‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 275 sur 393 · VI · texte numérisé non relu

VI

— JiiiU.18. Brème, Hambourg, Sardai^e. Convention de navigation

signée à Paris. N. B. G. VII. 142.

1847. Juin 23. Danemarek (Lanenbourg). Traité poor la construction

d'un chemin de fer de Labeck & Bûchen, signé à Copenhague. V. B. G. X. 604.

— Juin 25. Grème, Guatemala, Hambourg. Traité d'amitié, de

commerce et de navigation signé & Guatemala. N. B. G. XIV. 118.

1848. Mars 10. Brème, Costa- Biea, Hambourg:. Convention pour

Taccession de la République de Costa -Rica au Traité de commerce du 25 juin 1847 entre les Villes Anséatiques et le Guatemala, signée à Guatemala. N. B. G. XIV. 146.

1850. Oct 1. Guatemala. Protocole et déclaration faisant suite au

Traité de commerce du 25 juin 1847, signés à Guatemala. N. B. G. XIV. 140.

1851. Avril 29. Brème, Hambourg, Sardaigne. Traité de commerce

et de navigation signé à Paris, suivi d'un protocole. lî. B. G. XVI. le P. 80.

1852. Avril 30. Brème, États-Unis d^Amérlque, Hambourg. Conven-

tion pour Pextension réciproque de la juridiction consulaire, signée à Washington. N. B. G. XVII. 1* P.

-. Juin 16^ Espagne. Déclarations relatives au traitement national Aoât 16. des bâtiments respectifs. N. B. G. XTV. le P. 112.

~ Sept 14. Suède et Norvège. Traité de commerce et de navigation

signé à Lubeck. N. B. G. XIV. 1» P. 216. 1855. Mai 29. Brème, Hambourg, Libéria. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Londres. N. B. G. XVI.

— Dec 27. Brème, Deux - Sieiles , Hambourg. Traité de com-

merce et de navigation signé à Naples. X. B. G. XVI. le P. 534.

1857. Mars 14. Autriehe, Belgique, Danemarek. etc. Traité général pour le rachat des droits du Suna, signé à Copenhague, suivi d'un protocole. K. B. G. XVL 2e P. 345.

1861. Juin 17— 22. Autriehe, Belgique, Hanovre, etc. Protocoles des Conférences tenues à Hanovre pour Tabolition du droit de Stade. K. B. G. XVU. le P. 406--418. 424. ~ Juin 22. Autriehe, Belgique, Hanovre, etc. Traité pour l'abolition du droit de Stade , signé à Hanovre. !K. B. G. XVn. le P. 419.

— Sept 2. Brème. Chine, Hambourg, Meklenbourg-Sehvrérin.

Meklenbourg-Strélitz, Zollverein Allemand. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Tientsin, suivi de deux tarife, de règlements commerciaux et d'articles séparés. N. B. G. XIX. 168. 186a JulL 16 (15). Autriehe, Belgique, Brème, etc. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut, signé à Bruxelles.

318 Lnbeok.

1826. ? ? HanoTre. OoiiTention concernant Pextradition réciproque des criminels et la suppression des frais de justice eo matière criminelle. N. R. YI. 1065.

I827<>0ct.^9. Prusse. Déclaration pour la protection réciproqae des auteurs et des libraires contre la contrefaçon. N. B. VII. 330.

— Nov. 17. Brème, Brésil, Haml>oiir|r« Traité de commerce et de

navigation suivi d'un article additionnel, signé à EUo- Janeiro. K. R. VH. 340.

— Dec. 20. Brème, États-Unis d'Amérique, Hambourg. Conven-

tion d'amitié, de commerce et de navigation, signée à Washington. N. B. VII. 362.

1828. Juin 4. Brème, États-Unis d'Amérique, Hambourg. Article additionnel au Traité de commerce dn 20 déc. 1827, signé à Washington. N. R. VIL 372.

— Oct 4. Brème, Hambourg, Prusse. Traité de commerce et de

navigation signé à Berlin. N. R. VII. 742.

— ? ? Brème, Hamliourg, Mexique. Traité d'amitié, de com-

merce et.de navigation. N. S. I. 684.

1832. Avril 7. Brème, Hambourg, Mexique. Traité d'amitié^ de commerce et de navigation, suivi d'une déclaration, signé à Londres. K. R. G. IL 288.

1837. Mai 27. Brème, Hambourg, Venezuela. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Caracas. N. B. XIV. 230.

— Juin 9. Brème, France, Grande-Bretagne, Haml»onrg. Con-

vention pour l'accession des Villes Anséatîques aox Traités de 1831 et 1833 sur la répression de la traite des noirs, signée à Hambourg. N. R. XIV. 266. XV 1839. Mai 18. Brème, Hambourg) Turquie. Traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Londres. N.R.XVL88Ô.

1841. Août 3. Brème, Grande-Bretagne, Hambourg. Traité additionnel

de navigation signé à Londres. N. R. G. IL 144.

— Sept 7. Brème, Hambourg, Turquie. Convention supplémen-

taire au Traité de commerce du 18 Mai 1839, signée à Constantinople. N. R. G. H. 183.

— Nov. 8. Danemarek (Lauenbourg) , Hambourg, MeUenbourg-

Schwérin, Prusse. Traité pour la construction d'un chemin de fer entre Berlin et Hambourg, signé à Berlin. N. R. G. IX. 511.

— Nov. 8. Danemarek (Lauenbourg)» Hambourg, Meklenbonig-

Schwérin, Prusse. Traité pour régler les relations futures entre les chemins de fer de Berlin-Bervedorf et de Hambourg-Bergedorf , signé à Berlin. N. K. 0. IX. 523.

1842. Mars 3. Prusse. Déclaration concernant l'abolition réciproque do

droit d'aubaine pour les provinces prussiennes non appartenant à la Confédération Germanique. N. B.G. irf. 121.

1843. Févr. 15. Brème, Franee, Hambourg. Arrangement an sujet de

l'exemption des droits de navigation en cas de relâche forcée. N. B. G. V. 23.

Lnbeck. ai9

1843. Juin 12. Brème, Orèee, Hamboarg. Traité de commerce et de

navigation signé à Athènes. N. R. G. Y. 484.

1844. Févr. 14. Hanovre. Traité de navigation signé à Dresde. N. B. G.

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