‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 273 sur 393 · B. 2. Vm · texte numérisé non relu

B. 2. Vm

1847. Avril 24. Acte du Parlement concernant le traitement des navires

du Toscane. N. B. G. X. 597.

1851. Mai 27. Résolution du Sénat relative au traitement des sujets et

navires sardes. K. B. G. XVI. 1« P. 49. 1854. Juin 6. Proclamation du Sénat déniant la neutralité des sept ties

dans la guerre de la Grande-Bretagne. K. B. G. XYL

1857. Nov. 11. Zollverein Allemand. Déclaration signée àjPerlinpoar

régler les relations de conmierce et de navvation entre le Zollverein et les Iles Ioniennes. K. B. G. XYI. 2« P. 324.

1863. Oct 19. Décret de l'Assemblée nationale sur la réunion des sept lies au Boyaume de Grèce. N. B. G. XVm. 54.

Indes Orientales.

1717. Janv. 6. Firman accordé par l'Empereur Furrnkseer à la Compagnie Anglaise pour faire le commerce an Bengale. 8. I. 154.

1738. ? ? Cession par le Rajah de Tanjonr aux Français do

port de Garricaf. S. H. 113. — B. 2. V. 46.

1739. Août 27. Cession par le Bajah de Tanjour aux Français des

huit villages. S. U. 114. — B. 2. V. 47. 1742. Mai 27. Acte du Rajah de Tanjour concernant l'échange de

territoires avec les Français. S. II. 115. — B. 2.

1757. Févr.7/9. Traité entre la Compagnie Anglaise et le Nabob

du Bengale. S. II. 87.

Indes Orientales. 305

1757. Mars ? Privilèges monétaires accordés par le NabobduBengale à la Compagnie Anglaise. 8. II. 90.

— Juin ? Traité entre la Compagnie Anglaise et MeerJaffier

A 11 y Ehawn, désigné Nabob da Bengale. S* II. 92

— JuilL 15/28. Privilèges monétaires accordés à la Compagnie

Anglaise par le Nabob da Bengale. S*Ii.94.dô.

— Dec 28. Cession de territoires par le Nabob da Bengale à la

Compagnie Anglaise. S. II. 96.

~ Dec. ? Déclaration de la Compagnie Anglaise à propos de la cession de territoires par le Nabob du Bengale. 8. n. 98.

1760. Août 23. Traité entre la Compagnie HoUandaise etle Nabob du Bengale. S. H. 103. ^

— Sept 27. Traité entre la Compagnie Anglaise et le Nabob

da Bengale. S. II. 99.

1762. Oct 13. Traité entre le Nabob du Carnatic et le Rajah de

Tanjour, conclu soos la garantie de la Compagnie

Anglaise. 8. U. 108. - B. 2. I. 87. 1761 JuilLlO. Traité entre la Compagnie Anglaise et le Nabob

da Bengale. B. VI. 35. - R. 2. 1. 261. ~ Nov. 22. Conditions d'alliance proposées par TËmpereur Shah-

Allum à la Compagnie Anglaise. B. Vil. 1. —

— Dec «6. Conditions d'alliance proposées par la Compagnie

Anglaise à Shah-Allum. B. VII. 2. — B. 2. V. 2. » Dec. 29. Firman de Shah-Allum accordant à la Compagnie Anglaise la zemindarie de Ghazipore, Banaras, etc. B. m 3. - B. 2. V. 3.

1765. Févr.25. Traité entre la Compagnie Anglaise et le Nabob du Bengale. B. VIL 5. — B. 2. V. 5.

— Mai 21. Traité entre les Français et le Rajah du Tanjour.

— Juin 25. Lettres patentes du Nabob du Bengale concernant la

pension de Lord Clive. B. VIL 9. — B. 2. V. 9.

— Joill. ? Article concernant le payement d'une somme annuelle

au Nabob du Bengale. B.VIL22. — B. 2. V.23.

— Août 12. Firmans de Shah-Allum concernant des cessions terri-

toriales à la Compagnie Anglaise et la pension de Lord Clive. B. VU. 10. — B, 2. V. la

— Août 16. Traité entre le Nabob Naymal Dowlah, le Nabob

Sujah al Dowlah, l'Empereur Shah-Allum et la Compagnie Anglaise, concernant la révocation des Traités précédente et le nouvel arrangement des affaires de la Compagnie. B. Vn. 17. — B. 2 V. 18. ~ Août 19. Convention pour le payement d'une rente annuelle par la Compagnie Anglaise à Shah-Allum. B. Vil. 20. — B. 2. V. 21.

