R. 2. V. 405. - N. 8. II

JoilL 12l Deux-8ielle8, Grande-Bretagne. Traité d'alliance signé à Naples. R. V. 158. — R. 2. V. 480,

JoiU. 13. Pologne, Russie. Traité de cession et de limites signé à Grodno. R. V. 162. — R. 2. V. 530. "^

JoiU. 14. Grande-Bretagne, Prusse. Traité d'alliance signé devant Mayence. R. V. 168. — R. 2. V. 483.

}inD. 26. Grande-Bretagne. Note adressée au Gouvernement suédois touchant la neutralité. R. V. 251. — R. 2. V. 582.

JoilL 27. Franee. Décret confirmatoire du décret du 9 mai sur les navires neutres: R. VI. 759. — R. 2. V. 383.

Joill. ? Grande-Bretagne. Note adressée au Gouvernement danois touchant la neutralité. R. V. 238. — R. 2. V. 569. Danemarek. Réponse à la note anglaise concernant la neutralité, suivie d^une déclaration. R. V. 243. 246. ~ R. 2. V. 574. 577.

Juill. 90. Russie. Note adressée au Gouvernement suédois touchant la neutralité. R. V. 254. — R. 2. V. 585.

Août 10. Russie. Note adressée au Gouvernement danois touchant la

neutralité. R. V. 259. — R. 2. V. 590. Août 16. Franee. Décret de la Convention nationale concernant la levée

en masse. R. VI. 749. — R. 2. V. 373.

Août 23. Danemarek. Réponse à la note russe du 10 août concernant la neutralité. R. V. 262. — R. 2. V. 592.

Août 23. Grande-Bretagne, Uesse-Cassel. Article additionnel au Traité de subsides du 10 avril. R. V. 140. — R. 2. V. 464.

Août 30. Autriche, Grande-Bretagne. Convention relative aux opérations contre la France, signée à Londres. R. V. 170. — R. 2. V. 486.

Août ? Suède. Réponse à la note anglaise du 26 juillet concernant la neutralité. R. V. 253. — R. 2. V. 584.

Août ? Suède. Réponse à la note russe du 30 juillet concernant la

neutralité. R, V. 256. — R. 2. V. 587. ^ 3. États-Unis d* Amérique. Lettre de Mr. Jefferson à Mr. Ham-

jQi]L28.

mond annexée au Traité de commerce dn 19 nov. 1794 avec

la Grande-Bretagne. B. YI. 386. — B. 2. Y. 690. Sept 17. Âutriehe, Hesse-Dsmistadt. Convention de sabsideB signée

à Yienne. IL Y. 176. — IL 2. V. 492. Sept. 21. France. Acte de navigation. B. YI. 318. — B. 2. Y. 407. Sept. 21. Bade, Grande-Bretagne. Traité de subsides signé à Caris-

ruhe. B. Y. 190. — B. 2. Y. 606.

Sept. 25. Pologne, Prusse. Traité de cession signé à Grodnd. K. Y.

Sept. 26. Grande-Bretagne, Portugal. Traité d'aUiance signé à Londres. B. Y. 210. — B. 2. Y. 518.

Oct 5. Grande-Bretagne, Hesse - Darmstadt. Traité de subsides signé à Langen-Candel. B. Y. 216. — B. 2. Y. 524.

Oct. 10. Malte (Ordre de). Déclaration da Grand-Maître concernant la neutralité. B. YII. 138. - IL 2. Y. 594.

Oct. 16. Pologne, Bussie. Traité d'alliance signé à Grodno. R. Y. 222. — B. 2. V. 536.

Nov. 6. Grande-Bretagne. Instruction additionnelle aux commandants des yaissaux de guerre et armateurs. B. Y. 268. — R. 2. . . Y. 600.

NoY. 8. France. Décret de la Convention nationale concernant le jugement des prises. B. YI. 760. — B. 2. Y. 384.

