VI

Firr. 9. Franee, Toscane. Traité de paix et de neutralité signé à

Paris. R, VI. 456. - R. 2. VI. 5.

F^.13. Franee. Ratification du Traité de paix du 9 févr. avec la

Toscane. R. VI. 456. - R. 2. VI. 6. ^«n.18. Orande-Breta«me, Russie. Traité d'alliance signé à St.-Péters-

bourg. R. VI. 460. - R. 2. VI. 10.

^^-^ Prusse. Pleinspouvoirs pour la signature du Traité de paix Jp*- avec la France. R. VL 499. 500. - R. 2. VI. 48. 50. ^^ 1. Toscane. Proclamation de neutralité et promulgation du Traité

du 9 févr. avec la France. R. VI. 458. — R. 2. VL 8.

^ MtttMii TtblA gén. tturoa. 4

Mars 17. France. Décret de la Convention nationale sur la direction

des affaires diplomatiques. B. VI. 449. — B. *2. V. 197. Autriehe, Franee. Convention concernant les individus non

pris les armes à la main, signée à Bruxelles et à Heidelberg.

k VI. 507. — R. 2. VL 62.

Courlande. Manifeste concernant la séparation d'avec la Pologne.

Courlande. Acte de soumission à la Russie. B. VI. 482. —

Pilten (Cercle de). Acte de soumission à la Russie. B* VI.

Courlande. Acte de renonciation du Duc aux droits de souveraineté. B. VI. 492. — R. 2. VI. 40. Franee, Prusse. Traité de paix signé à B&le. R. VI. 495. —

Franee. Ratification du Traité de paix du 5 avril avec la

Prusse. R. VI. 499. - R. 2. VI. 48. Prusse. Ratification du Traité de paix du 5 avril avec la

France. R. VI. 501. — R. 2. VI. 50. Russie. Acte d'acceptation de la soumission de la Courlande

et du Cercle de Pilten. R. VII. 508. — R. 2. VI. 42.

Autriche, (rrande-Brctagrne. Convention concernant Temprunt

et les armements de TAutriche, signée à Vienne , suivie de

doux octrois. K. VI. 508. — R. 2. VI. 64. Uesse-Cassel. Pleinpouvoir pour la négociation du Traité de

paix avec la France. R. VI. 550. — R. 2. VI. 133. France, Pays-Bas. Traité de paix et d'alliance signé à la'

Haye. R. VI. 532. — R. 2. VI. 88.

France, Pays-Bas. Règlement pour le port de Flessingue.

France, Pays-Bas. Article^ secrets faisant suite au Traité de

paix du même jour. R. 2. VI. 92.

Russie. Patente d'incorporation de la Courlande et du Cercle

de Pilten dans la Russie. R. VI. 494. — R. 2. VI. 43. Franee, Prusse. Traité relatif à la neutralité d'une nartie de

TAllemagne, signé à Bâle. R. VI. 503. — R. 2. VL 52. Autriche, (Trande-Bretagne. Traité d'alliance signé à Vienne,

suivi de deux articles séparés. R. VL 522. — B. 2.

France, Tunis. Supplément aux anciens Traités. B. VI. 541.

Pays-Bas. Ratification du Traité de paix du 16 mai avec la

France. R. VL 538. — R. 2. VI. 96.

France. Ratification du Traité de paix du 16 mai avec les

Pays-Bas. R. VL 539. — R. 2. VL 98. Franee. Ratification du Traité de neutralité du 17 mai avec

la Prusse. R. VI. 506. — R. 2. VL 56. France. Décret de la Convention nationale concernant la publication du Traité de paix du 16 mai avec les Pays-Bas. B. VI.