— ? ? Conditions du Nabob du Carnatic et du Rajah de

Tanjour pour le renouvellement des privilèges des Français. S. H. 117. — B. 2. V. 50.

— ? ? Traité entre les Français et le Nabob du Carnatic.

Itoo. MartAoi, Tabla g^ êlph. 20

306 Indes Orientales.

1766. Nov. 12. Traité d'alliance etc. entre la Compagnie Anglaise et le Nabob Assuph Jan, signé à Hydrabao. R. YI. 49. — B. 2. V. 24.

1768. Féyr.23. Traité d'amitié et d'alliance entre la- Compagnie An-

glaise et le Nabob d'Arcot d'nne part et le Niizam Ally Cawn Soubah d'antre part B. IV. 47. - R 2. I. 519.

— Mars 11/12. Seneds du Soubah faisant snite an Traité da SSfén. R, IV. 58. — R. 2. I. 530.

1769. Avril 3. Traité de paix et d'amitié entre la Compagnie Anglaise

et le Nabob Ally Cawn. K VI. 114. — R.2.V.28.

1770. Août 8. Traité^e paix, d'amitié et de commerce entre la CompaPiie Anglaise etle N "'

k IV. 66. — B. 2. 1. 696.

)a^ie Anglaise etle Nabob Hyder Ally Khan.

1773. Nov. 23. Transactions entre la Compagnie Hollandaise etle Nabob du Carnatic. S. H. 125. — B. 2. V. 58.

1775. Mars 6. Traité d'alliance et de cession entre la Compagnie

Anglaise et les Marattes. R. VI. 156. — B. 2. U. 389.

1776. Mars 1. Traité de paix entre la Compagnie Anglaise et les

Marattes. R VI. 172. — R 2. H. 458. 1782. Mai 17. Traité d'amitié et d'alliance entre la Compagnie

Anglaise et les Marattes. R. II. 201. — B. 2.

1784.' Mars 11. Traité de paix entre la Compagnie Anglaise etle

Nabob Tippoo-Sultaun-Bahauder, signé à Man-

gnlore. B. U. 515. — B. 2. UI. 737.

1787. Févr. ? Traité d'amitié et d'alliance entre la Compagnie An-

glaise et le Nabob dn Carnatic, signé an fort St.-George. B. IV. 492. — B. 2. IV. 256.

— Avril 10. Traité d'amitié et d'alliance entre la Compagnie An-

glaise etle Rajah du Tanjour. B. lY. ^. - B. 2. IV. 268.

1788. Juin. 25. Traité de commerce entre la Compagnie Anglaise et

le Vizir Onda. B. IV. 521. — B. 2. IV. 4ia

1789. JuilL 7. Lettre du Comte Comwallis an Nizzam. B. VL 252. -

1790. Juin 1. Traité d'alliance entre la Compagnie Anglaise d'une

SartetPundit Purdaunetie Nabob NisamAssnf ah d'antre part, signé à Poona. B. VI. 257. — B.2. V. 36.

— Juin. 4. Traité d'alliance entre la Compagnie Anglaise d'nne

5 art et Pundit Purdann et le Nabob Assnf ah d'autre part, signé à Paungul. B. VL 262. - B. 2. V. 41.

1792. Févr. 23. Traité préliminaire de cession entre la Compagnie Anglaise et ses alliés d'une part et Tippoo-StIb| chef des Marattes, d'autre part B. V. 81. — B.2l V. 307.

— Mars 18. Traité définitif de paix et de cession entre la Compagsfe Anglaise et ses alliés d'une part et Tippoo-Ssibi chef des Marattes, d'autre part signé près de Seringa* patam. B, V. 83. — B. 2. V. —

Indes Orientales. 307

1799. Juin 22. Traité de partage de l'Empire de Mysore entre la Compagnie Anglaise et ses alliés, suivi d'articles séparés entre la Compagnie et le Nizzam. 8. 11.192. — R.2. VI. 634.

— JailL 8. Traité d'amitié et d'alliance entre la Compagnie An-

glaise et le Rajah de Mysore. S. U. 212. — B. 2. VI. 654.

1802. Dec. 31. Traité d'alliance et d'amitié entre la Compagnie An-

glaise et le Peishwah Rao Pondit Purdhaun, signé à Bassein. 8. m. 584. — B. 2. Vm. 147.