Nov. 17. France. Décret de la Convention nationale concernant les Traités existants entre la France, les États-Unis et la Suisse. B. YI. 446. - B. 2. Y. 194.

Dec. 22. France. Décret de la Convention nationale pour le maintien des Traités avec la République de Gênes. B. YI. 447. — B. 2. Y. 196.

Janv. 7. Brunswiek-Lunebourg, Grande-Bretagne. Article additionnel à la Convention de subsides du 4 mars 1793. B. Y. 106. — B. 2. V. 430.

Janv. 8. Grande-Bretagne. Instruction pour les commandants de vaissaux de guerre et les armateurs. B. Y. 268. — B. 2. Y. 600.

Mars 26. Grande-Bretagne. Déclaration concernant la libre importation des marchandises de la part des États-Unis d'Amérique. B. Y. 281. — B. 2. Y. 63Î.

Mars 27. Danemarek, Suède. Convention pour la défense commune de la liberté et de la sûreté du commerce et de la navigation, signée à Copenhague. B. Y. 274. — B. 2. Y. 606.

Mars 28. Danemarek. Placard concernant le commerce neutre. B. V. 278. VII. 135. - B. 2. V. 561.

Avril 19. Grande-Bretagne, Pays-Bas, Prusse. Traité de subsides "gué à la^ye. B. Y. 283! - B. 2. Y. 610.

Avril li). Grande-Bretagne, Pays-Bas. Convention additionnelle au Traité de subsides du môme jour, signée à la Haye. B. Y. 287. - B. 2. Y. 614.

Mai 22. Suède. Ordonnance accordant une liberté générale d'entrepôt

Eour les marchandises étrangères dans le port de Gothenourg. R. VII. 504. - B, 2. V. 617.

M 23. Amtriehe, Sardaigme. Traité d'alliance signé à Yalenciennes.

Mai 2^. Fnnee. Décret de la Convention nationale portant défense de

faire des prisonniers anglais ou hanovriens. R. YI. 750. —

Jbïo ^. Anériqme Septentrionale. Traité entre les États-Unis et la

nation des Chiroquois. R. VI. 326. — R. 2. V. 627. Jaill 4. Franee. Décret de la Convention nationale copcernant le

traitement des troupes ennemies renfermées dans les places

fortes. R. VI. 750. — R, 2. V. 374. Août U. Pramee* Décret de la Convention nationale concernant le

traitement des prisonniers espagnols. R. VI. 751. — R. 2.

^oât 1^. Grande - Breta^e. Instruction pour les commandants des

vaissaux de guerre et les armateurs. R. V. 272. — R. 2.

^" *:^ Toseane. Pleinspouvoirs pour la signature d'un Traité de paix ^ ^^ avec la France. R. VL 456. 457. — R. 2. VI. 6. 7.

^OT. 8. Bmnswiek-Wolfenbuttel, Grande-Bretasrne. Traité de subsides suivi d'un article séparé, signé à Brunswick. R. VI.

^^OT. 11. Amérique Septentrionale. Traité entre les États-Unis et les

Indiens des six nations. R. VI. 328. — R. 2. V. 629. ^OY. IV). États-Unis d'Amérique, Grande- Bretagme. Traité d'amitié,

de commerce et de navigation signé à Londres. R. VI. 338.

^.c. 2. Amérique Septentrionale. Traité entre les États-Unis et les

Indiens du pays des Oneida. R. VI. 333. — R. 2. V. 634. ^^. 30. Franee. Décret de la Convention nationale portant révocation

des décrets du 26 mai et 11 août sur le traitement des prisonniers anglais, hanovriens et espagnols. R. VI. 751. —

^viT. 3. Autriehe. Russie. Déclaration échangée au sujet du partage

de la Pologne. R. VI. 699. — R. 2. VI. 168. ^^' 3/4. Franee, Pays-Bas. Capitulation de la Zélande. R. VI. 450.