K. 8. III

— Juill. 19. Dépêche au Ministre plénipotentiaire à Constantino^e

concernant la navigation de la Mer Noire. N. K. Xni. 692.

— Sept. 19. Circulaire de M. de Boutenieff, Ministre à Constantinople,

au Corps diplomatique concernant la navigation de la Mer Noire. N. B. XIH. 691.

— Dec. 13. Pmsse. Acte de délimitation entre la Silésie et la Pologne

dressé en exécution du Traité du 4 mars 1835 , signé à Tarnowitz. N. B. XIV. 127.

— Dec 18. Ukase pour indiquer les marchandises étrangères dont

l'importation est permise en Russie , etc. N. B. XIII.

1837. Juill. 17. Note adressée à PHospodar de la Valachie touchant le

règlement organique de la Principauté. K. B. XV. 194.

— 8<pt-»- Caboul, Candahar, Grande-Bretagne. Rapports et D^ S9. correspondances concernant les affaires de PA^nanistan.

1838. Avril ? Candahar, Perse. Articles d'un Traité d'alliance à conclure

entre la Perse et le Sirdar de Candahar sous la garantie de la Russie. N. B. XV. 515.

— Mai 8. Suède et Norvège. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation signé à Stockhohn, suivi de deux tarifs. N. B. XV. 580.

— Juill. ? Candahar, Perse. Traité d'amitié et d'alliance conclu,

sous la garantie de la Russie, entre le Shah Mahommea de Perse et les Sirdars de Candahar. N. B. XV. 642.

— o<t ? Orande-Bretagne. Correspondance diplomatique con- Arrfl 4, 1889. cernant les affaires persanes. N. B. XVI. 284—308.

— Nov. ? Règlement sur l'admission des navires marchands chargés

de coton dans les ports de la Baltique. N. B. XV. 800.

— Dec. 6. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prnsse. Protocole

d'une Conférence tenue à Londres relativement à Parrangement définitif des affaires hollando-helges, suivi des projets de Traités, etc. N. B. XV. 486—501,

446 Btissie.

1839. Janv. ^/25. Grande - Bretagrne. Notes échangées an sajet des

affaires d'Espagne. N. B. XVI. a64.

— F^^<'J^ Antriehe, Belgique, France, Crrande-Bretagne, Pays- Avril 19. Bas et Luxembourg^ Prusse. Négociations relatîTet à

la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande. N. BU XVI. 532-566.

— Févr. ? Déclaration du Concile de TÉglise grecqne-unie assemblée

à Polozk. N. R. XVI. 595.

— Avril 19. Autriche, France, Grande -Breta^e, Pajs-Bas et

Luxembourg, Prusse. Traité définitif çonr la séparation

de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres.

I — Avril 19. Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Prusse.

j Traité définitif pour la séparation de la Belgique d'avec

1 la Hollande, signé à Londres. N. R. XVL 788.

— Avril 19. Autriche, Belgique, Confédération Germanique, etc. I Acte d'accession de l'Autriche et de la Prusse, an nom

de la Confédération Germanique, aux dispositions des Traités de ce jour relatives au Grand-Duché de Loxembourg, signé à Londres. N. B. XVL 791.

— ATrii^sT. Autriche, Belgique, Confédération Germanique, France, Juin 8. Grande-Bretagne, Pays-Bas et Luxembourg, Presse.

Actes (correspondances, protocoles, déclarations, etc.) concernant la ratification des Traités conclus le 19 avril

ëour la séparation définitive de la Belgique d'avec la [ollande. N. B. XVI. 801-847.

— Juill.27. Autriche^ France, Gande-Bretagne, Prusse. Note

collective adressée à la Porte Ottomane touchant les affaires d'Egypte. N. 8. III. 875.

— Dec. 1. Déclaration du général Perowsky concernant l'expédition

contre le Khan de Khiva. N. B. XVI. 1031.

1840. Juin. 15. Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie. Con-

vention pour la pacification du Levant signée à Londres, suivie d'un Acte séparé et de deux protocoles. N. B. G. I. 156.

— Août 20. Ukase relatif aux passeports. N. B. G. L 336.

