R. 2. UL

JnilL

Jaill.

Jum.

Juin.

JniU. 21.

Jnill. 25.

JuiU. 27.

Août

Août 30.

Août

Sept

Sept.

NOY

Nov.

Dec.

DaBemarek, Grande-Bretagne. Convention e3q>licatiTe da

Traité de commerce de 1670. R. II. 102. — B. 2. m. 177. Danemarek. Déclaration à TEspacne, la France et la Grande- Bretagne concernant les droits dei neutres. B. IV. 360. —

B. 27in. 178.

Danemarek, Bassie. Convention maritime poor le maintien de

la liberté da commerce et de la nvigation nentrea, signée

à Copenhague. B. II. 103. — B. 2. ni. 189. Danemarek, Bassie. Articles séparés faisant suite à la Convention maritime du même jour. B. lY. 357. — R» 2.

in. 195.

Saède. Déclaration à l'Espagne, la France et la Grande-Bretagne concernant les droits des neutres. B. lY. 365. — R. 2.

Grande-Bretagne. Réponse à la déclaration danoise da

8 juillet sur les droiU des neutres. B. YI. 203. — B» 2.

ni. 182.

France. Réponse à la déclaration danoise du 8 juillet sur las

droits des neutres. B. lY. 363. ~ B. 2. III. 180. Bussie, Suède. Convention maritime pour le maintien de la

liberté du commerce et de la navigation neutres, signée à St.

Pétersbourg. B. II. 110. — B. 2. lU. 198. Bussle, Suède. Articles séparés faisant suite à la Convention

maritime du même jour. B. lY. 364. — B. ^. IIL 205. France. Réponse à la déclaration suédoise du 21 juillet sur

les droits des neutres. B. lY. 366. — B. 2. m. 186. Espagne. Réponse à la déclaration danoise du 8 juillet sor

les droits des neutres. B. YI. 204. ~ B. 2. III. 183. FortugaL Ordonnance relative aux armateurs des PuiBiances

belligérantes. B. lY. 295. — B. 2. m. 157. France. Lettres patentes portant confirmation des droits de

PElecteur de Trêves dans les terres et seigneuries de Fomay,

Revin et Feppin. B. lY. 191. — B. 2. U. 278. Sardaigne, Yalals. Acte sicné au Grand-Bernard pour annuler les stipulations de 1778 concernant les limites. N. 8.

Suède. Acte d'accession à la Convention maritime du 9 joillet

entre le Danemarek et la Russie. B. lY. 369. — B. 2.

Autrieke (Lombardie), Yenise. Convention d'extradition signée

à Milan. S. n. 155. - B. 2. Y. 102. Suisse. Renouvellement de l'ancien Traité d'alliance et de

combourgeoisie entre les sept Cantons catholiques et le Yalais.

B. YI. 206. — B. 2. Y. 108.

Pays-Bas. Accession aux Conventions maritimes du 9 Juillet

et l«r août entre la Russie, le Danemarek et la Suède.

B. lY. 375. — B. 2. UI. 211.

France. Réponse à la notification de l'accession du Danemarek

et de la Suède au système de la neutralité armée. B. lY.

Suède. Explications demandées k la Russie au siyet du projet

de neutralité armée. B. lY. 354. — B. 2, III. 170.

? ? Bwsie. Éelairdflsemento doiméB sur les explications denaa-

dées par la Soède au sojet du projet de neutralité armée.

B. IV. 356. — B, 2. m. 171. ? ? Gniide-Bretairne. Réponse à la déclaration suédoise du 21

juillet sur les droits des neutres. B. lY. 368. — B. 2.