B. VL 617. - R. 2. VL

Juin 5. Deux-Sieiles, Franee. Convention d'armistice signée à Brescia.

Juin 10. Grande-Bretagne, liesse -Darmstadt. Traité de subsides

signtî à Francfort R. 2. VI. 245. Juin 23. Franee, Saint-Siège. Convention d'armistice signée à Bologne.

Juin 24. Franee, Hambourg. Convention concernant le rétablissement

des relations commerciales. K. S. IL 91. Juin. 2. Franee. Décret du Directoire exécutif concernant la conduite

du pavillon français envers les navires neutres. B. VI. 764.

- fe. 2. V. 388.

Juill. 17. Franee. Wurtemberg. Convention d'armistice signée à Bade.

Juill. '25. Bade, Franee. Convention d'armistice signée à Stuttgart

Juill. 27. Franee, Souabe (Cercle de). Convention d'armistice signée à Stuttgart. B. VI. 690. - B. 2. VI. 286.

Août 5. France, Prusse. Convention relative à une nouvelle ligne de démarcation pour assurer la neutralité du nord de l'Allemagne, signée à Berlin. B. VL 650. — B. 2. VI. 56.

Août 5. France, Prusse. Convention secrète concernant les séculari* sations, les indemnités à la Prusse et à la Hesse en cas de réunion de la rive gauche du Rhin à la France, l'indépen*

dance des Yines Anséatiques et les droits de la maison

d'Orange, signée à Berlin. K. VI. 653. — R. 2. VI. 59. Août 7. Fnuee, Franeonnie (Cercle de). Convention d'armistice signée

À Wurzbourg. IL VIL 141. — R. 2. VI. 290. Août 7. France, Wnirtemberg. Traité de paix signé à Paris. B« VL

AoM 7. Franee, Wurtemberg. Articles secrets faisant suite au Traité

de paix du même jour. B. VI. 673. — B. 2. VI. 270. Aoftt 19. Espagne. Franee. Traité d'alliance signé k Saint-Ildefonse.

Août 22. Bade, Franee. Traité de paix signé à Paris. B. VI. 679. -