— Sept 17. Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie. Protocole

signé à Londres relativement à la Convention da 15 juin, pour la pacification du Levant. K. B. G. XV. 488.

1841. Juill. 10. Autriche, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie. Protocole

signé à Londres touchant la fermeture des détroit! N. B. G. IL 126.

— JuilL 13. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Turquie.

Convention pour le maintien de la fermeture des détroits, signée à Londres. N. B. G. II. 128.

— Juill. 17. Règlement pour le port de Riga. X. B. G. IL 132.

— Nov. 28. Ukase qui ordonne la mise en vigueur d'un nouveau tarif

de douanes. K. B. G. IL 322.

— Dec. 20. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse. Traité

pour la répression de la traite des noirs, signé à Londres, suivi d'instructions pour les croiseurs. N. B. G. IL 392, 508.

BuBBie. 447

1842. Ayril 7. Ukase concernant la répression du commerce des esclaves.

— JniU. 21. Ukase pour faciliter les relations commerciales avec la

Prusse. K. B. G. III. 408.

— Oct. 31. Lettre de PEmpereur au Sultan sur les affaires de Servie.

1843. Janv. 11. Grande-Bretagne. Traité de commerce et de navigation

signé à St. -Pétersbourg, suivi d'articles séparés. N. B. G, V. 8.

— Janv. 20. Ukase ralatif à la faculté d'entrepôt dans les ports russes.

— Mars 7. Note adressée au Gouvernement grec sur les affaires de

Grèce. N. B. G, V. 45.

— Nov. 17. Franee. Grande-Bretagne* Protocole relatif aux affaires

de Grèce et à la mission du Prince de Wallerstein, plénipotentiaire de la Bavière, signé à Londres. K. B. G. V. 606.

1844. Avril 29. Ukase concernant le commerce extérieur. K« B. G. YI.

— Mai 20. Prusse. Convention d'extradition signée à Berlin. K.B.G.

— Juin ? Mémorandum adressé au Gouvernement anglais sur les

affaires d'Orient N. B. G. XV. 517.

— JuilL 3. Perse. Convention pour l'interprétation du Traité de

Turkmantchal, signée à Téhéran. K. B. G. VII. 188.

1845. Mar» 8. Autriche, Franee, Prusse, Sardairne, Suisse. Corres- Avru 11. pondance relative aux affaires de Suisse. K. B. G.

Vin. 161-181.

— Jnill. 1. Ukase relatif au cabotage et aux droits d'importation.

N. B. G. Vm. 378.

— Sept 25. Deox-Siciles. Traité de commerce et de navigation signé

à Naples. K. B. G. VIII. 503.

— ? ?« Instructions aux douanes pour l'exécution du Traité de

commerce conclu le 25 sept avec le Royaume des Deux-Siciles. N. B. G. VIU. 504.

1846. Févr. 14. Belgique. Convention pour régler les droits des sujets

respectifs à l'égard des transniissions de biens, signée à Berlin. N. B. G. IX. 35.

— FrfTT. 18. Antriche, Franee, Grande-Bretagne, Prusse. Actes jaor. 10, 1847. et coH espondaucês relatifs aux événements de Cracovie:

— Févr. 21. Ukase relatif au commerce d'échange à organiser entre

les montagnards et les sinets russes habitant le long de la ligne du Caucase. N. B. G. IX. 61.

— Avril 30. Turquie. Traité de commerce signé à Balta - Liman.

— Juill. 20. Autriche. Traité de commerce et de navigation signé à

Vienne. N. B. G. IX. 253.

— Sept 13. Pays-Bas. Traité de commerce et de navigation signé à

St-Fétersbourg , suivi d'articles séparés et de deux notes. K. B. G. IX. 446.

448 BoBBie.

1846. Sept 16. Fnmee. Traité de commerce et de 'navigatioi signé i

Paris, suivi d'articles séparés. K. B. G. IX. 335.

— NoT. 6. Aatriehe. Pmsse. Acte concernant Tincorporation de U

Républiqae de Gracovie à la Monarchie autrichienne, signé à Vienne. K. B. Q. IX. 374. X. 73.

— Dec. 26. Ukase concernant le commerce en Transcancasie. K.B.6.