R. L 507. IV. 606. — R. 2. U

1775. Janv. 24 (28?). Tnrqnie. Acte relatif k la Crimée, signé à Con-

stantinople. R. IV. 444*). - R. 2. IL 321. HI. 581*).

— Févr.27. Pologne. Convention concernant les dissidents. R.

— Mars 15. Pologne. Actes séparés concernant les Traités de 1768

et de 1778, les si^eti des pays cédés, le commerce, etc.,

428 SnBsie.

signés à Varsovie. B. lY. 142. 147. 151. — B. 2. E 136. 141. 145.

1775. Avril 4. Turquie. Traité de limites. IL IH. 266. - B. 2. IL 396.

1779. Mars 10. Turquie. Convention explicative du Traité de paix do 21 juin. 1774, signée à Constantinople. B. IIL349.- B. 2. IL 653.

— Mai 13. France. Actes relatifs à la médiation et à la garantie du Traité de paix de Teschen. B. IL 8. 26. — IL 2. IL 668. 682.

1780. Févr.28. Déclaration à TEspagne, la France et la Grande-Bretigse concernant les droits des neutres. B. H. 74. — B. 2. m. 158.

— . Mai 19. Ordonnance concernant la navigation marchande de It Russie. B. IL 79. — B. 2. ifl. 271.

— Juin. 9. Danemarck. Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutres, signée à Copenhague. B. II. 103. — B. 2. m. 189.

— Juin. 9. Danemarek. Articles séparés faisant suite à la Convention maritime du même jour. B. lY. 357. — B. 2. III. 195.

— Août 1. Suède Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutres, signée à St.-Péter8bourg. B. IL 110. — B. 2. III. 198.

— Août 1. Suède. Articles séparés faisant suite à la Convention maritime du même jour. B. lY. 364. — B. 2. m. 206.

— ? ? Éclaircissements donnés sur les explications demandées

Sar la Suède au sujet du projet de neutralité armée. L lY. 355. - B. 2. III. 171.

— , ? ? Notification aux Puissances belligérantes de Faccession du Danemarck et de la Suède au système de la neutralité armée. B. lY. 372. — B. 2. III. 208.

1781. Janv. 3. Pays-Bas. Acte d^accession des Pays-Bas aux Gobventions maritimes du 9 juill. et l«r août 1780 entre la Russie, le Danemarck et la Suède, signé à St-Pétersbourg. B. n. 117. — B. 2. UI. 215.

^ Janv. 3. Pays-Bas. Acte séparé faisant suite & TActe d'accession du même jour. B. lY. 378. — B. 2. m. 219.

~ Janv. 16. Pologne. Acte de délimitation signé à Mirgorod. B. IL 122. — B. 2. m. 335.

— Mai 8. Prusse. Convention pour le maintien de la liberté do commerce et de la navigation neutres, suivie d'ardcles séparés signée à St.-Pétersbourg. B. IL 130. - B.

j 2. III. 245.

I — Juill. 10. Autriehe. Traité relatif à la neutralité armée , signé à

Yienne. B. lY. 404. — B. 2. HI. 252.

— Oct 19. Acte d'acceptation de l'adhésion de FAntriche aux princqies

de neuti;alité. B. H. 174. — B. 2. DL 260.

— ? ? Instructions envoyées au Ministre de la Russie en Snède.

B. lY. 399. - B. 2. III. 240.

1782. Juill. 13. Portugal. Convention maritime pour le maintien de la

liberté du commerce et de la navigation neutres, signée à St-Pétersbourg. B. U. 206. — B. 2. lU. 263.

BoBsie.' 429

1782. Oct 19. Danemarck. Traité d'amitié et de commerce signé à

St.-Péter8bourg. R. II. 284. - R. 2. III. 468.

— Oct. 19. Déclaration explicative du Traité de commerce du même

jour avec le Danemarck. IL ni. préface p. vu. YI. 212. - B. 2. m. 484.

1783. Févr. 10. Deux-Sieiles. Acte d'accession dn Royaume des Deux-

Siciles au système de neutralité armée, signé à St- Pétersbourg. R. III. 274. — R. 2. III. 267.

— Mars 12. Pleinpouvoir pour la médiation de la paix. R. II. 482. —

— Avril 8. Manifeste relatif à l'occupation de la Grimée et du Kuban.

R. IV. 444. - R. 2. fil. 581.

— Mai 21. Coarlasde. Traité de commerce et de limites signé à

Riga. R. n. 357. — R. 2. III. 596.

