S. IL 464. — B. 2. VU

— Juin 17. Grande «Breta^e* Convention maritime signée à St-

Pétersbourg, suivie de deux articles séparés. S. IL 476. — B. 2. VIL 260.

— Oct. 4. Espairne. Traité de paix signé à Paris. S. III. 191. -

B. 2. vn. 385.

— Oct 8. France. Traité de paix signé à Paris. S. IL 55L - B.

— Oct 20. Grande-Bretagne. Articles additionnels à la Convention

maritime du 17 juin, signés à Moscou. 8* U. 484. — B. 2. VIL 269.

Bnssie. 333

1801. Oct 20. Grande -Breta^e. Déclaration explicative de la Con-

vention maritime du 17 juin, signée à Moscou. S. III. 192. — B. 2. Vn. 271.

— Oct 23. Danemarck. Acte d'accession du Danemarck à la Con-

vention maritime du 17 juin entre la Grande-Bretagne et la Russie, signé à Moscou. S. III. 193. — B. 2. VIL 273.

1802. Jon*-. i^i. France. Déclarations uniformes remises à la Diète de Août 6. Ratisbonne au sujet des indemnités à régler d'après

le Traité de Lunéville. 8. III. 238. — B. 2. VII.

— Dec. 2G. Antriehe. Franee. Convention concernant les indemnités

pour le Duc de Modène et le Grand-Duc de Toscane, signée à Paris. S. m. 228. — B. 2. VIL 432. 1808. Mti85. France. Oldenbourg, Pmsse. Convention pour l'exécution Arrii 6. du Kecès ffénéraï du 25 févr. en ce qui concerne le

Duché d'Oldenbourg et l'ÉvêcLé de Lubeck, signée à Ratisbonne. B. 2. Vil. 552. — B. 2. Vin. 6.

— Avril 13/22. Franee, Oldenbourg. Déclarations remiseE à la Diète

de Ratisbonne et à la Ville de Brème au sujet de la Convention du *à mars B. 2. VIL 556—560.

« •▼rU

1804. ? ? Déclaration pour la conclusion d'une alliance secrète avec

la Prusse. N. B. G. VI. 582.

1805. Avril 11. Grande-Bretagrne. Traité d'alliance signé à St.-Péters-

bourg, suivi d'articles séparés. 8. Iv. 160. — B. 2. Vin. 330.

— Mai 10. Grande-Bretagrne. Article additionnel au Traité d'alliance

du 11 avril. S. IV. 167. - B. 2. Vin. 339.

— Jnill. 24. Grande-Bretairne. Article additionnel au Traité d'alliance

du 11 avril. S. IV. 167. — B. 2. VIII. 340.

— Août 9. Antriehe, Grande-Bretagrne. Actes relatifs à l'accession

de l'Autriche au Traité d'alliance du 11 avril entre la Grande-Bretagne et la Russie. S. IV. 169—177. — B. 2. VIII. 342-349.

— Août 31. Grande-Bretagne, Suède. Actes concernant la garantie

par la Russie de la Convention de subsides du même jour entre la Grande-Bretagne et la Suède. S. IV. 180. 181. — B. 2. Vin. 352. 353.

— NoT. 3. Prusse. Convention secrète concernant la médiation de

la paix, signée k Potsdam. N. 8. I. 316.

1806. Mars 15. Ordonnance concernant le blocus des ports de l'Adria-

tique possédés par les Français. N. B. I. 433.

— Juin. 20. Franee. Traité de paix (non ratifié). S. IV. 305. — B.