XI

— Nov. 3. Saint-Siéffe, Sardaigne. Traité pour la formation d'une

union de douane, signé à Turin. N. B. G. X. 641. ~ Dec. 9. Lueques. Traité relatif aux Vicariats de Pontremoli et Bagnone, signé à Florence. N. B. G. XV. 38. 1818. J»n^- ^ Documents relatifs à l'état et aux relations politiques du i>ëc. u. Grand-Duché. N. B. G. XII. 404-418.

— Févr. 15. Constitution dn Grand-Duché. N. B. G. XII. 406. 1849. Sept. 24. Sardaigne. Convention de commerce et de navigation

signée à Turin. N. B. G. XIV. 585.

18.50. Avril 18. Autriche. Règlements pour l'entretien des troupes autrichiennes dans la Toscane, anexés au Traité du 22 avril. N. B. G. XV. 254. 258.

— Avril 22. Autriche. Traité concernant l'occupation de la Toscane par un corps de troupes autrichiennes, signé à Florence. ^' B. G. XV. 251.

516 Tofloane.

1852. NoY. 30. Accession aa Traité de Londres da 8 mai relatif à Tordre de succession dans la Monarchie danoise. N. B. G. XVII. 2« P. 321.

Tour et Taxis.

1843. Avril 23. Publication de la Direction générale des postes concernant

la Convention conclue sur les relations postales entre l'Autriche et le Wurtemberg. X. IL G. V. 266.

— Mai 15. Publication ultérieure concernant la Convention conclue

sur les relations postales entre l'Autriche et le Wurtemberg. N. B. G. V. 268.

— Mai ? Publication concernant les relations postales entre la

Grande-Bretagne et le Wurtemberg. N. R. G. Y. 287.

1844. Sept 11- France. Convention postale signée à Paris, suivie de

plusieurs tableaux. K. B. G. VU 385.

1845. ? ? Lippe. Convention postale. K. B. G. YIII. 502.

1846. Avril 4. Franee. Convention additionnelle à la Convention postale

du II sept. 1844, signée à Paris. N. R. G. IX. 114. 1867. Janv. 28. Pmsse. Convention pour la cession & la Pmsse de l'administration postale, signée à Berlin. N. B. G. X7III.

Trêves.

1773. Oct. 9. Franee. Stipulations concernant le commerce des sels de

Lorraine. N* S. IL 5.

— Oct. 29. Franee. Convention préliminaire de limites, suivie

d'articles séparés et d'un supplément B. 2. II. 260. 1778. Juin. 1. Franee. Convention d'échange et de limites signée à Versailles. B. IV. 181. - B, 2. H. 268.

Tripoli.

1713. ? ? Pays-Bas. Traité de commerce et de navigation. S. 1.98. 1716. Juin. 19. Grande-Bretaçrne. Traité de paix, de commerce et de

navigation signé à Tripoli. S. I. 140. . - 1728. Oct 4. Pays-Bas* Traité de commerce et de navigation signé

a Tripoli. S. I. 186.

1749. Janv. 27. Autriehe. Traité de paix, de commerce et de navigation.

1762. Juill. 22. Grande-Bretagrne. Traité de paix, de commerce et de

navigation signé à Tripoli B. IV. 36. — B. 2. L 76.

1774. Dec. 12. France. Déclarations concernant le renouvellement des

Traités. N. S. IL 7.

— Dec. 12. Déclaration concernant les relations avec la France. X.S.

1784. Sept 10. Espagne. Traité de paix, de commerce et de navintîoa

signé à Tripoli. B. U. 531. — 8. m. 87. - R. 2.

IIl. 760.

1793. Juin 30. France. Renouvellement des Trûtés. B. VI. 316. — B*