— Mai 23. Déclaration relative au Traité de commerce et de limites

du 21 mai avec la Courlande. R. II. 371. -> R. 2. m. 609.

~ Juin 21. Turquie. Traité de commerce signé à Constantinople. R. IL 373. — R. 2. III. 615.

— Juin. 24. (Août?) C^orgie. Traité concernant la soumission du

Gzar de Cartalinie et de Cachet à la protection de la Russie, signé à Georgiewskaja. R. II. 442. — R. 2. m. 686.

— Jnill. 24. Géorgie. Serment de fidélité prêté par le Gzar Heraklius

de Gartalinie et de Gachet. R. II. 454. -> R. 2. ni. 698.

— Sept 3. Déclarations concernant la médiation des Traités de paix

du même jour entre l'Espagne, la France et la Grande- Bretagne. R. II. 476. 494. — R. 2. UI. 533. 551.

1784. Janv. 8. Turquie. Acte signé à Gonstantinople touchant les

Traités antérieurs et les limites. R. II. 505. — R. 2. m. 707.

— Févr. 22. Ukase en faveur des commerçants étrangers qui s'éta-

bliront dans les nouvelles possessions russes sur la Mer Noire. R. lY. 455. - R. 2. III. 734.

1785. Nov. 1. Édit concernant le commerce et la navigation des sujets

autrichiens. R. H. 620. — R. 2. IV. 72.

1787. Janv. 11. Franee. Traité de commerce et de navigation signé à

St-Pétersbourg. R. m. 1. — R. 2. IV. 196. Deux-Sieiles. Traité de commerce signé à Zarskoê-Selo.

R. m. 36. — R. 2. IV. 229.

Portugal. Traité de commerce signé à St.-Pétersbourg.

R. m. 105. — R. 2. IV. 315. Règlement pour les armateurs. R. IV. 507. — R. 2.

Déclaration concernant le commerce neutre dans la Baltique. R.IV. 528. — R. 2. IV. 428.

Suède. Traité de paix signé à Verèle. R. III. 175. —,

Ratification du Traité de paix du 14 août avec la Suède.

R, m. 182. - R. 2. IV. 523.

Janv. 17.

Dec. 20.

Dec. 31.

Mû 6.

1790^ Août 14.

Août 17.

428 Enssie.

signés à Varsovie, B. IV. 142. 147. 151. — B. 2. IL 136. 141. 145.

1775. Avril 4. Turquie. Traité de limites. B. m. 266. — B. 2. H. 996.

1779. Mars 10. Turquie. Convention explicative du Traité de paix da

21 juin. 1774, signée à Constantinople. B. 111.849.— B. 2. II. 653.

— Mai 13. France. Actes relatifs à la médiation et à la garantie

du Traité de paix de Teschen. B. IL 8. 26. — B. 2. IL 668. 682.

1780. Févr.28. Déclaration à PËspagne, la France et la Grande-Bretagne

concernant les droits des neutres. B. II. 74. — > B. 2. m. 158.

— . Mai 19. Ordonnance concernant la navigation marchande de la Russie. B. IL 79. - B. 2. III. 271.

— Juill. 9. Danemarck. Convention maritime pour le maintien de

la liberté du commerce et de la navigation neutres, signée à Copenhague. B. II. 103. — B. 2. IIL 189.

— Juin. 9. Danemarck. Articles séparés faisant suite à la Con-

vention maritime du même jour. B. IV. 357. — B. 2. IIL 195.

— Août 1. Suède Convention maritime pour le maintien de la liberté

du commerce et de la navigation neutres, signée à St-Pétersbourg. B. IL 110. — B. 2. HI. 196.

— Août 1. Suède. Articles séparés faisant suite à la Convention

maritime du même jour. B. IV. 364. — B. 2.111.205.

— ? ? Éclaircissements donnés sur les explications demandées

Ëar la Suède au siget du projet de neutralité armée. ^ IV. 355. — B. 2. IIL 171.

— , ? ? Notification aux Puissances belligérantes de l'accession dn

Danemarck et de la Suède au système de la neutralité armée. B. IV. 372. — B. 2. HI. 208.

1781. Janv. 3. Pays-Bas. Acte d'accession des Pays-Bas aux Con-

ventions maritimes du 9 juill. et l«r août 1780 entre la Russie, le Danemarck et la Suède, signé à St-Pétersbourg. B. n. 117. — B. 2. m. 215.

