III

'î ? DiBemarek. Acte d'accession à la Convention maritinie du

1» août entre la Russie et la Suède. B. IV. 871. — B. 2.

? ? Bmssle* Notification aux Puissances belligérantes de raccession

du Danemarck et de la Suède au système de la neutralité

année. B. lY. 372. — B. 2. III. 206.

JuT. 3. Pays-Bas, Bussie. Acte d'accession des Pays-Bas aux Conventions maritimes du 9 juillet et !«' août 1780 entre la Russie, le Danemarck et la Suède, signé à St. Pétersbourg. B, n. 117. — B. 2. m. 215.

Jaav. 3. Pays-Bas, Bassie. Acte séparé faisant suite à l'Acte d'accession du même jour. B. lY. 878. — B. 2. ni. 219.

JuT. 12. Pays-Bas. Résolution des États-Généraux concernant le secours à requérir de la part des Puissances qui ont adopté le système de la neutralité armée. B. lY. 382. ~ B. 2..

iunr. 19. Pays-Bas. Placard concernant les récompenses des armateurs B. lY. 342. - B. 2. III. 153.

isBT. 13. Pays-Bas. Instruction pour les armateurs. B. lY. 343. — & 2. m. 155.

Jtnv. 16. PolofDe, Bassle. Acte de délimitation signé à Ifirgorod. B. U. 122. - B. 2. ni. 335.

JtD?. 26. Pays-Bas. Ordonnance relative à la guerre contre l'Angleterre. B. lY. 410. - B. 2. m. 276.

Férr. 4. Bavière, Salzkourg. Convention conclue à Munich pour régler les prétentions respectives. N. S. I. 97.

Fén. 1 Bavière. Salzkoarg. Actes et stipulations concernant les sels de Hauein et les forêts de Salzbourg, signés à Munich. N. S. I. 102. 115. 118. 124. 148.

F^. 28. Pays-Bas. Mémoire présenté an Gouvernement suédois pour réclamer l'assistance des Puissances alliées contre l'Angleterre. B. lY. 889. - B. 2. m. 230.

Ffvr. 26. 8mède* Mémoire adressé à la Russie' touchant l'effet de l'accession des Pays-Bas au système de la neutndité armée. B. lY. 894. -- B. 2. m. 23Êk

Msn 80. Allemarne. Décret Impérial à la Diète concernant la ratification de la Convention de limites du 20 juin 1780 entre la Franee et l'Évéché de B&le. B. II. 587. ^^ 98. Daaemarek. Note adressée aux Pays-Bas touchant les différends relatifs à la côte de Guinée. K. S. I. 147. ^▼ri] 30. Pmsse. Ordonnance relative an commerce neutre. B. lY.