‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 290 sur 393 · XVI. 2e P · texte numérisé non relu

XVI. 2e P

— Juin 16. Pmsse. Convention relative à l'admission des agents

consulaires de la Prusse dans les colonies néerlandaises, signée à la Haye. N. B. G. XVIL le P. 186.

1857. Mars 14. Autriehe, Belgique, Brème, Danemarck, etc. Traité

général pour le rachat des droits du Sund, signé à Copenhague, suivi ""d'un protocole. N. B. G. XVI. 2e P. 345.

— Avril 17. Danemarek. Convention spéciale relative à l'abolition

des droits du Snnd, signée à Copenhague. N. B. G. XVI. 2e P. 360.

— Août 5. Venezuela. Convention pour aplanir les différends sur-

venus entre les deux (rouvernements, signée à Caracas. N. B. G. XVn. le P. 222.

— Oct 16. Japon. Articles additionnels et Acte supplémentaire au

Traité de commerce du 30 janv. 1856, signés àNanga-

s^, suivis de quatre notes des plénipotentiaires

japonais. N. B. G. XVL 2e P. 404.

1859. Avril 20. Portugal. Traité pour régler les limites des possessions

respectives dans l'Archipel de Timor et Solor, signé à

Lisbonne. N. B. G. XVIL 2e P. 277.

18(>0. Avril 27. France. Arrangement supplémentaire à la Convention

littéraire du 29 mars 18a5, signé à Paris. N. B. G.

XVU. le P. 266.

362 Pays-Bas.

1860. Août 2. France. Convention additionnelle à la (yonvention d'extra-

dition du 7 nov. 1844, signée à la Haye. IC. B. 6. XVII. le P.. 271.

— Août 3. France. Convention d'extradition poor les colonies

respectives des Indes Occidentales, signée à la Hâve. N.Tft. G. XVn. le P. 273.

— Sept. 27. Hanovre. Procès-verbal concernant la rectificatioD des

limites dans le Dollard. N. R. G. XX. 529.

1861. Juin 17—22. Autriche, Belgique, Hanovre, etc. Protocoles des

Conférences tenues à Hanovre pour l'abolition da droit de Stade. îf. R. G. XVH. le P. 406—418. 424.

— Juin 22. Autrlolie, Belgique, Hanovreuetc. Traité pour rabolition

du droit de Stede, signé k Hanovre. X. B. G. XYII. le P. 419.

1862. Févr. 23. Turquie. Traité de commerce et de navigation signé à

Constantinople , suivi d'une Convention additionnelle. N. B. G. XVII. 2e P. 280.

— Oct 16. Sandwich. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à la Haye. N. B. G. XVU. 2e P. 291.

— Dec. 20. Libéria. Traité d'amitié, de commerce' et de navigation

signé à Londres , suivi d'une déclaration. N. B. G.

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