XX

1873. Sept 15. Prusse, etc. Convention militaire suivie d'un protocole signée à Thaïe. K* B. G. XX. 681.

484 Saxe-Oobourg-Saalfeld.

Saxe-Cobourg-Saalfeld.

1787. Janv. 18/23, Saxe-Gotha. Convention provisoire concernant Pextioctiou probable de la maison de Saxe-Meiningen, signée à Cobourg et à Gotha. N. S. L 238.

1791. Joill. 28. Saxe-Gotha, Saxe-HlIdbonTghauseii, Saxe-Meiiiagea.

Convention concernant les intérêts commons et la suc-

cession, réciproque, signée à Rœmhild. li^« S. L 251.

•— Dec 7. Ratifications de la Convention de Bcembild du 28 jailL

1806. Sept 13. Bade, Bavière, Hesse-BarmstadtfChrdreTeHtonlqaey etc. Convention entre les membres du ci- devant Cercle de Franconnie sur le partage des dettes actives et passÎTCi et des charges dudit Cercle, suivie d'an article séparé, signée à Nuremberg. N. B. III. 176.

1812. Févr.lO. Prosse. Déclarations échangéespour Tabolition rédproqoe

du droit de détraction. K. K. I. 403.

1813. Nov. 24. Âutriehe. Traité pour Fadmission du Duché de Coboun

dans la grande alliance, signé à Francfort K. B. Iv.

1815. Juin 15. Grande-Bretagne, Saxe-Hildboarghansen, Saxe-lei-

ningen. Traité de subsides. X. B. n. 222.

1816. Oct 6. Prusse. Déclaration concernant Tabolition réciproque da

droit de détraction. K. B. IV. 61.

1821. Dec. 4. Pmsse. Déclaration concernant la répression des délits

forestiers dans les forêts limitrophes. K B. Y. S. 376.

1822. Août 88. Hesse - Électoral. Convention concernant l'extradition Sept. w. réciproque des vagabonds. N. B. VIL 6.

— Sept 13. Saxe-Gotha. Convention pour la réception réciproque

des vagabonds. K. B. Yl. 114.

1824. Juin. 10. Prusse. Déclaration provisoire concernant la réception

réciproque des vagabonds. K. B. YL 556. 1826. Nov. 15. Saxe-Ulldhonrghaiigen, Saxe-Melningen. Patente poor

le partage de la succession du Duché de Saxe-Ooths-

Altenbourg. K. B. YL 1060.

Saxe-Gotba.

1744. Juin 26. Saxe-Hlldboarghansen. Convention préliminaire de par-

tage signée à Hîldbourghansen. N. S. L 734.

1745. Févr. 6. Saxe-Hildbourghaasen. Convention de partage signée

à Hildbourghausen. N. S. L 737.

1748. Dec. 16. Saxe-Hildbourghansen. Convention concernant la saccession éventuelle de Saxe- Weimar, signée à Hildboiirghausen. N. S. L 740.

1787. Janv. 18/23. Saxe - Cobourg - Saalfeld. Convention provisoire concernant l'extinction probable de la maison de Saxe- Meiningen, signée à Cobourg et à Gotha. K. S. I. 238.

1791. Juill. 28. Saxe-Cobourg-Saalfeld, Saxe-Hildbourghaasen, Saxe- Meiningen. Convention concernant les intérêts communs et la succession réciproque, signée à Rœmhild. K« S* L 254.

Saxe-HildboTurghaasen. 485

1792. FéYT. 24. Ratifications du Traité de Rœmhild da 28. jniU. 1791.

1806. Sept 13. Bade, Bayidre, Hesse-Barmstadt, OrdreTeutonique, etc.

Gonvention entre les membres du ci-devant Cercle de Franconnie, sur le partage des dettes actives et passives et des charges dudit Gerde. suivie d'un article séparé, signée à Nuremberg. X. iL m. 176.

1812. Dec. 19. Bavière* Convention pour l'abolition réciproque du droit de détraction. X. K. Y. 87.

1814. Nov. 27. Prusse. Déclaration pour l'abolition réciproque du droit

de détraction. X. K. lY. 59.

1815. Août 1. Grande-Bretagne. Traité de subsides. X. B. n. 22^ 1817. Janv. 3. Prusse. Convention d'étapes signée à Gotha. X. B. lY.

1819. Mai 8. Pmsse. Déclaration concernant l'abolition des frais de justice en matière criminelle. X. B. Y. S. 81.

1821. 7 7 Saxe. Convention concernant la réception réciproque des

vagabonds. X. B. Y. S. 390.

1822. Mai 10. Hesse-Éleetorale. Convention pour la réception réci-

proque des vagabonds. X. B. YI. 37.

— Sept 13. Saxe-Cobourg. Convention pour la réception réciproque

des vagabonds. X. B. YI. 114.

— Nov. 1. Déclaration concernant la Convention conclue avec le Grand-

Duché de Saxe-Wcimar sur la réception réciproque des vagabonds. X. B. YI. 128.

Dec. 17. Prusse. Déclaration provisoire concernant la réception réciproque des vagaoonds. X. B. YI. 140. ~ ? ? Sehwarzbourg - Sondershausen. Gonvention concernant la réception réciproque des vagabonds. X. B. YI. 30.

1823. Avril 9. Déclaration concernant la Convention conclue avec le

Duché de Saxe-Meiningen pour la réception réciproque des vagabonds. X. B. YI. 253.

1824. Févr. 2. Déclaration concernant la Convention conclue avec le

Grand-Duché de Saxe-Weimar sur la restitution des frais . de justice en matière criminelle. X. B. YI. 393.

— Mars 20. Déclaration concernant la Convention conclue avec le

Duché de Saxe-Hildbourghausen pour la réception réciproque des vagabonds. X. B. YI. 420.

— Nov. 26. Pmsse. Déclaration concernant la répression réciproque

des délits forestiers dans les forêts limitrophes. X. B. YI. 657.

Saxe-Hildbourgbausen.

1744. Juin 26. Saxe-Gotha. Convention préliminaire 8e partage signée

à Hildbourghausen. X. 8. I. 734.

1745. Févr. 6. Saxe-Gotha. Convention de partage signée à Hildbourg-

hausen. X. S. I. 737.

1748. Dec. 16. Saxe-Gotha. Convention concernant la succession éventuelle de Saxe-Weimar, signée à Hildbourffhausen X. S. L 740.

486 Baze-Hildbonrghaïuien.

1789. Avril 10/11. Saxe-Melningren. Accomodement li Tamiable entre les

maisons ducales. K» S» L 242.

1791. Juin. 28. Sftxe-Cobourgr-SMlfeld, Saxe-Gotha, Saxe-MeisigeB.

Convention concernant les intérêts communs et la succession réciproque, signée à Rœmliild. K. 8. I. 254.

1792. FtS^r- !^ Ratifications du Traité de Rœmhild du 28 juill 1791. ÀTrii Te. y. s, I. 271. 272.

1807. Juill. 15. Wurzbourgr* Traité concernant les possessions de ganertôtt

situées dans les baiilages de Wurzbourg, signé à Worz-

bourg. S. IV. 407. — B. 2. VIIL 576. 1815. Juin 15. Grande-Bretagne, Saxe - Cobourg, Saxe-Meiaiigea.

Traité de subsides. K. B. II. 222.

1817. Mai 3. Prusse. Déclaration concernant Tabolition réciproque du

droit de détraction. N. B. lY. 62.

1824. Oct. 28. Pmsse* Déclaration concernant la répression réciproque

des délits forestiers dans les forêts limitrophes. N* K.