantie de l'intégrité

de l'Empire Ottoman, signé à Paris. N. R.G. XV. 790.

— Avril 16. Autriche, France, Prusse, Russie, Sardaigrne, Turquie.

Déclaration signée à Paris pour régler divers points de droit maritime. N. R. G. XV. 791. XVI. 2e P. 641.

— Mai 13. Frauice, Sardaigne, Turquie. Convention pour régler

l'évacuation du territoire Ottoman, signée à Constantinople. K. R. G. XVI. 2^ P. 5.

— Mai 13. Siam. Convention additionnelle au Traité de commerce

du 18 avril 1855, signée à Bangkok, suivie d'un tarif et de règlements. N. R. G. XVII. le P. 79.

— Juin 3. Sardaigne. Convention relative à un emprunt à contracter

par la Sardaigne, signée à Turin. "S. R. G. XVI. 2e P. 7.

— Août 27. Hondouras. Traité d'amitié, de commerce et de naviga-

tion signé à Londres, suivi d'un article additionnel. N. R. G. XVI. le P. 549.

— Nov. 1. Manifeste de guerre du Gouverneur général des Indes pour

justifier les mesures coërcitives contre la Perse. X. R. G.