- Janv. 3. Pays-Bas. Acte séparé faisant suite à l'Acte d'accession du même jour. B. IV. 378. — B. 2. m. 219.

— Janv. 16. Pologne. Acte de délimitation signé à Mirgorod. B. IL

— Mai 8. Prusse. Convention pour le maintien de la liberté do

commerce et de la navigation neutres, suivie d'articles séparés signée à St.-Pétersbourg. B. IL 130. — L 2. m. 245.

— Juill. 10. Autriche. Traité relatif à la neutralité armée , signé à

Vienne. B. IV. 404. — B. 2. HI. 252.

— Oct 19. Acte d'acceptation de l'adbésion de l'Autriche aux principes

de neuti;alité. B. U. 174. — B. 2. lU. 260. •— ? ? Instructions envoyées au Ministre de la Russie en Snède. B. IV. 399. - B, 2. m. 240.

1782. JuilL 13. Portugal. Convention maritime pour le maintien de h liberté du commerce et de la navigation neutres» signée à St-Pétersbourg. B. H. 208. - B. 2. HL 263.

BnBsie; 429

1782. Oct 19. Danemarek. Traité d'amitié et de commerce signé à

St-Pétersbourg. B. II. 284. - R. 2. III. 468.

— Oct 19. Déclaration explicative du Traité de commerce du même

jour avec le Danemarek. IL m. préface p. yil VI. 212. — B. 2. III. 484.

1783. Févr.lO. Deux-Sieiles. Acte d'accession du Royaume des Deux-

Siciles au système de neutralité armée, signé à St- Pétersbourg. B. m. 274. - B. 2. III. 267.

— Mars 12. Pleinpouvoir pour la médiation de la paix. B« II. 482. —

B. 2. ni. 539.

— Avril 8. Manifeste relatif à l'occupation de la Grimée et du Kuban.

B. lY. 444. - B. 2. III. 581.

— Mai 21. Courlande. Traité de commerce et de limites signé à

Riga. B. IL 357. — B. 2 III. 596.

— Mai 23. Déclaration relative au Traité de commerce et de limites

du 21 mai avec la Courlande. B. IL 371. — B. 2. m. 609.

— Juin 21. Turquie. Traité de commerce signé à Constantinople.

B. IL 378. - B. 2. IIL 615.

— Juin. 24. (Août?) Géorgie. Traité concernant la soumission du

Gzar de Cartalinie et de Cachet à la protection de la Russie, signé à Georgiewskaja. B. II. 442. — B. 2. m. 686.

— Jttill. 24. Géorgie. Serment de fidélité prêté par le Gzar Heraklius

de Cartalinie et de Cachet B. IL 454. — B. 2. m. 698.

— Sept 3. Déclarations concernant la médiation des Traités de paix

du même jour entre l'Espagne, la France et la Grande- Bretagne. B. IL 476. 494. - B. 2. III. 533. 551.

1784. Jany. 8. Turquie. Acte signé à Constantinople touchant les

Traités antérieurs et les limites. B. II. 505. — B. 2. m. 707.

— Févr.22. Ukase en faveur des commerçants étrangers qui s'éta-

bliront dans les nouvelles possessions russes sur la Mer Noire. B. lY. 455. - B. 2. in. 734.

1785. Nov. 1. Édit concernant le commerce et la navigation des sujets

autrichiens. B. IL 620. — B. 2. IV. 72.

1787. Janv. 11. France. Traité de commerce et de navigation signé à St-Pétersbourg. B. EL 1. — B. 2. IV. 196.

— Jany. 17. Deux-Siciles. Traité de commerce signé à Zarskoê-Selo.

B. IIL 36. - B. 2. IV. 229.

— Dec. 20. Portugal. Traité de commerce signé à St.-Pétersbourg.

B. ni. 105. - B, 2. IV. 315.

— Dec. 31. Règlement pour les armateurs. B. IV. 507. — B. 2.

1789. Mai 6. Déclaration concernant le commerce neutre dans la Baltique. B.IV. 528. — B. 2. IV. 428.

1790.. Août 14. Suède. Traité de paix signé à Verèle. B. IH. 175. —, B. 2. IV. 519.

— Août 17. Ratification du Traité de paix du 14 août avec la Suède.

B. in. 182. - B. 2. IV. 523.

480 Bnode.

1791. Juin 6. Réponse an mémoire anflo-prussien du S6 mal B. Y.

— » Jnill. 20. Réponse au mémoire ando-pmssien du 29 juin. B Y. 59. - B. 2. V. 284.