1803. Sept 29. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le

Rajah de Bhnrrutpore. S. ni 595. — B. 2. Vra. 157.

— Nov. 14. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le

Rajah de Macherry. 8.m.596. — B.2.VIII.158.

— Dec. 12. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le

Rajah de Jyepoor. 8.111. 597. — B. 2. VIII. 159.

— Dec. 16. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le

Rajah Umbajee Rao Englah. 8. m. 600. — B. 2. Vni. 161.

— Dec 17. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le

Rajah de Berar, signé à Deogaum. 8. III. 606. -^ B. 2. vm. 167.

— Dec. 30. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et

Dowlut Rao Scindiah, signé & Surje Aujengaum. 8. in. 609. - B. 2 vm. 169.

1804. Jany. 29. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le

Rajah de Gohud. 8. III. 614. - B. 2. Vm. 174.

— Févr.27. Traité d'alliance entre la Compagnie Anglaise et

Dowlut Rao Scindiah, signé a Boorhanpore. 8* m. 618. — B. 2. vm. 178.

— Avril 28. Traité de partage entre la Compagnie Anglaise et le

Soabahdar du Dekan, signé à Hyderabad. 8. m. 626. — B. 2. vm. 186.

" Mai 14. Traité de partage entre la Compagnie Anglaise et le Peishwah Pundit Purdhaun, signe à Poonah. 8. m. 630. - B. 2. vra. 189.

1805. NoY. 22. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et le

Maharahjah Ali Jah Dowlut Row Scindiah Bahader et ses enfants, signé à Mustaphapour. 8. IV. 192. — B. 2. vm. 191.

~ Dec. 3. Articles déclaratoires du Traité du 22 nov. entre la Compagnie Anglaise et le Scindiah, signés à Illahabad. S. FV. 196. — B. 2. Vm. 196.

— Dec. 24. Traité d'amitié entre la Compagnie Anglaise et

Jeswunt Row Holkar, signé an camp de Raipour- Ghaut 8. IV. 198. — B. 2. Vm. 197.

1806. Févr. 2. Article déclaratoire du Traité du 24 déc. 1805 entre la

Compagnie Anglaise et le Holkar. 8. IV. 201. — B. 2. VUL 200.

1B15. Déc. 2. Trûté de paix entre la Compagnie Anglaise et le Rajah de Napaul, signé à Segowley. N.B. II. 743.

306 Iodée Orientaleft.

1832. Avril 20. Traité entre la Compagnie Anfrlaise et Meer

Moorad Alee Khan, Prince de Hyderabad. lï. B.

— Avril 22. Traité supplémentaire entre la Compagnie Anglaise

et le Gouvernement de Hyderabad. !K* K XT. 6.

— Dec. 26. Traité entre la Compagnie Anglaise et Maharaiah

Runjeet Sing, Prince du Punjaub. !K. B. XY. 7.

1833. Févr.22. Traité entre la Compagnie Anglaise et Nawab

BahawulKhan, Prince de Bahawulpore. N* B. XY. 10.

— Mars 12. Traité entre le Maharajah Runjeet-Sing et le

Sliah Shooja-ool-Moolk. îf. K. XV. 22.

1834. ? ? Traité de commerce entre la Compagnie Anglaise et

le Gouvernement de Hyderabad. K. S. XV. 13.

1835. ? ? Traité supplémentaire entre le Gouvernement britan-

nique et le Maharajah Runjeet Sing, concernant l'établissement d'un péage sur rlndus. N. R. XY. 15.

— ? ? Traité supplémentaire entre la Compagnie Anglaise

et le Gouvernement de Bahawulpore. N.B.XY.17.

1838. Avril 20. Traité entre la Compagnie Anglaise et les Amirs de Scinde concernant la médiation de la paix arec Maharajah Runjeet Sing. N. B. XV. 547.

1844. Janv. 13. Traité entre la Compagnie Anglaise et le Maharajah de Gwalior. suivi de deux proclamations do Gouverneur général. N. B. G. VI. 103.

1849. Mars 29. Conditions accordées par la Compagnie Anglaise à Duleep-Sing, dernier souverain deLahore. N.B. 6* XIV. m.

— Dec. 20. Note du Thakoor de Bhawnuggur à l'agent politique

de la Compagnie Anglaise relative aux relâches forcées. N. B. G. XIV. 692.

1855. Févr. 10. Traité d'extradition entre la Compagnie Anglaise et le Népaul, signé à Khatmanaoo - Népal. iC. B. 6-

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