XIV

1839. Mai 18. Brème, Lubeek, Turquie. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Londres. N. B. XVI. 885.

-— Déc. 12/17. ïollvereln Allemand. Déclaration pour réffler certsini rapports de commerce et de douanes. r(. B. XYL

— Déc. 1^/23. Nouvelle loi de douanes. K. B. XVI. 1053.

1841. Août 3. Brème, Grande-Bretagne, Lubeek. Traité additioimel de navigation, signé à Londres. K. B. G. H 141

— Sept 7. Brème, Lubeek, Turquie. Convention supplémentaire

au Traité de commerce du 18 mai 1839, signée àConstantinople. K. B. G. II. 183.

~ Nov. 8. Danemarek (Lauenbourg), Lubeek, Meklenbourg^Sehwérin, Prusse. Traité bour la construction d'un chemin de ter entre Berlin et Hambourg, signé à Berlin. N. B.G. IX. 511.

— Nov. 8. Danemarek (Lauenbourg), Lubeek, Meklenbourg-Sehw^

rin, Prusse. Traité pour régler les relations fotores entre les chemins de fer de Berlin -Bergedorf et de Hambourg -Bergedorf, signé à Berlin. N. B. 0. IX.

Eambonrg. 281

1843. Féyr. 15. Brème , Franee , Lubeek. Arrangement au sujet de

l'exemption des droits de navigation en cas de relâche forcée. N. R. G. V. 23.

— Juin 12. Brème, Grèee, Lubeek. Traité de commerce et de navi-

gation signé à Athènes. K. B. G. Y. 484.

1844. JniU. 18. Brème, Labeek, Sardaigrne. Convention de navigation

signée à Paris. N. R* G. VIL 142.

1845. Févr.17. Suède et Norvège. Déclaration pour l'abolition réciproque

des droits d'aubaine et de détraction. N. B. G^ Vin.

1847. Juin 25. Brème, Guatemala, Lubeek. Traité d'amitié, de com-

merce et de Navigation signé à Guatemala. N. B. G. XIV. 118.

1848. Janv. 8. 8aiidwieh. Traité d'amitié et de commerce signé à

Honolulu, suivi d'un article additionnel. N. B. G. aFV. 3.

— Janv. 31. Décret du Sénat portant abolition des droits différentiels

en faveur du Brésil. N. B. G. XIV. 6.

— Févr. 4. Décret du Sénat relatif au transport d'émigrants. N. B. G.