— Juin. 27. Réponse au mémoire anglo-prussien du 22 jnjlL B Y.

— Juin. ? Ântriehe, Espairne, Prusse. Traité d'alliance et de

partage signé à Pavie. [Authenticité contestée.] B V. 5*). - B. 2. V. 236*).

— Oct 19. Suéde. Traité d'amitié et d'union signé à Drottmngholm.

— NoY. 21. Ratification du Traité d'amitié du 19 oct avec la Saède.

1792. Janv. 9. Turquie. Traité de paix signé à Jassj. B. Y. 67. -

-* Juill. 14. Âutriehe. Traité d'alliance et de garantie signé à St- Pétersbourg. B. VH. 498. — B. 2. V. 346.

1793. Féyr. 8. Édit portant suspension du Traité de commerce de 11S7

avec la France. B. VII. 116. — B. 2. V. 408.

— Mars 25. Grande-Bretagne. Convention commerciale signée &

Londres. B. V. 108. — B. 2. V. 432. ^ Mars 25. Grande-Bretagne. Traité d'alliance signé à Londres. B. V. 114. - B. 2. V. 438.

— Avril 19. Édit portant défense d'introduire des marchtndiBes

françaises. B. VII. 122. — B. 2. V. 414.

— Juill. 13. Pologne. Traité de cession et de limites signé à Grodno.

— Juin. 30. Note adressée au Gouvernement suédois tonchask U

neutralité. B. V. 254. — B. 2. V. 585.

— AoAt 10. Note adressée au Gouvernement danois toudiaat la

neutralité. B. V. 259. — B. 2. V. 590.

— Oct 16. Pologne. Traité d'alliance signé à Grodno. B. Y. 222.

1795. Janv. 3. Autriehe. Déclaration échangée au sujet du partage de

la Pologne. B. VI. 699. — B. 2. VI. 168.

— Févr. 18. Grande-Bretagne. Traité d'alliance signé à St-Péters-

bourg. B. VI. 460. — B. 2. VI. 10.

— Avril 15. Acte d'acceptation de la soumission de la Courlande et

du Cercle de Pilten. B. VII. 508. — B. 2. VL 42.

— Mai 17. Patente d'incorporation de la Courlande et du Cercle de

Pilten dans la Russie. B. VL 494. — B. 2. VL 43.

— Oct 24. Autriehe, Prusse. Convention de St-Pétersbourg con-

cernant le partage de la Pologne. B. VL 702. — B. 2. VL 171.

1796. Mars ? Manifeste portant déclaration de guerre contre la Perse.

— Oct. 10/21. Autriehe, Prusse. Arrangement concernant la démar-

cation du Palatinat de Cracovie. B. VI. 706. — B 2. VI. 171.

1797. Janv. 15. Malte (Ordre de). Convention concernant l'établiflsemeDt

de l'Ordre en Russie, etc., signée à St-Pétersboorg. B. Vn. 156. — B. 2. VI. 308.

Snssie. 431

17d7. JanT. 15. Malte (Ordre de). Articles séparés de la Conyention du même jour, concernant le payement des arrérages dûs à rOrdre pour ses possessions en Pologne. K. VU. 428. — B. 2. VI. 317.

— JanT. 22. Ukases concernant l'admission en Russie de certaines

marchandises françaises et hollandaises. B. YII. 129. — B. 2.-V. 421.

— Janv. 26. Prusse. Convention concernant le règlement de certaines

affaires financières de la Pologne, signée à St-Pétershourg. B. VI. 707. - B. 2. VI. 176.

— FéTr.21. Grande-Bretagne. Traité de commerce signé à St-

Pétersbourg. B. VI. 722. — B. 2. VI. 857.

— Juill. 25. Déclaration remise à la Diète de Ratisbonne au sujet du

partage de la Pologne. B. VI. 719. — B. 2. VI. 188.

— NoY. 28. Halte (Ordre de). Articles additionnels à la Convention

du 15 janv. B. VIL 166. — B. 2. VI. 320.

1798. Sept 10. Acte nar lequel l'Empereur Paul I» prend l'Ordre de

Malte BOUS sa suprême direction. K. VII. 444. — B. 2. VI. 335.

— Nov. 13. Acte d'acceptation par l'Empereur Paul I«r de la Grande-

Maîtrise de l'Orcfre de Malte. B. Vn.447. — B.2.VI. 338.

— Nov. 29. Beux-Sleiles. Traité d'alliance signé à St.-Pétersbourg.

