XX

1873. Sept. 15. Prusse, etc. Convention militaire suivie d'un protocole, signée à Thaïe. N. IL G. XX. 681.

Rhin.

1804. Août 15. Allemagiie, France. Convention concernant Toctroi de la navigation du Rhin, signée à Paris. S. IV. SS^ — IL 2, Vm. 261.

— Oct 1. Allemagne, France* Convention additionnelle à la Con-

vention du 15. août sur l'octroi de la navigation du Rhin, signée à Mayence. 8. IV. 71.— B. 2. VIIL 292.

1807. Août 27. États Bhénans. Arrêté de la Direction générale de l'octroi de la navigation du Rhin pour régler le prix du fret. S. IV. 459. — R. 2. Vni. 304.

1815. Mars 24. Congrès de Vienne. Articles concernant la navigation du Rhin. N. B. IL 436.

1820. Août 25. Bade, France. Convention pour l'établissement de deux bureaux d'octroi de navigation du Rhin entre BAle et Strasbourg, signée à Mayence. N. S. II. 385.

1826. Sept. 10. Pays-Bas. Décret concernant la navigation sur le Rhin. N. 8. IL 472.

1831. Mars 31. Bade, Bavière, France, Hesse-Darmstadt, Xassai,

Pays-Bas^ Prusse. Acte concernant la navigation du Rhm, suivi d'un protocole et de plusieurs annexes, signé à Mayence. li. B. IX. 252.

1832. Mai 27. Bade, Bavière. Convention concernant les travaux pour

la rectification du cours du Rhin. K. B. XL 454.

— Août 5. Bavière. Note adressée au Gouvernement anglais touchant

le maintien des droits des États rhénans à la libre navigation des eaux intermédiaires formées par le Rhin et l'Escaut N. B. XIL 521.

1834. Dec. 1. Bade, Bavière, France, Hesse-Darmstadt. Nassai,

Pavs-Bas, Prusse. Protocole de la Commission centrale pour la navigation du Rhin contenant les articles supplémentaires I— >iy au Traité du 31 mars 1831. N. Sl Xn. 734. — N. B. G. IL 537.

1835. Nov. 26. Bade. Ordonnance concernant l'accession aux Conven-

tions conclues entre la Prusse, la Bavière, le Wurtemberg et le Grand-Duché de Hesse pour Pabolition des péages sur le Rhin et le Neckar. X. B. XIIL 435l

1837. Août 1. Bade, Bavière , France , Hesse-Darmstadt, Nassao, Pays - Bas , Prusse. Articles supplémentaires Y— IX au Traité du 31 mars 1831. K. B. O. EL 541.

— Oct 1^17. Bade. Publication concernant la Convention conclue avec

la Ville de Francfort au sujet du péage sur le Rhin. N. B. XIV. 307.

Bomaine. 425

1838. Joill. 17. Bade, Bayière, France^ Hesse-Darmstadt , Nassau.

Pays-Bas, Prusse. Article supplémentaire X au Traité du 31 mars 1831. N. B. O. II. 542.

1839. JuiU. 17. Bade , Bayière , France , Hesse-Darmstadt • Nassau,

Pays-Bas, Prusse. Articles additionnels Xl— XIII an Traité du 31 mars 1831. N. B. G. II. 544.

1840. Juill 9. Bade. Bayière, Hesse-Darmstadt, Nassau. Convention

spéciale concernant la navigation du Rhin. N. B. G. 1.153.

— Sept 21. Bade , Bavière , France , Hesse-Darmstadt , Nassau, Pays-Bas, Prusse. Articles supnlémentaires XIY et XV au Traité du 31 mars 1831. N. B. G. I. 386.

1844. Août 27/30. Bade, Bavière, France, Hesse-Darmstadt, Nassau, Prusse, Pays-Bas. Articles supplémentaire XVI et XVII au Traité du 31 mars 1831. N. B. G. VIII.

1846. ? ? Bade, Bavière, France, Hesse-Darmstadt, Nassau, Pays-Bas, Prusse. Article supplémentaire XVIII au Traité du 31 mars 1831. N. B. G. IX. 172.

1848. Dec 9. Bade, Bavière, France, Hesse-Darmstadt, Nassau, Pays-Bas, Prusse. Article supplémentaire XIX au Traité du 31 mars 1831 , suivi des actes d'approbation de la France et de la Prusse. N. B. G. xm. 670.

1863. Mai 2. Bavière, Suisse. Convention concernant la navigation du Rhin et du Lac de Constance, signée à Berne. N. B. G. XX. 112.

1860. Sept 30. Bade , France. Convention pour l'établissement et le

service des bacs sur le Rhin, suivie d'un tableau, signée à Carlsruhe. N. B. G. XVII. le P. 275.

1861. Jany. 10/26. Bade, France. Déclaration pour fixer les limites de

souveraineté sur les ponts du Rhin. N. B. G. XVII. le P. 305.

1867. Sept 28. Bade , Suisse. Règlement pour la navigation du Bas-

Lac et de la partie du Rhm située entre Constance et Schaffhouse, signé à St Gall, suivi d'un protocole final. N. B. G. XX. 139.

1868. Oct 17. Bade, Bavière, France, Hesse-Darmstadt, Pays-Bas,

Prusse. Convention révisée pour la navigation du Rhin, suivie de deux modèles et d'un protocole de clôture, signée à Mannheim. N. B. G. XX. 355.

1869. Dec. 9. Bade • Suisse. Convention concernant la pêche dans le

Rhin entre Constance et Bille, signée à Berne. N.B. G. XX. 166.

1871. Sept 19. Autriche, Suisse. Convention préliminaire concernant la régularisation du cours du Rhin, signée à Vienne. N. B. G. XX. 171.

Romaine (République).

1849. Mai 31. France. Traité concernant l'occupation des États Romains par les Français (non ratine). N* B» G. XIV. 458,

428 Siusie.

Russie.

1689. ? ? Chine. Traité de paix signé à Nertchinsk. K. R. 0.

Xyn. 2e P. 173.

1727. Oct. 21. Chine. Traité de paix. N. S. I. 711. 1738. Jaill. ? Saxe. Traité d'alliance et de garantie signé à St-Péten-

bonrg. S. IH. 1.

— Août 25. Saxe. Convention explicative du Traité de jnilL, BgDée

à Varsovie. S. HL 10.

1744. Févr. 4. Saxe. Traité d'alliance signé à St-Pétenbonrg. S.IIL1&

1746. lifai 22. Autriehe. Traité d'alliance signé à St-Pétersbonrg. 8.

1750. Oct 80. Autriche, Grande-Bretagne. Acte d'accession de h Grande-Bretagne au Traité d'alliance du 22 mai 1746 entre l'Autriche et la Russie. S. ni. 26.

1758. Juin 16. Autriche. Article secret pour le renouvellement de

l'alliance de 1746 contre la Turonie , signé à Hoscon. S. m. 30.

1756. Dec. 81. Autriche , France. Acte d'accession de la Russie u Traité de neutralité conclu, le l^r mai 1756, entre l'Autriche et la France, signé à St-Pétersbonrg. S. in. 83.

1759. Mars 9. Suède. Convention concernant la neutralité de la Mer

Baltique, signée à St-Pétersbourg. S. III. 36.

1760. Mars 17. Banemarek, Suède. Acte d'accession du Danemarck à

la Convention du 9 mars 1759 entre U Russie et li Suède, signé à St.-Pétersbourg. S. III. 42.

— Mars 21. Autriche. Traité d'alliance signé à St.-Péter8bonrg. 8.