‹ Table générale du Recueil des traitésChapitre 302 sur 393 · IV. 489. - B. 2. VIIL · texte numérisé non relu

IV. 489. - B. 2. VIIL

1809. Avril 21. Grande - Bretagne. Convention concernant Pempnnit

portugais à contracter avec la garantie du Gouvernement Britannioue , signée à Londres , suivie d'articles séparés. N. B. IV. 22.

1810. Févr. 19. Grande-Bretagne. Traité d'amitié et d'alliance signé

k Rio-Janeiro. N. B. I. 245.

— Févr. 19. Grande-Bretagne. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation signé à Rio-Janeiro. N.R. III. 194. — N.& n. 142.

1812. Dec 18. Grande-Bretagne. Arrangement pour régler les différends

survenus au sujet du Traité oe commerce du 19 févr. 1810, signé à Londres. N. 8. H. 222.

1813. Juin. 14. Alger, Grande-Bretagne. Traité de paix, d'amitié^ etc.,

conclu entre TAlger et le Portugal sous la médiation tet garantie de la Grande-Bretagne, signé à Alger. N. R III. 268.

— Nov. 24. Décret du Prince-Régent sur le commerce des esdaves.

— Dec. 29. Réponse à la note anglaise du 12 juin sur les relations com-

merciales entre les deux pays. N. 8. IIL 19.

Juin 6.

Sept. 29.

Juin 3.

Nov. 25.

Portugal. S71

1814. Juin 18. Décret portant ouverture de tous les ports au commerce.

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