B. Vn. 303. — B. 2. VI. 524.

— Nov. 29. Lettres patentes concernant l'établissement d'une nouvelle

fondation de l'Ordre de St.-Jean de Jérusalem pour la noblesse russe. B. VII. 450. — B. 2. VI. 342. -* Dec. 23. Turquie. Traité d'alliance signé à Constantinople. B. m 314. — B. 2. VI. 532.

— Dec. 27. Portogal. Traité d'amitié, de commerce et de navigation

signé à SL-Pétersbourg, B. VH. 256. — B. 2. VI. 538.

— Dec. 29. Grande-Bretagne. Traité provisoire d'alliance et de sub-

sides, signé àSt-Pétersbourg. B. VU. 318.— B. 2. VI. 557

— Dec. 31. Proclamation ^de l'Empereur Paul I«r comme Grand-

Maitre de l'Ordre de Malte. B. VU. 448. — B. 2. VI. 340.

1799. Févr. 15. Règlement pour la réception de la noblesse russe à

l'Ordre de St-Jean. B. VII. 457. — B. 2. VI. 349.

— Juin 22. Grande-Bretagne. Convention de subsides signée à St-

Pétersbourg, suivie d'articles additionnels. B. VÔ. 323. — B. 2. VI. 561.

— Juin 29. Grande-Bretagne. Déclaration relative au Traité du

29 déc. 1798. B. VH. 329. — B. 2. VI. 567.

— Juill. 12. Bavière. Convention entre l'Emjpereur de Russie en

qualité de Grand-Maître de l'ordre de St-Jean et l'Électeur bavaro-palatin, concernant l'établissement d'une langue de l'Orde en Bavière, etc., signée à Munich. 8. H. 574. - B. 2. VI. 694.

— Juill. 21. Règlement pour l'Ordre de St-Jean concernant la fondation

des commanderies de famille. B. VH. 462. — B. 2.

— Sept 28. Portugal. Traité d'alliance signé à St-Pétersbourg. B,

vn. 346. — B. 2. VL 696.

432 Bnflsie.

17d9. Oct. 1. Bayidre. Traité d'alliance signé à Gatschina. S. U. 252. — K, 2. VI. 704.

— Oct. 29. Saède. Traité d'alliance et d'amitié signé à Gatschiai,

suivi d'un article séparé. R. YII. 365. — B. 2. VI. 732.

1800. Mars 21. Turquie. Convention pour la formation de la République

des Sept Iles sous la suzeraineté de la Porte, signée à Çonstantinople. B. VII. 511. — S. U. 276. - B. 2. Vn. 41.

— Août 20. Saxe. Convention pour l'abolition réciproque des droits

perçus sur les héritacres, signée à Gatscbina. S. IL 282. — B. 2. VII. 124.

— Août 27. Déclaration pour inviter les Gouvernements du Danemarck,

de la Prusse et de la Suède à conclure une Convention pour le rétablissement des droits de neutralité. S. n. 368. — B. 2. VII. 150.

— Août 29. Ordonnance concernant le séquestre des biens anglais.

— Nov. 7. Embargo mis sur les navires anglais. S. H. 37Z 373. —

— Dec. 16. Suède. Convention maritime pour le rétablissement d'an

système de neutralité armée, signée à St-Pétersbonrg, suivie des ratifications respectives. S. II. 389. — > B. 2. VIL 172.

— Dec. 16. Danemarek. Convention maritime pour le rétablissement

d'un système de neutralité armée, signée à St-Pétersbourg. 8. IL 399. — B. 2. VU. 181.

— Dec. 18. Prusse. Convention maritime pour le rétablissement d*iui

système de neutralité armée, signée à St-Péteraboorg, suivie da la ratification russe. S. II. 406. — B. 2. VIL 188.

1801. Janv. 28. Proclamation concernant la prise de possession de la

Géorgie. 8. IL 285. — B. 2. VIL 313.

— Févr.23. Ukase pour interdire l'exportation de produits russes par

la voie de Prusse. 8. IL 436. — B. 2. VIL 220.

— Mars 13. Suède. Traité d'amitié , de commerce et de navigation

sign^à 8t.-Pétersbourg. S. U. 307. — B. 2. VIL

— Avril 2(V22. Grande-Bretagne. Négociations pour le maintien de

la paix. S. IL 459. 460. — B. 2. VU. 244. 245.

— Mai 18. Ukase pour lever l'embargo mis sur les vaisseaux anglais.