V. 405. — N. S; II
Tunis. 517
1796. NoY. 4. États-Unis d^ Amérique. Traité d'amitié et de navigation signé à Tripoli. B. VII. 146. — K. 2. VI. 298.
1799. Mai 14. Portugral. Convention d'armistice. S. III. 164. — B. 2. VI. 613.
— Mai 14. Portugal. Traité de paix, d'amitié et de commerce. S.
m. 168. — B. 2. VI. 617.
1801. Juin 19. France. Traité de paix, de commerce et de navigation signé
à Tripoli. N. 8. II. 121.
1802. Oct 2. Suède. Traité de paix et d'amitié signé à Tripoli. S.
m. 216. — B. 2. Vn. 422.
1812. Mai 10. Crrande-Bretagne. Convention concernant les armateurs
et les prises, signée à Tripoli. N. S. II. 206. 1816. Avril 29. Beux-Siclles. Traité de paix suivi d'articles additionnels,
signé à Tripoli. N. B. V. 106.
— Avril 29. Grande-Bretagne. Traité de paix signé à Tripoli. N. H.
— Avril 29. Grande - Bretagne. Déclaration par laquelle le Bey
renonce à réduire les chrétiens en esclavage, signée a Tripoli. N. S. I 493.
— Avril 29. Sardaigne. Traité de paix suivi d'un article additionne],
signé à Tripoli. N. S. I. 491.
181 H. Mars 8. Ori^nde-Bretagne. Déclaration dû Bey portant défense aux vaisseaux tripolitains d'approcher des côtes britanniques. N. 8. IL 376.
1830. Août 11. France. Traité de commerce et de navigation. N. B. X. 52.
Tunis.
1712. Août 17. Pays-Bas. Traité de paix, de commerce et de navigation.
1716. Août 30. Grande-Bretagne. Traité de paix et de commerce. 8.
1748. Dec. 23. Autriche. Traité de paix, de commerce et de navigation.
1762. Juin 22. Grande-Bretagne. Traité de paix, de commerce et de
navigation signé à Tunis. B. IV. 30. — B. 2. I. 72. 1765. Mai 21. France. Traité concernant l'acceptation par Tunis de
l'art 5 du Traité du 16 janv. 1764 entre la France
et Alger, signé à Tunis. S. III. 71. - B. 2. I. 2Sd. 1770. Août 25. France. Traité préliminaire de paix. B. III. 245. — B.
— Sept 13. France. Traité définitif de paix signé au Bard. B. 2.
1774. Juin 3. France. Acte pour le renouvellement des Traités. B.
1791. Janv. ? Espagne. Traité de paix, d'amitié et de commerce. S.
